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	<ipcEntry kind="s" symbol="G" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
		<textBody>
			<title>
				<titlePart>
					<text>SECTION G <emdash/> PHYSIQUE</text>
				</titlePart>
			</title>
		</textBody>
		<ipcEntry kind="n" symbol="G" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
			<textBody>
				<note type="number">
					<noteParagraph>
						<text>Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:</text>
						<subnote type="bullet">
							<noteParagraph>
								<text>"variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).</text>
							</noteParagraph>
						</subnote>
					</noteParagraph>
					<noteParagraph>
						<text>Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de <sref ref="G01"/>, de la "commande" et de la "régulation" de <sref ref="G05"/>.</text>
					</noteParagraph>
					<noteParagraph>
						<text>Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (<sref ref="G09"/>), pour faire connaître le résultat d'une mesure (<sref ref="G01"/>), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (<sref ref="G08"/>). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (<sref ref="G01L"/>) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de <sref ref="G01"/>, p.ex. <sref ref="G01K"/> pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (<sref ref="G07C"/>), pour donner l'alarme (<sref ref="G08B"/>) ou pour commander un autre appareil (<sref ref="G05"/>).</text>
						<subnote type="none">
							<noteParagraph>
								<text>Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.</text>
							</noteParagraph>
						</subnote>
					</noteParagraph>
				</note>
			</textBody>
		</ipcEntry>
		<ipcEntry kind="t" symbol="G01" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
			<textBody>
				<title>
					<titlePart>
						<text>INSTRUMENTS</text>
					</titlePart>
				</title>
			</textBody>
		</ipcEntry>
		<ipcEntry kind="c" symbol="G08" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
			<textBody>
				<title>
					<titlePart>
						<text>SIGNALISATION</text>
						<entryReference>dispositifs d'indication ou de présentation en soi <sref ref="G09F"/></entryReference>
						<entryReference>transmission d'images <sref ref="H04N"/></entryReference>
					</titlePart>
				</title>
			</textBody>
			<ipcEntry kind="u" symbol="G08B" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL</text>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>TRANSMETTEURS D'ORDRES</text>
						</titlePart>
						<titlePart>
							<text>SYSTÈMES D'ALARME</text>
							<entryReference>dispositions pour la signalisation sur les véhicules <sref ref="B60Q"/>, <sref ref="B62D0041000000"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer <sref ref="B61L"/></entryReference>
							<entryReference>sur les bicyclettes <sref ref="B62J0003000000"/>, <sref ref="B62J0006000000"/></entryReference>
							<entryReference>coffres-forts ou chambres fortes avec des dispositifs d'alarme <sref ref="E05G"/></entryReference>
							<entryReference>dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines <sref ref="E21F0017180000"/></entryReference>
							<entryReference>éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de <sref ref="G01"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes de commande du trafic <sref ref="G08G"/></entryReference>
							<entryReference>moyens d'indication visuels <sref ref="G09"/></entryReference>
							<entryReference>dispositifs générateurs de sons <sref ref="G10"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes d'appel par radio ou champ de proximité <sref ref="H04B0005000000"/>, <sref ref="H04B0007000000"/></entryReference>
							<entryReference>dispositions pour la sélection <sref ref="H04Q0007000000"/>, <sref ref="H04Q0009000000"/></entryReference>
							<entryReference>haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues <sref ref="H04R"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="n" symbol="G08B" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<note type="number">
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>couvre</u> également les moyens pour identifier ou mettre hors d'état de nuire les cambrioleurs ou autres malfaiteurs.</text>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>ne couvre pas</u>:</text>
								<subnote type="bullet">
									<noteParagraph>
										<text>le simple fait de munir d'un dispositif de signalisation audible ou visible un appareil de mesure ou de commutation;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>les systèmes d'alarme pour indiquer qu'une variable spécifique a dépassé une valeur prédéterminée ou est descendue au-dessous de celle-ci, qui sont couverts par la sous-classe appropriée de la classe <sref ref="G01"/>, correspondant à la mesure de cette variable;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>les dispositifs d'alarme pour des procédés ou des types de machines ou des appareils spécifiques, qui sont couverts par les sous-classes correspondant à ces procédés, ces machines ou ces appareils.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
							<noteParagraph>
								<text>Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:</text>
								<subnote type="bullet">
									<noteParagraph>
										<text>"systèmes" peut également couvrir les dispositifs propres à ces systèmes.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
				<ipcEntry kind="i" symbol="G08B" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<index>
							<indexEntry>
								<text>SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL</text>
								<indexEntry>
									<text>caractérisés par le mode de transmission du signal </text>
									<references><sref ref="G08B0001000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>caractérisés par la nature du signal reçu: audible; visible; tactile; combiné </text>
									<references><sref ref="G08B0003000000"/>; <sref ref="G08B0005000000"/>; <sref ref="G08B0006000000"/>; <sref ref="G08B0007000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>TRANSMETTEURS D'ORDRES </text>
								<references><sref ref="G08B0009000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>SYSTÈMES D'ALARME</text>
								<indexEntry>
									<text>Répondant à une anomalie de nature non spécifiée </text>
									<references><sref ref="G08B0023000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Répondant à plusieurs anomalies de natures différentes </text>
									<references><sref ref="G08B0019000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Particuliers; contre le vol; contre l'incendie; autres </text>
									<references><sref ref="G08B0013000000"/>, <sref ref="G08B0015000000"/>; <sref ref="G08B0017000000"/>; <sref ref="G08B0021000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Avec transmission vers ou d'un poste central </text>
									<references><sref ref="G08B0025000000"/>, <sref ref="G08B0026000000"/>, <sref ref="G08B0027000000"/></references>
								</indexEntry>
								<indexEntry>
									<text>Systèmes d'alarme à prédiction </text>
									<references><sref ref="G08B0031000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>ESSAIS, CONTRÔLE ET CORRECTION D'ERREURS </text>
								<references><sref ref="G08B0029000000"/></references>
							</indexEntry>
						</index>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="G08C" ipcLevel="C" edition="19850101" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>SYSTÈMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESURÉES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES</text>
							<entryReference>systèmes de transmission à pression de fluide <sref ref="F15B"/></entryReference>
							<entryReference>organes sensibles pour variables physiques spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de <sref ref="G01"/>, de <sref ref="H01"/></entryReference>
							<entryReference>indicateurs ou enregistreurs, voir les sous-classes appropriées, p.ex. <sref ref="G01D"/>, <sref ref="G09F"/></entryReference>
							<entryReference>moyens mécaniques pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable <sref ref="G01D0005000000"/></entryReference>
							<entryReference>ponts à auto-équilibrage <sref ref="G01R"/></entryReference>
							<entryReference>commande de la position en général <sref ref="G05D0003000000"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes de commande mécanique <sref ref="G05G"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes pour la transmission de signaux "en/hors" uniquement, systèmes pour la transmission des conditions d'alarme <sref ref="G08B"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes de transmetteurs d'ordres <sref ref="G08B0009000000"/></entryReference>
							<entryReference>production d'impulsions électriques <sref ref="H03K"/></entryReference>
							<entryReference>codage, décodage ou conversion de codes, en général <sref ref="H03M"/></entryReference>
							<entryReference>transmission d'information numériques <sref ref="H04L"/></entryReference>
							<entryReference>appel sélectif d'une station à une autre <sref ref="H04Q0009000000"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="i" symbol="G08C" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<index>
							<indexEntry>
								<text>SYSTÈME DE TRANSMISSION EN GÉNÉRAL</text>
								<indexEntry>
									<text>Electrique; non électrique </text>
									<references><sref ref="G08C0019000000"/>; <sref ref="G08C0023000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>SYSTÈME DE TRANSMISSION DE POSITION D'UN OBJET </text>
								<references><sref ref="G08C0021000000"/></references>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>MOYENS DE TRANSMISSION</text>
								<indexEntry>
									<text>Multiplex; en utilisant une voie électrique sans fil </text>
									<references><sref ref="G08C0015000000"/>; <sref ref="G08C0017000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>TRAITEMENT DE SIGNAUX</text>
								<indexEntry>
									<text>Différentiation, retardement </text>
									<references><sref ref="G08C0013000000"/></references>
								</indexEntry>
							</indexEntry>
							<indexEntry>
								<text>CONTRÔLE OU CORRECTION D'ERREURS </text>
								<references><sref ref="G08C0025000000"/></references>
							</indexEntry>
						</index>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
			<ipcEntry kind="u" symbol="G08G" ipcLevel="C" edition="19740701" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
				<textBody>
					<title>
						<titlePart>
							<text>SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC</text>
							<entryReference>contrôle du trafic ferroviaire, sécurité du trafic ferroviaire <sref ref="B61L"/></entryReference>
							<entryReference>aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier <sref ref="E01F0009000000"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes radar ou systèmes analogues prévus pour la commande du trafic <sref ref="G01S0013910000"/></entryReference>
							<entryReference>systèmes sonar ou lidar spécialement prévus pour la commande du trafic <sref ref="G01S0015880000"/>, <sref ref="G01S0017880000"/></entryReference>
						</titlePart>
					</title>
				</textBody>
				<ipcEntry kind="n" symbol="G08G" ipcLevel="C" entryType="K" lang="FR" nocore="yes">
					<textBody>
						<note type="none">
							<noteParagraph>
								<text>La présente sous-classe <u>couvre</u>:</text>
								<subnote type="bullet">
									<noteParagraph>
										<text>l'identification des contrevenants aux règles de la circulation;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>l'indication de la position de véhicules pour la commande du trafic;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph edition="20000101">
										<text>les systèmes de navigation à des fins de commande du trafic, c. à d. les systèmes dans lesquels la navigation ne s'effectue pas de façon autonome à bord du véhicule mais où les véhicules sont guidés au moyen d'instructions qui leur sont transmises;</text>
									</noteParagraph>
									<noteParagraph>
										<text>l'indication des places libres dans les parcs de stationnement.</text>
									</noteParagraph>
								</subnote>
							</noteParagraph>
						</note>
					</textBody>
				</ipcEntry>
			</ipcEntry>
		</ipcEntry>
	</ipcEntry>
</ipcEntries>
