Assemblées des États membres de l’OMPI: Soixante-quatrième série de réunions

6 – 14 juillet 2023

La soixante-quatrième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI se tiendra au siège de l’OMPI à Genève (Suisse).

Enregistrement en ligne

Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/64/INF/1)

2. Adoption de l’ordre du jour (A/64/1 Prov.1)

3. Élection des membres des bureaux

4. Déclaration du Directeur général aux assemblées de l’OMPI

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs

7. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne

8. Composition du Comité du programme et budget

9. Révision des Règles générales de procédure de l’OMPI et des Règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de l’OMPI

Programme, budget et questions de supervision

10. Rapports sur l’audit et la supervision

  1. Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS)
  2. Rapport du vérificateur externe des comptes
  3. Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)

11. Nomination du vérificateur externe des comptes

12. Rapport sur le Comité du programme et budget

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

13. Rapport des comités de l’OMPI :

  1. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)
  2. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)
  3. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)
  4. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement
  5. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
  6. Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)
  7. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

14. Système du PCT

15. Système de Madrid

16. Système de La Haye

17. Système de Lisbonne

18. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine

Autres assemblées et traités

19. Traité sur le droit des brevets (PLT)

20. Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT)

Questions concernant le personnel

21. Rapports sur les questions concernant le personnel

  1. Rapport sur les ressources humaines
  2. Rapport du Bureau de la déontologie

22. Amendement du Statut et Règlement du personnel

Clôture des sessions

23. Adoption du rapport

24. Clôture des sessions

Enregistrement des délégués et accréditation

  • Comme indiqué dans la circulaire d’invitation C. N 4126 envoyée le 16 décembre 2022 aux États membres et aux organisations ayant le statut d’observateur accréditées auprès de l’OMPI, les délégués sont priés de s’enregistrer en ligne d’ici au 22 juin 2023, y compris ceux en poste à Genève.
  • Les délégués doivent remplir le formulaire d’enregistrement en ligne, qu’ils participent sur place ou à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne. Comme à l’accoutumée, les délégués qui prévoient de suivre les débats par l’intermédiaire de la diffusion sur le Web uniquement ne sont pas tenus de s’enregistrer.
  • La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les participants auront présenté leur lettre de créance. La lettre de créance doit être une note verbale, une lettre officielle ou un document officiel daté et signé ou revêtu d’un timbre, émanant d’une autorité compétente d’un État membre ou d’une organisation ayant le statut d’observateur accréditée auprès de l’OMPI, désignant le délégué qui participera aux assemblées au nom de cet État membre ou de cette organisation ayant le statut d’observateur.
  • Le code de sécurité pour l’enregistrement en ligne, figurant dans la circulaire C. N 4126 envoyée le 16 décembre 2022, ne peut être obtenu que dans des cas exceptionnels à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
  • Une fois enregistré en ligne, chaque délégué reçoit par voie électronique un numéro d’enregistrement confirmant l’enregistrement pour les assemblées. Tous les enregistrements sont ensuite vérifiés par le Secrétariat, qui peut contacter individuellement un participant enregistré si nécessaire (en cas de questions relatives à la lettre de créance, par exemple).
  • Les questions ou observations concernant l’enregistrement en ligne peuvent être envoyées par courrier électronique à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
  • Les organisations doivent bénéficier du statut d’observateur à l’OMPI avant que les personnes qui les représentent puissent s’enregistrer. Les procédures applicables aux organisations souhaitant demander le statut d’observateur sont disponibles sur le site Web de l’OMPI.