<titlePart> <text>SECTION B <emdash/> TECHNIQUES INDUSTRIELLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>TRANSPORTS</text> </titlePart> SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ Procédé Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre par effet magnétique ou électrostatique Appareils Opérations générales centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , par effet magnétique ou électrostatique SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE Procédé Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide Appareils Voie sèche Matériaux en vrac Triage individuel criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz par tables ou cribles à piston pneumatiques effet magnétique ou électrostatique centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libre , Voie humide Opérations générales flottage, sédimentation différentielle tamisage Combinaisons voie sèche - voie humide <titlePart> <text>TRANSPORTS OU MANUTENTION</text> </titlePart> <titlePart> <text>MANUTENTION</text> </titlePart> <titlePart> <text>EMBALLAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>EMMAGASINAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME</text> </titlePart> <titlePart> <text>RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION</text> </titlePart> <titlePart> <text>ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES</text> </titlePart> <titlePart> <text>ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE</text> </titlePart> <titlePart> <text>PAQUETS</text> <entryReference>réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles <sref ref="A01F0025140000"/></entryReference> <entryReference>réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries <sref ref="A01J"/></entryReference> <entryReference>porte-monnaie, sacs portés à la main ou bagages <sref ref="A45C"/></entryReference> <entryReference>matériel de voyage ou de camping, sacs ou paquetages portés sur le corps <sref ref="A45F"/></entryReference> <entryReference>ustensiles de ménage ou de table <sref ref="A47G"/></entryReference> <entryReference>réceptacles pour courrier ou journaux <sref ref="A47G0029120000"/></entryReference> <entryReference>matériel de cuisine <sref ref="A47J"/></entryReference> <entryReference>emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper <sref ref="A61F0013551000"/></entryReference> <entryReference>associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du <mref ref="B60" endRef="B64"/></entryReference> <entryReference>machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux <sref ref="B65B"/></entryReference> <entryReference>supports de sacs <sref ref="B65B0067000000"/></entryReference> <entryReference>récipients à ordures <sref ref="B65F0001000000"/></entryReference> <entryReference>manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes <sref ref="B65H"/></entryReference> <entryReference>éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage <sref ref="B66C"/></entryReference> <entryReference>manipulation des liquides <sref ref="B67"/></entryReference> <entryReference>emmagasinage des gaz <sref ref="F17"/></entryReference> <entryReference>fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré</entryReference> </titlePart> La présente sous-classe couvre: les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux; les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe . La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe. Dans la présente sous-classe, les groupes , , ou couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans. Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le groupe , sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre: les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu; les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu; les palettes; les plateaux; "réceptacles souples" couvre: les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu; les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu; "éléments d'emballage" couvre: les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter; les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes; "paquets" couvre: les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés; les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport; "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier; "grands réceptacles", dans le groupe ou , désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. , , , , , , , , , , . RÉCEPTACLES GÉNÉRAUX Rigides ou semi-rigides, caractérisés par leur structure leur type , leur ouverture par coupage ou par déchirure leur fonction particulière parties constitutives non prévues ailleurs , Souples, caractérisés par leur type leur fonction leur fonction particulière GRANDS RÉCEPTACLES POUR MATÉRIAUX EN VRAC OU LIQUIDES , FERMETURES AMOVIBLES OU ARTICULÉES Types de fermeture , , , , Dispositifs pour la fixation ou l'utilisation des fermetures , , Accessoires , ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE Matériau , Pour fonction particulière , Accessoires intérieurs , extérieurs , non prévus ailleurs TYPES DE PAQUETS Mise en balle; fixation sur cartes ou bandes; mise en tube, sous bande ou enveloppe; en réceptacle préformé ; ; ; Assemblage d'objets , Pour fonction particulière , , Types ou parties constitutives non prévus ailleurs <titlePart> <text>Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides</text> <entryReference>grands réceptacles <sref ref="B65D0088000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit, par étirage d'un matériau en feuille</text> <entryReference>en enroulant, courbant ou pliant le papier <sref ref="B65D0003000000"/>, <sref ref="B65D0005000000"/></entryReference> <entryReference>spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi <sref ref="B65D0017000000"/></entryReference> <entryReference>palettes <sref ref="B65D0019000000"/></entryReference> <entryReference>parties constitutives des bouteilles ou des pots <sref ref="B65D0023000000"/></entryReference> <entryReference>paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, <sref ref="B65D0071000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu</text> <entryReference>réceptacles à isolement thermique <sref ref="B65D0081380000"/>, <sref ref="A47J0041000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Bouteilles à plusieurs cavités</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des ouvertures au fond pouvant se fermer</text> </titlePart> <titlePart> <text>adaptées pour verser goutte à goutte</text> <entryReference>compte-gouttes <sref ref="B65D0047180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Ampoules</text> <entryReference>spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques <sref ref="A61J0001060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Pots, p.ex. pour conserver les denrées alimentaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Boîtes de conserves, barils, tonneaux ou fûts</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la forme</text> </titlePart> <titlePart> <text>de section transversale courbe, p.ex. cylindrique</text> </titlePart> <titlePart> <text>de section transversale polygonale</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par l'emplacement ou la disposition des ouvertures de remplissage ou de décharge</text> </titlePart> <titlePart> <text>Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des compartiments ou des casiers moulés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles à parois minces, p.ex. formées par étirage</text> </titlePart> <titlePart> <text>formés d'un matériau stratifié</text> </titlePart> <titlePart> <text>Groupes de réceptacles réunis bout à bout ou côte à côte</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles conçus pour subir une déformation momentanée par pression externe pour expulser le contenu</text> <entryReference>réceptacles à désinfectants <sref ref="A61L0002000000"/></entryReference> <entryReference>vaporisateurs à liquide <sref ref="B05B"/></entryReference> <entryReference>burettes à huile <sref ref="F16N0003000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec compartiments ou cases moulées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paniers ou réceptacles analogues à structure à claire-voie ou ajourée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails des parois</text> <entryReference>autres parties constitutives des réceptacles <sref ref="B65D0023000000"/>, <sref ref="B65D0025000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Pièces ou éléments de renfort ou de consolidation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments ondulés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Renforcements locaux, p.ex. fermetures adjacentes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Renforts en matériaux de substance différente, p.ex. armatures métalliques dans des parois plastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies</text> <entryReference>avec parois d'extrémité en matériau différent <sref ref="B65D0006000000"/>, <sref ref="B65D0008000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la forme</text> </titlePart> <titlePart> <text>essentiellement cylindriques</text> </titlePart> <titlePart> <text>essentiellement coniques ou à peu près coniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>à section transversale de forme variée, p.ex. circulaire devenant carrée ou rectangulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la forme de la fermeture d'extrémité faisant corps ou fixée à demeure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disques à rebord fixés à demeure, p.ex. par adhésifs, par thermosoudure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disques ajustés aux extrémités du réceptacle et fixés par flexion, enroulage ou pliage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disques sans rebord s'engageant dans une rainure du corps du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>et fixés par enroulage dans l'extrémité du corps</text> </titlePart> <titlePart> <text>la partie terminale du corps étant adaptée à une fermeture par pliage ou aplatissement, p.ex. formée de lignes de pliage ou de pattes</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec double parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois incorporant des chambres à air</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois faites en matériau stratifié</text> </titlePart> <titlePart> <text>à plusieurs compartiments</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ouverture incorporés dans ou fixés aux réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Autres détails des parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>Renforcements locaux, p.ex. cercles métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles de section transversale polygonale, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier</text> <entryReference>palettes <sref ref="B65D0019000000"/></entryReference> <entryReference>paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, <sref ref="B65D0071000000"/></entryReference> <entryReference>formation de flans de papier pliables ou dressables <sref ref="B31B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps</text> <entryReference><sref ref="B65D0005360000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>le corps tubulaire n'ayant pas de fermetures d'extrémité</text> <entryReference>enveloppes de réceptacles du type à tiroir-enveloppe <sref ref="B65D0005380000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec les éléments de fermeture d'extrémité ou de support du contenant formés en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec les fermetures d'extrémité formées en pliant vers l'intérieur une partie du corps, p.ex. des pattes, reliées par, ou s'incorporant dans, les plis du soufflet</text> <entryReference>en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante tournant continuellement autour d'une extrémité du corps et incorporant les plis du soufflet <sref ref="B65D0005060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec les fermetures d'extrémité formées par pliage interne de pattes s'emboîtant l'une dans l'autre et articulées au corps tubulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec les fermetures d'extrémité formées indépendamment du corps tubulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des fermetures d'extrémité insérées</text> </titlePart> <titlePart> <text>le corps tubulaire étant formé avec une ouverture ou une partie amovible disposée pour permettre d'enlever ou d'introduire le contenu par un côté ou plus</text> <entryReference>moyens de déverser le contenu <sref ref="B65D0005720000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en pliant en forme d'U une seule feuille pour former la base du réceptacle et les côtés opposés du corps, les autres côtés étant principalement formés par les prolongements d'un ou plusieurs des côtés opposés p.ex. pattes articulées sur ceux-ci</text> <entryReference><sref ref="B65D0005360000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau</text> <entryReference><sref ref="B65D0005360000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>maintenus dressés par prolongement d'un ou de plusieurs côtés rabattus pour enfermer les prolongements des côtés adjacents</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des côtés adjacents reliés par des plis à soufflet</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec prolongements des côtés opposés s'emboîtant pour se trouver contre les autres côtés</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec prolongements des côtés fixés aux côtés adjacents, avec côtés fixés ensemble à demeure par bandes adhésives ou avec côtés maintenus en place uniquement par rigidité du matériau</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec languette et fente ou raccordements similaires entre les côtés et les prolongements des autres côtés</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des corps formés en pliant ou raccordant entre eux plusieurs flans</text> <entryReference><sref ref="B65D0005360000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>un seul flan formant trois côtés du corps et l'autre formant les autres côtés, un couvercle articulé et la fermeture de l'extrémité opposée</text> </titlePart> <titlePart> <text>l'un des flans formant trois côtés d'un corps à quatre côtés et l'autre flan formant l'autre côté, un couvercle articulé et le fond à l'extrémité opposée</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptés pour avoir une capacité variable</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles du type à tiroir-enveloppe</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour contenir des liquides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles caractérisés par des moyens pour décourager ou pour indiquer une ouverture non autorisée du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées</text> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage d'un flan</text> </titlePart> <titlePart> <text>ne faisant pas partie intégrante du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées incluses dans le corps du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>en métal, p.ex. fil métallique</text> </titlePart> <titlePart> <text>en matière plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>en corde</text> </titlePart> <titlePart> <text>Séparations</text> </titlePart> <titlePart> <text>formant partie intégrante du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>constituant des compartiments dans au moins deux rangées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation</text> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle</text> <entryReference><sref ref="B65D0005482000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau</text> </titlePart> <titlePart> <text>combinées à des séparations insérées dans les réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage de prolongements articulés à un corps tubulaire de réceptacle le long de lignes de pliage parallèles à son axe</text> <entryReference><sref ref="B65D0005481000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle</text> <entryReference><sref ref="B65D0005483000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau</text> <entryReference><sref ref="B65D0005484000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage vers l'intérieur de parties découpées dans le corps de réceptacle</text> <entryReference><sref ref="B65D0005481000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>insérées dans le réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>constituant des compartiments dans au moins deux rangées</text> <entryReference><sref ref="B65D0005485000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage d'un seul flan</text> <entryReference><sref ref="B65D0005493000"/>, <sref ref="B65D0005494000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec un fond au moins partiel</text> </titlePart> <titlePart> <text>Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation</text> </titlePart> <titlePart> <text>formées par des bandes croisées avec des fentes s'engageant les unes dans les autres</text> </titlePart> <titlePart> <text>formées par pliage de bandes pour former une section tubulaire, en U ou en S</text> <entryReference><sref ref="B65D0005491000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Flan comportant des pattes découpées qui sont pliées perpendiculairement au flan</text> <entryReference><sref ref="B65D0005491000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Séparations avec une ou plusieurs pattes formées par pliage et fixées aux côtés du corps de réceptacle ou maintenues en position par ceux-ci</text> <entryReference><sref ref="B65D0005491000"/>, <sref ref="B65D0005496000"/>, <sref ref="B65D0005497000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Séparations formées par des bandes non pliées engagées dans des fentes ou des rainures des panneaux latéraux du corps du réceptacle</text> <entryReference><sref ref="B65D0005491000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments internes de support ou de protection du contenu</text> <entryReference>éléments formés par pliage vers l'intérieur d'une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire (<sref ref="B65D0005060000"/></entryReference> <entryReference>compartiments <sref ref="B65D0005480000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Supports extérieurs ou éléments de présentation du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement</text> <entryReference>pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement <sref ref="B65D0005700000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Revêtements ou recouvrements intérieurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Revêtements laissant un espace appréciable avec la paroi du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Revêtements lâches</text> </titlePart> <titlePart> <text>Recouvrements ou revêtements externes</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs ouvertures d'accès séparées</text> <entryReference>moyens pour déverser le contenu <sref ref="B65D0005720000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles articulés</text> <entryReference><sref ref="B65D0005340000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles télescopiques à rebords</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement</text> <entryReference><sref ref="B65D0005740000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de déverser le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Goulottes</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour décharger des quantités mesurées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement</text> <entryReference>réceptacles de section transversale courbe <sref ref="B65D0008000000"/></entryReference> <entryReference>spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi <sref ref="B65D0017000000"/></entryReference> <entryReference>palettes <sref ref="B65D0019000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la forme</text> </titlePart> <titlePart> <text>Plateaux ou réceptacles analogues sans couvercle</text> </titlePart> <titlePart> <text>du type à tiroir-enveloppe</text> </titlePart> <titlePart> <text>de structure à claire voie ou analogue, p.ex. réalisés en matériau flexible entrelacé ou tressé</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois, p.ex. des fonds, mobiles sous l'effet du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué</text> </titlePart> <titlePart> <text>pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des éléments articulés</text> </titlePart> <titlePart> <text>reliés par des fils métalliques flexibles, des bandes ou des éléments analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>et des éléments amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des éléments amovibles</text> <entryReference><sref ref="B65D0006220000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour maintenir dressés les réceptacles pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des liaisons à demeure entre parois, p.ex. liaisons d'angles</text> </titlePart> <titlePart> <text>obtenus par roulage ou par roulage et pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>obtenus par brasage, par soudage, ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Lattes, rubans, bandes ou armatures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Déformations, p.ex. ondulations</text> </titlePart> <titlePart> <text>dont les parois comportent des orifices de remplissage ou de vidage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles de section transversale courbe, dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides, ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement</text> <entryReference>spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi <sref ref="B65D0017000000"/></entryReference> <entryReference>palettes <sref ref="B65D0019000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements des ouvertures de remplissage ou de vidage</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la structure des parois ou par des liaisons entre parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Lattes, rubans, bandes ou armatures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Déformations, p.ex. ondulations</text> </titlePart> <titlePart> <text>pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des liaisons à demeure entre parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>obtenues par roulage ou par roulage et pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>obtenues par brasage, par soudage ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées</text> <entryReference><sref ref="B65D0008200000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles dont le corps est formé par jonction de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en matériau autre que du métal, des matières plastiques, du bois ou leurs succédanés</text> <entryReference>palettes <sref ref="B65D0019000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en verre, poterie, ou autre matériau de céramique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible</text> <entryReference>aménagements ou dispositifs d'ouverture pour réceptacles réalisés en enroulant, en courbant ou en pliant du papier <sref ref="B65D0003000000"/>, <sref ref="B65D0005000000"/></entryReference> <entryReference>éléments de fermeture internes frangibles associés aux capuchons, aux couvercles ou aux chapeaux <sref ref="B65D0051200000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs d'ouverture ajoutés ou incorporés pendant le remplissage ou la fermeture des réceptacles <sref ref="B65D0077300000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs indépendants pour l'ouverture des réceptacles fermés <sref ref="B67B0007000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>le long d'une ligne ou à partir d'un point de moindre résistance</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'aide d'un dispositif coupant</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un élément ou une partie non détachable</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements ou conception des pattes à tirer ou lever</text> <entryReference><sref ref="B65D0017320000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par le moyen de connexion de la patte avec un élément ou une partie détachables du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>le moyen de connexion formant partie intégrante de la patte ou de l'élément ou de la partie détachables</text> </titlePart> <titlePart> <text>conçus pour permettre la mise en place d'un outil d'ouverture, p.ex. d'une clé à fente</text> <entryReference>fixation des outils d'ouverture aux réceptacles <sref ref="B65D0017520000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant un guidage de la bande de déchirure ou de l'outil</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés en ce qu'ils ont une ligne de moindre résistance prévue tout autour de l'ouverture du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>à l'aide de dispositifs coupant, perçant ou utilisables pour couper</text> <entryReference>le long d'une ligne de moindre résistance <sref ref="B65D0017280000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>l'outil de perforation étant utilisé comme fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fil, bande ou dispositif analogue, p.ex. cordon d'ouverture</text> </titlePart> <titlePart> <text>situé dans la partie adjacente au pli du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments frangibles rapportés, appliqués à, ou logés dans, une ouverture préformée, p.ex. bande à déchirer, bouchons plastiques</text> <entryReference><sref ref="B65D0053080000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Fixation des outils d'ouverture, p.ex. des clés à fente, aux réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Palettes ou plates-formes analogues, avec ou sans parois latérales, pour supporter les charges à soulever ou à déposer</text> <entryReference>dans les dispositifs de levage ou de dépose des marchandises lourdes ou en vrac, dans les opérations de chargement ou de déchargement <sref ref="B66F0009120000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Palettes rigides avec parois latérales, p.ex. boîtes palettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec corps moulé ou sinon fait d'une seule pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec corps formé par jonction ou union de deux ou plusieurs composants</text> </titlePart> <titlePart> <text>faites entièrement ou essentiellement en métal</text> </titlePart> <titlePart> <text>à claire-voie, p.ex. en fils métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>palettes pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>faites entièrement ou essentiellement en bois</text> </titlePart> <titlePart> <text>palettes pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>faites entièrement ou essentiellement en plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>faites entièrement ou essentiellement en papier</text> </titlePart> <titlePart> <text>Palettes rigides sans parois latérales</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec corps moulés ou faits d'une seule pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec corps formés par jonction ou union de plusieurs éléments</text> </titlePart> <titlePart> <text>faits entièrement ou essentiellement en métal</text> </titlePart> <titlePart> <text>à claire-voie, p.ex. en fils métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>faites entièrement ou essentiellement en bois</text> </titlePart> <titlePart> <text>faits entièrement ou essentiellement en plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>faits entièrement ou essentiellement en papier</text> </titlePart> <titlePart> <text>Palettes comportant un support de charge souple tendu entre des éléments de guidage, p.ex. des tubes-guides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails ou accessoires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments pour espacer la plate-forme de la surface portante</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements ou emploi de rouleaux ou roues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments ou dispositifs pour placer les objets sur les plates-formes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles de capacité variable</text> <entryReference>grands réceptacles <sref ref="B65D0088000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles de forme spéciale ou pourvus de garnitures ou de pièces de fixation, pour faciliter l'emboîtement, le gerbage ou l'assemblage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour empiler des réceptacles placés sur le côté, ou pour réunir des réceptacles côte à côte, par des moyens situés latéralement quand les réceptacles sont orientés normalement</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens de liaison faisant partie intégrante des réceptacles, p.ex. queues-d'aronde, encliquetages, crochets</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour empiler des réceptacles les uns au-dessus des autres en position normale ou renversée, p.ex. présentant des éléments verticaux en saillie ou des parties en creux</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des moyens de fermeture spécialement adaptés pour faciliter l'empilement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles à extrémité ouverte conçus pour s'emboîter quand ils sont vides et être superposés quand ils sont pleins</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parties mobiles conçues pour être placées dans les positions alternatives à emboîter lorsque les réceptacles sont vides, et à gerber lorsque les réceptacles sont pleins</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles de capacité variable</text> <entryReference>réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable <sref ref="B65D0005355000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs</text> <entryReference>des palettes <sref ref="B65D0019380000"/></entryReference> <entryReference>des grands réceptacles <sref ref="B65D0090000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs</text> <entryReference>éléments pour fixer les fermetures <sref ref="B65D0045000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures ou revêtements internes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour mélanger ou permettre l'écoulement du contenu</text> <entryReference>moyens hydrodynamiques pour aider à l'écoulement des liquides <sref ref="F15D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Attrape-gouttes faisant corps, ou moyens pour empêcher le récipient de dégoutter</text> </titlePart> <titlePart> <text>Habillage ou revêtements externes</text> <entryReference>enveloppes <sref ref="B65D0065000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de fixation pour petits objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour étiquettes volantes</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour thermomètres</text> <entryReference>biberons avec thermomètre <sref ref="A61J0009020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures internes</text> <entryReference>des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans en papier <sref ref="B65D0005440000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Cloisonnements</text> </titlePart> <titlePart> <text>conçus pour être disposés selon deux ou plusieurs positions possibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec dispositifs pour les éliminer ou les détruire, p.ex. pour faciliter le mélange des contenus</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour placer les objets dans les réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures ou revêtements internes</text> <entryReference>des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans de papier <sref ref="B65D0005560000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures lâches ou fixées d'une manière lâche</text> </titlePart> <titlePart> <text>notablement espacées de la paroi du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires externes</text> <entryReference>des réceptacles formés en pliant ou en dressant les flans de papier <sref ref="B65D0005440000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour faciliter le levage ou la suspension des réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour espacer l'assise du réceptacle de la surface portante, p.ex. pieds</text> <entryReference>pour palettes <sref ref="B65D0019400000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour protéger le contenu contre le choc</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées</text> <entryReference>des réceptacles faits par pliage ou dressage de flans de papier <sref ref="B65D0005460000"/></entryReference> <entryReference>de bouteilles ou pots <sref ref="B65D0023100000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Trous pour la main</text> </titlePart> <titlePart> <text>Anses, c. à d. poignées pivotantes généralement de forme semi-circulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>Habillage ou revêtements externes</text> <entryReference>pour réceptacles faits par pliage ou dressage des flans de papier <sref ref="B65D0005620000"/></entryReference> <entryReference>pour les bouteilles ou les pots <sref ref="B65D0023080000"/></entryReference> <entryReference>enveloppes <sref ref="B65D0065000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formés par application d'un matériau en feuille</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour décharger le contenu</text> <entryReference>incorporés dans les éléments de fermeture mobiles ou non fixés à demeure <sref ref="B65D0047000000"/></entryReference> <entryReference>pour décharger les articles minces, plats <sref ref="B65D0083080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Tuyères ou goulottes</text> <entryReference>en général <sref ref="B05B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Tuyères ou goulottes formant corps ou fixées à demeure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tuyères ou goulottes télescopiques ou rétractables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tuyères ou goulottes articulées ou pivotantes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tuyères ou goulottes séparables</text> </titlePart> <titlePart> <text>pouvant être tamponnées dans deux positions alternatives</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour décharger des objets successivement ou des portions du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ouvertures ou fenêtres d'inspection</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens pour indiquer le niveau du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Genres ou types généraux de réceptacles flexibles</text> <entryReference>grands réceptacles <sref ref="B65D0088000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Enveloppes ou réceptacles similaires essentiellement rectangulaires, pour la poste ou d'autres emplois, dont la structure ne prévoit pas un contenu en épaisseur</text> <entryReference>avec des propriétés d'amortissement des chocs <sref ref="B65D0081030000"/></entryReference> <entryReference>cartes-lettres <sref ref="B42D0015000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec garnitures de renfort</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec ouvertures ou fenêtres pour voir le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec possibilité de réutilisation répétée</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs compartiments</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chaînes d'enveloppes raccordées entre elles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures</text> <entryReference>attaches séparées <sref ref="B42F0001000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des adhésifs à pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des adhésifs thermoactivables</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des éléments à fermeture automatique formant corps ou fixés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures à languettes et fentes ou analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pattes se rabattant</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures à cordon</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments métalliques déformables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Emploi d'éléments de fermeture séparés</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ouverture incorporés pendant la fabrication des enveloppes</text> <entryReference>incorporés pendant la fermeture des enveloppes <sref ref="B43M0005000000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs non incorporés d'ouverture des enveloppes <sref ref="B43M0007000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Lignes de moindre résistance</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ouvertures avec baguettes, fentes ou pattes de préhension</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cordons ou bandes de déchirure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Sacs, sachets ou réceptacles analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par le matériau utilisé</text> </titlePart> <titlePart> <text>en tissu</text> </titlePart> <titlePart> <text>du genre filet</text> </titlePart> <titlePart> <text>à parois stratifiées ou multiples en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi</text> <entryReference><sref ref="B65D0030140000"/>, <sref ref="B65D0030260000"/> ont priorité</entryReference> <entryReference>avec des propriétés d'amortissement des chocs <sref ref="B65D0081030000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par leur forme ou leur conception</text> </titlePart> <titlePart> <text>Sacs croisés à la base</text> </titlePart> <titlePart> <text>multicouches</text> </titlePart> <titlePart> <text>à parois d'extrémité rigides, p.ex. gardant leur forme même à vide</text> </titlePart> <titlePart> <text>à fonds à fermeture automatique</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des plis, p.ex. pour faciliter le repliage</text> </titlePart> <titlePart> <text>à plusieurs compartiments</text> </titlePart> <titlePart> <text>à valves</text> </titlePart> <titlePart> <text>multicouches</text> </titlePart> <titlePart> <text>triangulaires ou coniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives ou accessoires pour sacs ou sachets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ventilation ou drainage des sacs</text> <entryReference>raccordement des valves aux corps élastiques gonflables <sref ref="B60C0029000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures locales de renfort ou élément insérés, p.ex. fils métalliques, bandelettes, cordons, armatures</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fenêtres ou autres ouvertures, p.ex. pour voir le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Trous pour la main</text> </titlePart> <titlePart> <text>faites d'un matériau similaire à celui utilisé pour le sac</text> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées en cordon</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de suspension</text> <entryReference>poignées <sref ref="B65D0033060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de fermeture de l'extrémité ou de l'ouverture</text> <entryReference>valves des sachets à valve <sref ref="B65D0030240000"/></entryReference> <entryReference>bouchons ou capuchons amovibles <sref ref="B65D0039000000"/>, <sref ref="B65D0041000000"/></entryReference> <entryReference>moyens de fermeture des sacs remplis <sref ref="B65D0077100000"/></entryReference> <entryReference>opération de fermeture des sacs remplis en conjonction avec l'emballage <sref ref="B65B0007000000"/>, <sref ref="B65B0051000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des taquets, des bagues ou des serrures</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes</text> <entryReference>des enveloppes <sref ref="B65D0027140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des adhésifs à pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des adhésifs thermoactivables</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des éléments de fermeture à emboîtage formant corps ou rapportés, p.ex. pattes</text> <entryReference><sref ref="B65D0033250000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Rivetage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Assemblage à queue-d'aronde</text> </titlePart> <titlePart> <text>Vissage</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des boutons-pression ou des fermetures à glissières</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des agrafes ou des points de piqûre</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures à cordon ou fermetures en forme de bandes ou similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bandelettes ou bandes déformables ou élastiques, en métal ou matériau analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures à chaînes métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour décharger le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Goulottes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l'expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente, p.ex. tubes souples pour dentifrice ou autres produits plastiques ou semi-liquides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Supports adéquats</text> </titlePart> <titlePart> <text>Structure du corps</text> </titlePart> <titlePart> <text>en une seule pièce</text> </titlePart> <titlePart> <text>en matériau métallique</text> </titlePart> <titlePart> <text>en plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>réalisée par union ou jonction de deux composants ou plus</text> </titlePart> <titlePart> <text>Raccordements entre le corps et la bague portant la fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec revêtements ou garnitures</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour réduire ou empêcher la corrosion du corps</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour maintenir le corps à l'état enroulé après expulsion partielle du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour retenir le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec plusieurs compartiments</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec dispositifs accessoires</text> <entryReference>revêtements ou garnitures <sref ref="B65D0035140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour le remplissage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour expulser les contenus</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pistons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Clés d'enroulement</text> </titlePart> <titlePart> <text>reliées aux, ou associées avec, les supports de tube</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appliquer le contenu à des surfaces</text> <entryReference>brosses combinées ou associées avec des réceptacles tubulaires <sref ref="A46B0011000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Tuyères</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour doser la décharge</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour empêcher la perte des pièces de fermeture amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures</text> <entryReference>éléments de fermeture autres que ceux propres à la présente application <mref ref="B65D0039000000" endRef="B65D0055000000"/></entryReference> <entryReference>fermeture du fond après remplissage <sref ref="B65B0007140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec valves</text> <entryReference>accessoires de bureau pour appliquer des liquides, p.ex. des adhésifs, <sref ref="B43M0011000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Valves fonctionnant à la main</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'ouvrant quand le réceptacle tubulaire est déformé</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fentes</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'ouvrant quand la fermeture est pressée contre une surface à laquelle le contenu est appliqué</text> <entryReference>tuyères <sref ref="B65D0035380000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Supports pour tubes pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles flexibles transportables non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments de fermeture pour réceptacles rigides ou semi-rigides ou pour réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture</text> <entryReference>pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier <sref ref="B65D0003000000"/>, <sref ref="B65D0005000000"/></entryReference> <entryReference>parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi <sref ref="B65D0017000000"/></entryReference> <entryReference>mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues <sref ref="B67B"/></entryReference> <entryReference>couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général <sref ref="F16J0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture</text> <entryReference>pour les grands réceptacles <sref ref="B65D0090000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons</text> <entryReference>couvercles ou chapeaux <sref ref="B65D0043000000"/></entryReference> <entryReference>avec éléments de fixation supplémentaires <sref ref="B65D0045000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures à disques</text> <entryReference>disques avec rebords <sref ref="B65D0039040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Bouchons en forme de godet ou avec éléments creux à rebords analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Billes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments de fermeture filetés ou analogues fixés par rotation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Douilles à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec came à baïonnette</text> </titlePart> <titlePart> <text>dilatables, p.ex. gonflables</text> </titlePart> <titlePart> <text>se prolongeant par des ouvertures latérales dans les cols</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec poignées ou autres moyens particuliers facilitant la manutention</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec revêtements ou recouvrements antifriction ou résitants à l'usure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier</text> <entryReference><sref ref="B65D0045000000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>combinaison de capuchons et de couvercles analogues à des capuchons <sref ref="B65D0051180000"/></entryReference> <entryReference>fabrication de fermetures par travail de feuilles métalliques <sref ref="B21D0051440000"/></entryReference> <entryReference>fixation des étiquettes <sref ref="B65C0003060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour s'adapter à plusieurs tailles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec came à baïonnette</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col ou de la paroi</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur la paroi</text> </titlePart> <titlePart> <text>en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules</text> </titlePart> <titlePart> <text>en feuille métallique ou en matériau analogue mince flexible</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons à enclenchement</text> </titlePart> <titlePart> <text>mis en place par enfoncement et retirés par dévissage</text> </titlePart> <titlePart> <text>non métalliques, p.ex. en papier, en plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipient pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons combinés avec des bouchons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons déformables, combinés avec des bouchons élastiques, permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec cames à baïonnette</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col de la paroi</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur les parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules</text> </titlePart> <titlePart> <text>en feuille métallique ou en matériau souple mince analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons à enclenchement ou couvercles analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>mis en place par enfoncement et retirés par dévissage</text> </titlePart> <titlePart> <text>non métalliques, p.ex. en papier, en plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipients pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, combinés avec des bouchons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons déformables combinés avec des bouchons élastiques permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons, pour les éléments de fermeture</text> <entryReference>aménagements des fermetures avec des couvercles de protection extérieurs analogues à des capuchons, ou pour deux ou plusieurs fermetures conjuguées <sref ref="B65D0051180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides</text> <entryReference>pour récipients de cuisine <sref ref="A47J0036060000"/></entryReference> <entryReference>couvercles pour récipients sous pression en général <sref ref="F16J0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles ou chapeaux amovibles</text> <entryReference>avec des moyens pour percer, couper ou déchirer une fermeture intérieure <sref ref="B65D0051220000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>emboîtables ou empilables</text> <entryReference>réceptacles emboîtables ou empilables <sref ref="B65D0021000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>ayant une partie ou des parties s'engageant dans l'ouverture du réceptacle et retenus par friction ou pesanteur</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un canal périphérique entourant le bord du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un rebord périphérique s'ajustant au-dessus du bord du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>et retenus par enclenchement sur des bourrelets ou saillies</text> </titlePart> <titlePart> <text>guidés en coulissant pour enlever</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles ou chapeaux inamovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'ouvrant à charnières vers le haut ou vers le bas</text> <entryReference>charnières pour portes ou charnières d'un type similaire <sref ref="E05D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pivotant pour se déplacer dans le plan de l'ouverture ou du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>coulissables linéairement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs servant à maintenir en position fermée, p.ex. colliers</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs pour maintenir en position ouverte</text> </titlePart> <titlePart> <text>Mécanismes pour ouvrir ou fermer, p.ex. à pédale</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture</text> <entryReference>raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles <sref ref="B65D0039080000"/>, <sref ref="B65D0041040000"/>, <sref ref="B65D0041340000"/></entryReference> <entryReference>bouchons dilatables <sref ref="B65D0039120000"/></entryReference> <entryReference>pour récipients sous pression en général <sref ref="F16J0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>exerçant une pression axiale serrant la fermeture contre la surface d'étanchéité</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments en forme d'U ou de fourche, agissant sur le réceptacle, p.ex. anses pivotantes</text> </titlePart> <titlePart> <text>associés avec des systèmes à leviers, p.ex. des dispositifs d'obturateurs oscillants</text> <entryReference>formation des leviers ou des maillons par travail du fil métallique <sref ref="B21F0045040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des ressorts</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des vis de serrage</text> </titlePart> <titlePart> <text>associés avec des leviers de blocage s'engageant dans des dents de crémaillère pour faire varier la pression exercée</text> </titlePart> <titlePart> <text>agissant avec des rainures inclinées dans la paroi du réceptacle pour faire varier la pression exercée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Colliers, crochets ou agrafes, p.ex. en forme de C</text> <entryReference>éléments en forme d'U ou de fourche <sref ref="B65D0045040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>du type à enclenchement</text> </titlePart> <titlePart> <text>pivotants</text> </titlePart> <titlePart> <text>élastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour exercer une pression, p.ex. des vis, des clés</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des chaînes de tension</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments allongés, p.ex. ressorts à lames, placés sensiblement à angle droit par rapport à l'axe de fermeture et agissant entre la face de la fermeture et des butées du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments annulaires, p.ex. à déclenchement, avec pas de vis</text> </titlePart> <titlePart> <text>exerçant une pression radiale, p.ex. bandes contractables encerclant l'élément de fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>fonctionnant avec un levier</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider</text> <entryReference>distributeurs de savon liquide <sref ref="A47K0005120000"/></entryReference> <entryReference>équipement de bureau pour appliquer les liquides par contact sur des surfaces <sref ref="B43M0011000000"/></entryReference> <entryReference>soupapes de décharge de fluides en général <sref ref="F16K0021000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour remplissage initial et pour empêcher un réemplissage ultérieur</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec goulottes ou tubes de déversement</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec tuyères ou passages pour la décharge</text> <entryReference>avec goulottes coulissantes <sref ref="B65D0047260000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des fermetures articulées ou à charnières</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des fermetures frangibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant des fermetures amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>et des moyens de retenir la fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec fermetures fonctionnant automatiquement quand la goulotte est immergée dans le liquide évacué</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour verser goutte à goutte</text> </titlePart> <titlePart> <text>Compte-gouttes</text> <entryReference>compte-gouttes en général <sref ref="B01L0003000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments fonctionnant à la main pour commander l'évacuation</text> <entryReference><sref ref="B65D0047340000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>fonctionnant avec un effet de pincement sur les tubes flexibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec soupapes</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec soupapes coulissantes, p.ex. sous forme de becs d'évacuation coulissants</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant un mouvement linéaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec soupapes à bouchon</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des évents</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures avec évacuation par pompage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures avec parties frangibles conçues pour être percées, déchirées ou enlevées pour créer des ouvertures d'évacuation</text> <entryReference><sref ref="B65D0051180000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>capuchons comportant une membrane perçable <sref ref="B65D0041200000"/>, <sref ref="B65D0041500000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens de percement disposés pour agir ensuite comme une soupape contrôlant l'ouverture</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec attrape-goutte ou moyens d'empêcher le récipient de dégoutter</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu</text> <entryReference>pinceaux combinés ou associés avec des réceptacles <sref ref="A46B0011000000"/></entryReference> <entryReference>tampons pour appliquer, à partir d'un moyen incorporé, des agents au corps humain <sref ref="A61F0013400000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>combinés avec des fentes s'ouvrant quand le réceptacle est déformé ou quand le tampon est pressé contre la surface à laquelle le contenu doit être appliqué</text> <entryReference>réceptacles pliables de forme tubulaire comportant des valves s'ouvrant lorsque la fermeture est pressée contre la surface <sref ref="B65D0035540000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles</text> <entryReference>fermetures formant corps avec le réceptacle ou fixées à demeure, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi <sref ref="B65D0017000000"/></entryReference> <entryReference>pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur <sref ref="B65D0047020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Soupapes à sens unique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Soupapes à contrepoids</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec poids supplémentaires de chargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Soupapes à ressort</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements pour plusieurs soupapes</text> </titlePart> <titlePart> <text>par destruction d'une partie du réceptacle par le fait de l'ouvrir</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants</text> <entryReference>fermetures avec moyens indicateurs de man<oe/>uvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex. <sref ref="B65D0041320000"/>, <sref ref="B65D0051200000"/></entryReference> <entryReference>moyens en soi pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés <sref ref="B65D0055020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pouvant être ouvertes ou enlevées par une combinaison de plusieurs opérations</text> </titlePart> <titlePart> <text>exigeant la combinaison de plusieurs opérations simultanées, p.ex. appuyer et tourner, soulever et tourner, immobiliser une partie et en tourner une autre</text> <entryReference><sref ref="B65D0050100000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>capuchons ou couvercles fixés par rotation avec cames-baïonnettes <sref ref="B65D0041060000"/>, <sref ref="B65D0041360000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>exigeant la combinaison de différentes opérations successives</text> <entryReference><sref ref="B65D0050100000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pouvant être ouvertes ou enlevées par déformation de la fermeture ou du récipient</text> </titlePart> <titlePart> <text>pouvant être ouvertes uniquement après alignement de parties de la fermeture avec le récipient</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures dissimulées ou cachées, p.ex. fausse fermeture associée à une fermeture pouvant être enlevée et formant la base du récipient</text> <entryReference>bouteilles ou réceptacles similaires avec des ouvertures au fond pouvant se fermer <sref ref="B65D0001060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pouvant être ouvertes ou enlevées uniquement au moyen d'un élément d'ouverture particulier</text> <entryReference>récipients avec dispositifs coupants, perçants ou utilisables pour couper <sref ref="B65D0017420000"/></entryReference> <entryReference>fermetures à verrouillage par clés <sref ref="B65D0055140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures non prévues ailleurs</text> <entryReference>couvercles ou fermetures analogues en tant qu'organes mécaniques pour récipients sous pression en général <sref ref="F16J0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles ou capots à fermeture lâche pour pots, boîtes ou réceptacles analogues pour liquides, sans moyens pour assurer l'étanchéité des réceptacles</text> <entryReference>pour récipients de cuisson <sref ref="A47J0036060000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à charnières</text> <entryReference><sref ref="B65D0051100000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pliables</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec saillies axiales s'ajustant dans ou autour des parois limitant les ouvertures du récipient, p.ex. pour les bidons à lait</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'ouvrant automatiquement quand le réceptacle est penché pour déverser</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles flexibles non élastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disques rigides ou éléments sphériques conçus pour être maintenus dans l'ouverture du réceptacle en réalisant l'étanchéité, p.ex. plaques de fermeture pour pots de conserves</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens pour laisser partir l'air ou le gaz</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées</text> <entryReference>couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons <sref ref="B65D0041620000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons, couvercles ou chapeaux fonctionnant avec une fermeture intérieure disposée pour être ouverte en perçant, coupant ou déchirant</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour percer, couper ou déchirer la fermeture intérieure</text> </titlePart> <titlePart> <text>combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour maintenir en place le contenu, p.ex. avec des moyens élastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec réceptacles auxiliaires pour objets ou matériaux supplémentaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour dessiccateurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec pinceaux ou tiges pour appliquer ou agiter le contenu</text> <entryReference>compte-gouttes <sref ref="B65D0047180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments d'étanchéité ou d'emballage</text> <entryReference>étanchéité en général <sref ref="F16J0015000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Colliers ou bagues</text> </titlePart> <titlePart> <text>Disques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bandes flexibles adhésives conçues pour sceller les ouvertures de remplissage ou d'évacuation</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par leur utilisation sur récipients à l'épreuve de l'acide</text> </titlePart> <titlePart> <text>Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de blocage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés</text> <entryReference>couvercles de protection pour bouteilles <sref ref="B65D0023080000"/></entryReference> <entryReference>couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons pour fermetures de bouteilles ou de pots <sref ref="B65D0041280000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs à pression <sref ref="B65D0045000000"/></entryReference> <entryReference>fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés <sref ref="B65D0050000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Colliers à ressort, p.ex. en fil métallique ou en feuillard</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fils métalliques, cordons ou bandes déformables ou déchirables</text> </titlePart> <titlePart> <text>Utilisation de sceaux</text> <entryReference>réceptacles spécialement conçus pour être ouverts au moyen d'une bande de déchirure, d'un cordon ou analogues <sref ref="B65D0017000000"/></entryReference> <entryReference>capuchons ou couvercles en forme de capuchons avec bandes de déchirure <sref ref="B65D0041320000"/></entryReference> <entryReference>application des étiquettes aux bouteilles <sref ref="B65C0003060000"/>, <sref ref="B65C0009000000"/></entryReference> <entryReference>sceaux en soi <sref ref="G09F0003000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments annulaires encerclant les cols des réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Goujons de blocage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs ou moyens avec parties relativement mobiles coopérant avec des butées sur les bouteilles ou les pots</text> <entryReference>utilisation de verrous <sref ref="B65D0055140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Utilisation de verrous, p.ex. verrous de permutation ou à clés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs empêchant la perte des éléments de fermeture amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Genres ou types d'éléments d'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis ou supports internes pour objets souples, p.ex. raidisseurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Séparateurs pour objets en piles ou en groupes, p.ex. pour empêcher l'adhérence des objets collants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bouchons, manchons, capuchons ou éléments analogues rigides ou semi-rigides, pour protéger des parties d'objets ou pour les mettre en paquets, p.ex. protecteurs pour filets de vis, protecteurs d'angles, chapeaux pour tubes ou pour faisceaux d'objets en forme de baguette</text> </titlePart> <titlePart> <text>Bouchons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Manchons, p.ex. tubes postaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons</text> </titlePart> <titlePart> <text>de section transversale polygonale</text> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis ou supports externes conçus pour être assemblés autour d'objets ou appliqués contre eux</text> <entryReference>réceptacles pliables <sref ref="B65D0005000000"/>, <sref ref="B65D0006160000"/>, <sref ref="B65D0006240000"/>, <sref ref="B65D0008140000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Châssis tubulaires avec jonctions élastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets</text> <entryReference>pour supporter des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection <sref ref="F16L0003137000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Courroies, rubans ou bandes métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions de leurs extrémités</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions réalisées par la déformation des extrémités de ces éléments d'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés, p.ex. par déformation de ceux-ci</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Courroies, rubans ou bandes non métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments filamenteux, p.ex. cordons, fils, fils métalliques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions de leurs extrémités</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions réalisées par la déformation ou la liaison des extrémités des éléments d'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments d'emballage pourvus de poignées ou d'autres moyens de suspension</text> </titlePart> <titlePart> <text>Enveloppes ou emballages souples</text> </titlePart> <titlePart> <text>Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier</text> <entryReference>enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs <sref ref="B65D0081030000"/></entryReference> <entryReference>produits stratifiés en soi <sref ref="B32B"/></entryReference> <entryReference>matériaux en soi, voir les classes appropriées</entryReference> </titlePart> Il est important de tenir compte de la définition de l'expression "éléments d'emballage" dans la note (5) qui suit le titre de la présente sous-classe. <titlePart> <text>Enveloppes ou emballages souples</text> </titlePart> <titlePart> <text>non rectangulaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec pattes pliables, p.ex. des pattes s'emboîtant</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec éléments de fixation, p.ex. des attaches glissantes</text> </titlePart> <titlePart> <text>rectangulaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec lignes plissées pour faciliter le pliage</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des zones enduites d'adhésif</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour interdire ou laisser passer la lumière</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec zones transparentes et d'autres opaques</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec moyens pour exclure la lumière d'une certaine longueur d'onde</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pattes ou autres saillies pour identifier le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ouverture</text> </titlePart> <titlePart> <text>Perforations ou lignes de prédécoupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Rainures, fentes ou entailles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pattes ou parties en saillie analogues pour la préhension avec les doigts</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cordons de déchirure ou autres éléments flexibles similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>Renforts pour guider la déchirure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Matériaux d'emballage de type ou forme particulière</text> </titlePart> <titlePart> <text>Emploi de stratifiés pour des buts particuliers d'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Emploi de substances enduites ou imprégnées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Emploi de matériaux désintégrables, solubles ou comestibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Genres ou types d'éléments d'emballage non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Attaches ou agrafes pour maintenir ensemble les objets pour commodité de stockage ou de transport</text> </titlePart> <titlePart> <text>Genres ou types de paquets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets groupés pour commodité de stockage ou de transport sans utiliser d'éléments d'emballage</text> <entryReference>assemblage d'objets pour en faciliter l'emballage <sref ref="B65B0017020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses</text> </titlePart> <titlePart> <text>Balles de matériaux</text> <entryReference>mise en balles du foin ou de la paille <sref ref="A01D"/>, <sref ref="A01F0001000000"/></entryReference> <entryReference>réalisation de paquets ou de balles <sref ref="B65B"/>, p.ex. <sref ref="B65B0013000000"/>, <sref ref="B65B0027000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements pour attaches flexibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec éléments de protection ou de support disposés entre l'attache et les objets ou matériaux, p.ex. pour empêcher le frottement des attaches</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant plusieurs objets entièrement ou en grande partie reliés par des éléments d'emballage, p.ex. sous tension</text> </titlePart> <titlePart> <text>Enveloppes rétractables par chauffage</text> </titlePart> <titlePart> <text>et munies de garnitures rapportées</text> </titlePart> <titlePart> <text>les éléments d'emballage étant formés par pliage d'un seul flan</text> </titlePart> <titlePart> <text>sous la forme d'un tube, sans parois d'extrémité ou n'étant pas caractérisé par ceux-ci</text> <entryReference>manchons <sref ref="B65D0059040000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des éléments pour positionner les objets</text> <entryReference><sref ref="B65D0071240000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Pattes repliées vers l'intérieur à partir de la paroi supérieure ou inférieure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Rainures ou ouvertures le long de la ligne de pliage du corps tubulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ouvertures formées dans la paroi latérale</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des cloisonnements</text> </titlePart> <titlePart> <text>s'étendant à partir de la paroi supérieure ou inférieure</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la poignée</text> </titlePart> <titlePart> <text>appartenant à l'élément d'emballage tubulaire</text> <entryReference><sref ref="B65D0071320000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formée par des trous pour les doigts</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par des lignes de moindre résistance ou similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par des parois d'extrémité</text> </titlePart> <titlePart> <text>les éléments d'emballage étant formés en pliant et en associant plusieurs flans</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenent plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés en pliant un flan</text> </titlePart> <titlePart> <text>formés en pliant un seul flan en un élément à une seule couche</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la poignée</text> </titlePart> <titlePart> <text>formés en pliant un seul flan en élément tubulaire</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par la poignée</text> </titlePart> <titlePart> <text>comprenant plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés autrement que par liage d'un flan</text> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments d'emballage de type plateau munis de poignées pour le stockage ou le transport de plusieurs objets</text> <entryReference><sref ref="B65D0071120000"/>, <sref ref="B65D0071380000"/>, <sref ref="B65D0071400000"/>, <sref ref="B65D0071500000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>sans cloisonnements</text> <entryReference><sref ref="B65D0071600000"/>, <sref ref="B65D0071680000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec un seul cloisonnement longitudinal</text> <entryReference><sref ref="B65D0071600000"/>, <sref ref="B65D0071680000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formés en pliant un flan et présentant des cloisonnements verticaux</text> <entryReference><sref ref="B65D0071600000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>formés en pliant un flan en élément tubulaire dont les portions de parois supérieures sont munies d'ouvertures à travers lesquelles dépassent les objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parties de parois repliées l'une contre l'autre pour former un cloisonnement longitudinal entre deux rangées d'objets</text> <entryReference><sref ref="B65D0071640000"/>, <sref ref="B65D0071660000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des parois entourant les objets presque entièrement</text> <entryReference><sref ref="B65D0071660000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour maintenir une seule rangée d'objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>formés en pliant et en associant plusieurs flans</text> <entryReference><sref ref="B65D0071720000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Plateaux munis de projections ou de renfoncements afin de rassembler plusieurs objets, p.ex. éléments intermédiaires pour l'empilage</text> </titlePart> <titlePart> <text>formés en pliant un ou plusieurs flans, les objets étant insérés dans des ouvertures d'une paroi</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes</text> <entryReference>cartes à boutons, à boutons de col, à boutons de manchettes <sref ref="A44B0007000000"/></entryReference> <entryReference>fixation d'objets à des cartes, feuilles ou bandes <sref ref="B65B0015000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Objets, p.ex. petits éléments électriques, fixés à des bandes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets comportant des objets ou matériaux partiellement ou complètement enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, p.ex. dans des enveloppes pliées</text> <entryReference><sref ref="B65D0071000000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>emballage <sref ref="B65B0011000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Objets partiellement enveloppés dans des bandes ou des feuilles pliées ou enroulées, p.ex. journaux sous bandes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets ou matériaux entièrement enveloppés dans des feuilles simples ou des flans enveloppants</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans des feuilles ou des flans initialement pliés pour former des tubes</text> </titlePart> <titlePart> <text>les extrémités des tubes étant fermées par pliage</text> </titlePart> <titlePart> <text>les extrémités des tubes étant fermées par torsion</text> </titlePart> <titlePart> <text>les extrémités des tubes étant fermées par aplatissement et thermosoudage</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans des feuilles ou des flans pliés autour de tous les côtés du contenu, à partir de la partie sur laquelle le contenu est placé</text> </titlePart> <titlePart> <text>la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par torsion</text> </titlePart> <titlePart> <text>la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par plis ou soufflets réguliers ou irréguliers, p.ex. paquets liés en grappes</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans des feuilles ou des flans repliés autour du contenu, et avec leurs bords libres opposés réunis, p.ex. par adhésifs à pression, par pliage, thermosoudage ou soudage</text> </titlePart> <titlePart> <text>la feuille ou le flan étant renfoncés pour épouser la forme du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>et formés de plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des feuilles stratifiées ou des flans enveloppants</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des enveloppes formées en associant ou reliant deux ou plusieurs feuilles ou flans</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets ou matériaux enveloppés entre deux feuilles ou flans opposés à bords réunis, p. ex par adhésifs à pression, pliage, thermosoudage ou soudage</text> </titlePart> <titlePart> <text>une ou les deux feuilles ou flans étant renfoncés pour épouser la forme du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>et ayant plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>une feuille ou un flan étant renfoncés et l'autre fait d'une feuille plate relativement rigide, p.ex. empaquetage pour ampoules</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets ou matériaux enveloppés dans deux enveloppes ou plus, disposées l'une dans l'autre</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets réalisés en enfermant des objets successifs ou des quantités définies de matériau, sous bandes, p.ex. sous bandes pliées ou tubulaires, ou en subdivisant des tubes remplis de matériau à l'état liquide, semi-liquide ou plastique</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chaînes de paquets reliés entre eux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets individuels découpés dans des bandes ou des tubes</text> </titlePart> <titlePart> <text>contenant des objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>contenant des liquides, des semi-liquides, ou des pâtes, p.ex. paquets en forme de coussin</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets tétraédriques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cartes, coupons ou autres garnitures ou accessoires</text> <entryReference>dispositifs d'ouverture <sref ref="B65D0075700000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Poignées ou autres moyens de suspension</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ouverture ou servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés lors de la confection du paquet</text> </titlePart> <titlePart> <text>Coutures de fermeture à prédécoupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Encoches ou perforations, p.ex. dans les coutures de fermeture</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pattes formées par une partie libre de l'enveloppe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cordons de déchirure ou éléments flexibles analogues incorporés ou ajoutés</text> </titlePart> <titlePart> <text>dépassant la fermeture de l'enveloppe ou entre les couches de l'enveloppe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés, p.ex. des boîtes, cartons, sacs, sachets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets enveloppés enfermés dans des réceptacles rigides ou semi-rigides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Objets ou matériaux enfermés dans deux réceptacles ou plus, disposés l'un dans l'autre</text> </titlePart> <titlePart> <text>Liquides ou semi-liquides enfermés dans des réceptacles flexibles disposés dans des réceptacles rigides</text> </titlePart> <titlePart> <text>Matériaux, p.ex. matériaux différents, enfermés dans des compartiments séparés formés durant le remplissage d'un seul et même réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Fermetures des réceptacles formées après remplissage</text> <entryReference>fermeture des récipients après remplissage en association avec l'emballage <sref ref="B65B0007000000"/>, <sref ref="B65B0051000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>en rabattant et aplatissant l'orifice du réceptacle et en amarrant sans plier, p.ex. par adhésifs à pression, thermosoudage, soudage ou pièce de fixation séparée</text> </titlePart> <titlePart> <text>en aplatissant et en pliant ou roulant ensuite la partie orifice</text> </titlePart> <titlePart> <text>en rabattant et en tordant la partie orifice</text> </titlePart> <titlePart> <text>et en amarrant par une attache ou une agrafe déformable</text> </titlePart> <titlePart> <text>en appliquant des couvercles ou chapeaux séparés</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures ou accessoires ajoutés ou incorporés durant le remplissage des réceptacles</text> <entryReference>dispositifs d'ouverture <sref ref="B65D0077300000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments ou dispositifs pour placer ou protéger les objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cartes, coupons ou pailles pour boissons</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs d'ouverture servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés durant le remplissage ou la fermeture des réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Cordons ou éléments flexibles de déchirure analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>enfermés dans un scellement de l'orifice</text> </titlePart> <titlePart> <text>disposés sous une enveloppe, une étiquette ou un autre élément de feuille amarrant un couvercle, un chapeau ou un orifice du réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>Coutures de fermeture à prédécoupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure</text> </titlePart> <titlePart> <text>Genres ou types de paquets ou parties constitutives, non prévus ailleurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Arrangements ou dispositifs pour indiquer un stockage ou un transport incorrects</text> <entryReference>dispositifs de mesure <sref ref="G01"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, stockage ou distribution</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour contenus présentant des problèmes particuliers de stockage ou de transport ou adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs, p.ex. feuilles avec des bulles incorporées</text> </titlePart> <titlePart> <text>maintenant le contenu en position éloignée des parois de l'emballage ou des autres pièces du contenu</text> <entryReference><sref ref="B65D0081030000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des moyens de suspension élastiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant un matériau amortisseur constitué d'éléments solides pouvant s'écouler, p.ex. granulés, "popcorn"</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des blocs de matériau amortisseur de chocs</text> </titlePart> <titlePart> <text>de forme spécialement adaptée au contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des feuilles rigides ou semi-rigides en matériau amortisseur de chocs</text> </titlePart> <titlePart> <text>de forme spécialement adaptée au contenu, p.ex. plateaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>utilisant des liquides</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement adaptés pour se froisser sans endommager le contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>fournissant une ambiance spécifique pour le contenu, p.ex. température supérieure ou inférieure à la température ambiante</text> <entryReference>avec isolation thermique <sref ref="B65D0081380000"/></entryReference> <entryReference>glacières avec des moyens de refroidissement <sref ref="F25D"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>sous vide ou pression superatmosphérique ou en atmosphère spéciale, p.ex. sous gaz inerte</text> </titlePart> <titlePart> <text>en condition d'humidité ou immergés dans un liquide</text> </titlePart> <titlePart> <text>Adaptations pour empêcher la détérioration ou l'altération du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Applications au réceptacle ou au matériau d'emballage d'agents de conservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux</text> <entryReference>avec isolement thermique <sref ref="B65D0081380000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides, p.ex. s'écoulant du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>Emploi de produits empêchant la corrosion ou de dessiccateurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Emploi de moyens de préservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>en excluant la lumière ou toute autre radiation extérieure</text> <entryReference>enveloppes d'emballage <sref ref="B65D0065160000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour emballer deux matériaux différents ou plus qui doivent être maintenus séparés avant d'être mélangés</text> <entryReference>réceptacles avec compartiments amovibles ou parties destructibles <sref ref="B65D0025080000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour emballer des aliments devant être cuits ou chauffés dans l'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec isolation thermique</text> <entryReference>bouteilles isolantes ou analogues <sref ref="A47J0041000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu</text> <entryReference>moyens de distribution incorporés aux fermetures amovibles ou détachables des réceptacles <sref ref="B65D0047000000"/></entryReference> <entryReference>pour magasins de commerce, entrepôts, bureaux, bars ou similaires <sref ref="A47F0001040000"/></entryReference> <entryReference>vitrines ou meubles à tiroir avec dispositifs de distribution <sref ref="A47F0003020000"/></entryReference> <entryReference>magasins pour écrous ou vis combinés avec des clés à écrous, clés anglaises ou tournevis <sref ref="B25B0023060000"/></entryReference> <entryReference>magasins à clous <sref ref="B25C0003000000"/></entryReference> <entryReference>pour utiliser en liaison avec la manipulation des feuilles, bandes ou matériaux filamenteux <sref ref="B65H"/></entryReference> <entryReference>distributeurs de pièces de monnaie <sref ref="G07D0001000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer des objets en forme de baguettes, p.ex. aiguilles</text> <entryReference>étuis ou boîtes de cigares ou cigarettes <sref ref="A24F0015000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire</text> <entryReference>appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général <sref ref="B05B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer à la file des articles minces et plats</text> <entryReference>distributeurs de lames de bistouri <sref ref="A61B0017321500"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer des lames de rasoir</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer des tickets ou des jetons</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz, c. à d. réceptacles aérosols</text> <entryReference>appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général <sref ref="B05B"/></entryReference> <entryReference>siphons, pompage d'un fluide par contact direct avec un autre <sref ref="F04F"/></entryReference> <entryReference>récipients pour tenir ou stocker des gaz comprimés sous forme liquide ou solide <sref ref="F17C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par les moyens d'actionnement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles munis d'un levier à main</text> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons servant à l'actionnement</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour empêcher l'actionnement</text> <entryReference><sref ref="B65D0050000000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour maintenir les valves ouvertes</text> </titlePart> <titlePart> <text>opérant automatiquement, p.ex. périodiquement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Buses, leurs moyens de support ou leurs accessoires spécialement adaptés à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour diriger le jet de pulvérisation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Tubes plongeurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Nettoyage ou prévention de l'obstruction de l'orifice de sortie</text> </titlePart> <titlePart> <text>permettant le fonctionnement dans toutes les positions</text> </titlePart> <titlePart> <text>Détails du corps du récipient</text> <entryReference>dispositifs limiteurs de pression <sref ref="B65D0083700000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Capuchons de fermeture</text> <entryReference>capuchons servant à l'actionnement <sref ref="B65D0083200000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens de remplissage ou de charge</text> </titlePart> <titlePart> <text>Valves spécialement adaptées à cet effet</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de réglage</text> <entryReference>moyens de remplissage ou de charge <sref ref="B65D0083420000"/></entryReference> <entryReference>dispositifs limiteurs de pression <sref ref="B65D0083700000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Valves actionnées par inclinaison</text> <entryReference><sref ref="B65D0083500000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Valves actionnées par levage, p.ex. actionnées en poussant</text> <entryReference><sref ref="B65D0083500000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Valves ne pouvant pas être refermées</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour le dosage</text> </titlePart> <titlePart> <text>Valves de dosage</text> </titlePart> <titlePart> <text>fermés en position renversée</text> </titlePart> <titlePart> <text>Entrées séparées pour le gaz et le matériau dans le conduit de la valve</text> <entryReference><sref ref="B65D0083600000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Produit et propulseur séparés</text> </titlePart> <titlePart> <text>par une membrane, un sac ou analogue</text> </titlePart> <titlePart> <text>par un piston</text> </titlePart> <titlePart> <text>séparés au début et finalement mélangés</text> </titlePart> <titlePart> <text>délivrant au moins deux produits</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs limiteurs de pression</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des dispositifs de chauffage ou de refroidissement</text> </titlePart> <titlePart> <text>Chauffage par réaction exothermique</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour distribuer un matériau fluide au moyen d'un piston ou analogue</text> <entryReference>outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation <sref ref="B05C0017005000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers</text> <entryReference><sref ref="B65D0071000000"/>, <sref ref="B65D0083000000"/> ont priorité</entryReference> <entryReference>nécessaires de voyage <sref ref="A45C"/></entryReference> <entryReference>nécessaires ou articles de toilette <sref ref="A45D"/></entryReference> <entryReference>emballages pour scalpels chirurgicaux, bistouris ou pour leurs lames <sref ref="A61B0017321500"/></entryReference> <entryReference>récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques <sref ref="A61J0001000000"/></entryReference> <entryReference>pots de peinture <sref ref="B44D0003120000"/></entryReference> <entryReference>bidons d'huile <sref ref="F16N0003040000"/></entryReference> <entryReference>etuis pour porter des armes à feu individuelles <sref ref="F41C0033060000"/></entryReference> <entryReference>emballage des munitions <sref ref="F42B0039000000"/></entryReference> <entryReference>réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction <sref ref="G11B0023000000"/></entryReference> </titlePart> Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le présent groupe, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. <titlePart> <text>pour des objets de forme annulaire</text> <entryReference>pour des matériaux du genre bande ou ruban enroulés en spirale plate <sref ref="B65D0085671000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour bobines de fil métallique, cordes ou tuyaux souples</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour pneumatiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour objets compressibles ou flexibles en forme de baguettes ou tubulaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour cigarettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour cigares</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour tubes à presser</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour objets compressibles ou flexibles d'une autre forme</text> <entryReference>pour vêtements <sref ref="B65D0085180000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour vêtements, c. à d. habits, chapeaux, chaussures</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour objets incompressibles ou rigides en forme de baguette ou tubulaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour macaronis, spaghettis ou produits farineux analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour aiguilles, clous, ou autres petits objets de forme allongée similaires</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour électrodes de soudage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour crayons ou plumes</text> <entryReference>plumiers <sref ref="A45C0011340000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour <oe/>ufs</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour biscuits ou autres produits de boulangerie</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour montres ou horloges, ou leurs éléments</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour valves ou tubes électroniques</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour la poterie</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour briques, tuiles ou blocs de construction</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour feuilles en verre</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage</text> <entryReference>dispositifs pour transporter les poissons vivants <sref ref="A01K0063020000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour plantes vivantes</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour oignons en croissance</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour disques phonographiques</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour cassettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques</text> <entryReference>cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col <sref ref="A44B0007000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour bonbons ou confiseries analogues</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour objets empilés</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour agencements particuliers de groupes d'objets</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour objets volumineux</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour gros rouleaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour rouleaux de revêtement de sol</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour autres matériaux du genre bande ou ruban</text> <entryReference>pour cassettes <sref ref="B65D0085575000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>enroulés en spirale plate</text> </titlePart> <titlePart> <text>sur noyaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>enroulés en hélice</text> </titlePart> <titlePart> <text>sur noyaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>sur cartons plats</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour machines, moteurs ou véhicules assemblés ou en pièces détachées</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour produits comestibles sous forme liquide, semi-liquide, plastique ou pâteuse</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens spécialement adaptés pour faire bouillonner les liquides, p.ex. pour former des bulles ou un faux col sur la bière</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour beurre, margarine ou lard</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour fromage</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour crème glacée</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour lait</text> </titlePart> <titlePart> <text>Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage</text> </titlePart> <titlePart> <text>par immersion dans un liquide, p.ex. infusettes</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des moyens pour faciliter leur suspension</text> </titlePart> <titlePart> <text>dans lesquels du liquide est ajouté, p.ex. tasses contenant au préalable de la poudre ou de la nourriture deshydratée</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour poisons</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour produits chimiques corrosifs</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour des éléments électriques</text> <entryReference>petits éléments électriques fixés à des cartes, feuilles ou bandes <sref ref="B65D0073020000"/></entryReference> <entryReference>pour des objets particulièrement sensibles aux dommages par choc ou compression <sref ref="B65D0085300000"/></entryReference> <entryReference>pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques, pour valves ou tubes électroniques <sref ref="B65D0085420000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Piles électriques</text> </titlePart> <titlePart> <text>Circuits intégrés</text> </titlePart> Dans les groupes , l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "grands réceptacles"désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes. <titlePart> <text>Grands réceptacles</text> <entryReference>parties constitutives, détails ou accessoires <sref ref="B65D0090000000"/></entryReference> <entryReference>construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs <sref ref="E04H0007000000"/></entryReference> <entryReference>réservoirs à capacité variable pour le gaz <sref ref="F17B"/></entryReference> <entryReference>récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés <sref ref="F17C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>rigides</text> <entryReference><mref ref="B65D0088340000" endRef="B65D0088780000"/> ont priorité</entryReference> <entryReference>trémies <sref ref="B65D0088260000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>sphériques</text> <entryReference><sref ref="B65D0088120000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>cylindriques</text> <entryReference><sref ref="B65D0088120000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à axe vertical</text> </titlePart> <titlePart> <text>parallélépipédiques</text> <entryReference><sref ref="B65D0088120000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour le transport</text> <entryReference>associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du <sref ref="B60"/> au <sref ref="B64"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>par air</text> </titlePart> <titlePart> <text>souples</text> <entryReference><mref ref="B65D0088340000" endRef="B65D0088780000"/> ont priorité</entryReference> <entryReference>trémies <sref ref="B65D0088260000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à soufflet</text> <entryReference><sref ref="B65D0088220000"/> a priorité</entryReference> <entryReference>raccordement des valves aux corps élastiques gonflables <sref ref="B60C0029000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>à parois d'extrémité rigides</text> <entryReference><sref ref="B65D0088180000"/>, <sref ref="B65D0088220000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçus pour le transport</text> <entryReference>associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du <sref ref="B60"/> au <sref ref="B64"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>par air</text> </titlePart> <titlePart> <text>Trémies, c. à d. réceptacles présentant des sections de déchargement en forme d'entonnoir</text> <entryReference><mref ref="B65D0088340000" endRef="B65D0088780000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Structure ou forme des sections de déchargement</text> </titlePart> <titlePart> <text>spécialement conçues pour faciliter leur transport d'un emplacement d'utilisation à un autre</text> <entryReference>trémies pliables <sref ref="B65D0088520000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>disposées en groupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>à couvercles flottants, p.ex. à couvertures ou à toits flottants</text> <entryReference>moyens d'aération <sref ref="B65D0090340000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>avec des sections mobiles l'une par rapport à l'autre</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec un récepteur d'eau de ruissellement, p.ex. une gouttière</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des butées d'arrêt pour le couvercle</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des joints d'étanchéité entre le pourtour du couvercle et le réceptacle</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des éléments magnétiques agissant sur le joint</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des éléments mécaniques agissant sur le joint</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des éléments fluides agissant sur le joint</text> </titlePart> <titlePart> <text>avec des joints en mousse élastique ou presse-étoupe</text> </titlePart> <titlePart> <text>pliables, c. à d. avec des parois articulées entre elles ou démontables</text> </titlePart> <titlePart> <text>caractérisés par des moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage</text> <entryReference>structure ou forme des sections de déchargement des trémies <sref ref="B65D0088280000"/></entryReference> <entryReference>portes ou fermetures <sref ref="B65D0090540000"/></entryReference> <entryReference>remplissage ou vidage des caissons, trémies ou réceptacles similaires <sref ref="B65G0065300000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>par basculement</text> </titlePart> <titlePart> <text>par déplacement de parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>de parois internes</text> </titlePart> <titlePart> <text>ces parois étant déformables</text> </titlePart> <titlePart> <text>en empêchant la formation de ponts</text> </titlePart> <titlePart> <text>par des dispositifs à vibration ou à chocs</text> </titlePart> <titlePart> <text>par des dispositifs en rotation</text> </titlePart> <titlePart> <text>par des jets de fluide</text> <entryReference><sref ref="B65D0088720000"/> a priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de fluidisation</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des moyens pour le chauffage, le refroidissement, l'aération ou un autre conditionnement du contenu</text> </titlePart> <titlePart> <text>pour utilisation sous terre</text> <entryReference>trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet <sref ref="B65D0090100000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>pour utilisation dans ou sous l'eau</text> <entryReference>trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet <sref ref="B65D0090100000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles</text> <entryReference><mref ref="B65D0088340000" endRef="B65D0088780000"/> ont priorité</entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Structure des parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>Garnitures internes</text> </titlePart> <titlePart> <text>Revêtements externes, p.ex. dans un but d'isolation</text> </titlePart> <titlePart> <text>Liaisons des éléments de parois</text> </titlePart> <titlePart> <text>Joints d'étanchéité pour ces éléments</text> </titlePart> <titlePart> <text>Trous d'homme</text> </titlePart> <titlePart> <text>Ouvertures de visite</text> </titlePart> <titlePart> <text>Couvercles à cet effet</text> <entryReference>caractéristiques relatives à la sécurité <sref ref="B65D0090220000"/></entryReference> <entryReference>couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général <sref ref="F16J0013000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Supports</text> </titlePart> <titlePart> <text>Pieds, p.ex. amovibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>Berceaux</text> </titlePart> <titlePart> <text>Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles</text> <entryReference>roues à pivot en général <sref ref="B60B"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Cadres ou filets, p.ex. pour réceptacles souples</text> </titlePart> <titlePart> <text>Caractéristiques relatives à la sécurité</text> <entryReference>couvercles flottants <sref ref="B65D0088340000"/></entryReference> <entryReference>aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure <sref ref="B65D0090480000"/></entryReference> <entryReference>lutte contre l'incendie <sref ref="A62C"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour retenir les écoulements, p.ex. bassins de récupération</text> </titlePart> <titlePart> <text>Prévention de l'excès de remplissage</text> <entryReference>moyens pour retenir les écoulements <sref ref="B65D0090240000"/></entryReference> <entryReference>aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure <sref ref="B65D0090480000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens destinés à empêcher ou à limiter le dégagement de vapeurs</text> </titlePart> <titlePart> <text>Récupération des vapeurs dégagées</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante</text> <entryReference>soupapes en soi <sref ref="F16K"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens d'aération</text> <entryReference>réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par des moyens d'aération <sref ref="B60K0015035000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Eléments à faible résistance</text> </titlePart> <titlePart> <text>Moyens pour diminuer le volume disponible pour les vapeurs ou pour réduire la formation de vapeurs à l'intérieur des réceptacles</text> </titlePart> <titlePart> <text>en employant un remplissage en matériaux poreux</text> </titlePart> <titlePart> <text>en employant des matériaux spéciaux pour recouvrir la surface du liquide</text> </titlePart> <titlePart> <text>en employant un gaz inerte pour remplir le volume libre au-dessus du liquide ou entre les éléments de la charge</text> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation</text> <entryReference>suppression des charges électrostatiques ou empêchement de leur formation en général <sref ref="H05F"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure</text> </titlePart> <titlePart> <text>des dispositifs indicateurs de fuites</text> <entryReference>examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide <sref ref="G01M0003000000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs anti-bélier</text> <entryReference>réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant, <sref ref="B60K0015077000"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>Portes ou fermetures</text> <entryReference>pour trous d'homme <sref ref="B65D0090100000"/></entryReference> <entryReference>couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général <sref ref="F16J0013000000"/></entryReference> <entryReference>soupapes en soi <sref ref="F16K"/></entryReference> </titlePart> <titlePart> <text>agissant par déformation de parois flexibles</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments de fermeture coulissant dans le plan de l'ouverture</text> </titlePart> <titlePart> <text>ayant une ou plusieurs ouvertures</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments de fermeture se déplaçant en dehors du plan de l'ouverture</text> </titlePart> <titlePart> <text>comportant des éléments de fermeture multiples, chaque élément étant mis en place individuellement en fonction des besoins</text> </titlePart> <titlePart> <text>Dispositifs de commande de ces fermetures</text> </titlePart>