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WIPO Arbitration and Mediation Center

紛争処理パネル裁定

Philip Morris USA, Inc. 対ホンゴウ・タケシ

事件番号 D2014-0592

1.当事者

本件の申立人Philip Morris USA Inc.(PM USAまたは申立人)はアメリカ合衆国ヴァージニア州法に基づき設立され、同州に本拠を有する株式会社である。

被申立人ホンゴウ・タケシは、東京都中野区上高田の会社に所属する。

2.ドメイン名および登録者

係争のドメイン名<philipmorris-pm.com>は、GMO インターネット社に登録されている。

3.手続きの経過

本件の申立ては、2014年4月10日、WIPO仲裁調停センターになされた。このドメイン名紛争は、統一ドメイン名紛争処理方針の適用範囲に属し、任命されたパネルは、この紛争を処理する管轄権を有する。Onamae.comとして業務を行うGMO インターネットは、侵害するドメイン名の登録者であって、ドメイン名登録規約に紛争処理方針が適用されることを定めている。

4.背景となる事実

申立人PM USAは、ヴァージニア州法によって設立された会社で、同州のリッチモンド市に営業の本拠をもうけている。

5.当事者の主張

A. 申立人

申立人PM USAは、相手方がOnamae.comとして営業をするGMO Internet, Inc.をつうじて、侵害するドメイン名 "philipmorris-pm.com"を登録した、また、侵害するドメイン名は申立人の社名および商標を全面的に取り入れた、"Philip Morris" と混同させるほど類似していると主張する

B.相手方

相手方は、正式な反論をしなかったし、申立人の主張に対して実質的な答弁もしなかった。

6.審理および認定

統一ドメイン名紛争処理方針の第4パラグラフ(a)のもとで、申立人は、ドメイン名の移転を求めるにあたって、次に掲げる要件について立証しなければならない:

(i)相手方が登録したドメイン名は申立人が権利を有する商標またはサービス・マークと同一であるか、または混同を生じさせるほど類似するか。

(ii) 相手方はドメイン名について権利または正当な利益を有するか。

(iii)ドメイン名は悪意によって登録され使用されているか。

当パネルは、相手方が所定の期間内に応答しなかったことを認め、したがって、申立人が申立てにおいて主張する事実を争わないものと判断する。

A. 同一であるか、または混同を生じさせるほど類似するか:

相手方が登録したドメイン名<philipmorris-pm.com>は、申立人の世界的に有名な社名"Philip Morris" よりなる。これは、100年以上の期間、合衆国全域で使用されてきた。広範囲の商標管理にくわえて、PM USA は、"Philip Morris"を含めたインターネットのドメイン名がいくつも登録している。

よって、申立人は処理方針第4条(a)項の第一要件を充足している。

B.権利または正当な利益:

本件申立てにおいて述べられている事実から、相手方が、係争のドメイン名について、なんらの権利も、適法な利益も有しないことが明らかである。

よって、申立人は処理方針第4条(a)項の第二要件を充足している。

C.悪意による登録および使用:

申立人は、係争のドメイン名が悪意によって登録されていることを十分に立証している。

よって、申立人は処理方針第4条(a)項の第三要件を充足している。

7. 裁定

以上述べた理由から、統一ドメイン名処理方針パラグラフ4(1)および規則15にもとづき、当パネルは、ドメイン名<philipmorris-pm.com>を申立人に移転することを命じる。

裁定パネリスト(単独)
テルオ・ドイ
日付:2014年7月11日