Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre: les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre: les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes88 à90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de ; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes et et de la sous-classe ; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe , aux appareils à combustion en général de la sous-classe ; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes ou ou par la classe F 27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe , bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe ; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe , les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe , alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe ; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe , mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe et de la sous-classe concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". La présente sous-classe couvre (dans les groupes ) les dispositifs pour la protection des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement non voulu des conditions électriques normales de fonctionnement, la condition électrique assurant directement l'apport d'énergie au dispositif. La présente sous-classe ne couvre pas les socles, enveloppes ou couvercles qui s'adaptent à plusieurs dispositifs de commutation ou qui s'adaptent à un dispositif de commutation et également à un autre composant électrique, p.ex. une barre-omnibus, un connecteur de ligne. Ces socles, enveloppes ou couvercles sont couverts par le groupe . Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "relais" désigne un dispositif de commutation, pourvu de contacts, commandés par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts; "mécanisme moteur" se rapporte au moyen par lequel une force d'actionnement appliquée à l'interrupteur est transmise aux contacts mobiles. Dans la présente sous-classe, les détails sont classés comme suit: les détails d'un type de dispositif de commutation non spécifié, ou les détails considérés comme applicables à plusieurs sortes de dispositifs de commutation désignés par les expressions: interrupteurs, relais, sélecteurs et dispositifs de protection sont classés dans les groupes ; les détails d'un type d'interrupteur non spécifié ou les détails considérés comme applicables à plusieurs types d'interrupteurs tels que définis par les groupes et les sous-groupes , , , , et , tous désignés ci-après par "types de base", sont classés dans les groupes ; les détails d'un type de relais non spécifié ou considérés comme applicables à plusieurs types de relais tels que définis par les groupes , désignés ci-après par "types de base", sont classés dans le groupe ; les détails d'un dispositif de protection non spécifié ou les détails applicables à plusieurs types de dispositifs de protection tels que définis par les groupes , désignés ci-après par "types de base", sont classés dans le groupe . Cependant, un détail décrit uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicable uniquement à un dispositif de commutation d'un seul type de base est classé dans le groupe relatif au dispositif de commutation de ce type de base, p.ex. en , ; les détails structurels mécaniques des organes de commande d'interrupteurs ou de claviers, tels que touches, boutons-poussoirs, leviers ou d'autres mécanismes de transmission de la force aux parties activées sont classés dans la présente sous-classe, même quand ils sont utilisés pour la commande de commutateurs électroniques. Cependant, les détails mécaniques à finalité électronique directe sont classés dans le groupe . INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES Caractérisés par le mode d'actionnement: mécanique: à déplacement rectiligne: une direction; deux directions ; à déplacement angulaire: angle illimité; angle limité ; par traction; par basculement ; à déplacements combinés par éléments amovibles physique: général; champ électrique ou magnétique; chaleur; explosion ; ; ; Caractérisés par les contacts: liquides Caractérisés par la tension ou l'intensité: sans; avec extinction de l'arc ; Caractérisés par le temps de fonctionnement: manuel; programme ; Fabrication RELAIS Electromagnétiques; dynamo- électriques; magnétostrictifs ; ; Electrostrictifs ou piézo- électriques; électrostatiques; électrothermiques ; ; Détails généraux; électromécaniques; circuits ; ; Fabrication SÉLECTEURS Types Détails Fabrication SECTIONNEURS à basse tension et à couteau pour haute tension en combinaison avec des fusibles DISPOSITIFS DE PROTECTION Disjoncteurs: avec réarmement manuel; à moteur; séparés ; ; Interrupteurs de protection: par court-circuit; ouvrant et fermant; particuliers ; ; Fusibles; dispositifs à évaporation ; Détails d'interrupteurs ou de relais de protection Fabrication COMBINAISONS DÉTAILS GÉNÉRAUX Contacts Mécanismes: actionnement de contacts en général; à action brusque; à retard ; ; Autres Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: un "matériau composite" est un matériau constitué de plusieurs matériaux différents, p.ex. d'un matériau revêtu, de matériaux disposés en couches ou de fibres de carbone dans une base ou matrice en cuivre. La matière pouvant être classée dans plus d'un des groupes doit être classée dans tous les groupes appropriés. Dans le présent groupe, l'expression "à bascule" désigne un mouvement de pivotement dans un seul plan autour d'un axe parallèle à la plaque frontale de l'interrupteur et situé sensiblement à égale distance des extrémités du bouton à bascule. Un dispositif de commutation est classé selon la condition physique dont le changement provoque un apport d'énergie au dispositif, p.ex. une explosion extérieure provoquant une onde de pression agissant sur l'interrupteur est classée dans le groupe , une explosion produite à l'intérieur de l'interrupteur dans le groupe si elle est amorcée par la chaleur, dans le groupe si elle est provoquée électriquement, et dans le groupe si elle est amorcée par un coup extérieur.