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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Dix-huitième session

18 février au 20 février 2025 (Genève, Suisse) Hybride

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PCT/WG/18/INF/1Projet d’ordre du jour annotéProjet d’ordre du jour annoté, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour annoté, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/INF/2Liste des participants/ List of ParticipantsListe des participants/ List of Participants, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/1 PROV. 3Projet d’ordre du jour réviséProjet d’ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/2Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trente et unième sessionRéunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trente et unième session, Document complet (doc) Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT : Rapport de la trente et unième session, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/3Corrections apportées à la règle 26.3terCorrections apportées à la règle 26.3ter, Document complet (doc) Corrections apportées à la règle 26.3ter, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/4 REV.Mode de dépôt pour l’ouverture de la phase nationale devant les offices désignésMode de dépôt pour l’ouverture de la phase nationale devant les offices désignés, Document complet (doc) Mode de dépôt pour l’ouverture de la phase nationale devant les offices désignés, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/5Procédure de prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l’examen préliminaire internationalProcédure de prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (doc) Procédure de prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/6Accord type entre un office ou une organisation et le Bureau international relatif à ses fonctions en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et d’administration chargée de l’examen préliminaire internationalAccord type entre un office ou une organisation et le Bureau international relatif à ses fonctions en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et d’administration chargée de l’examen préliminaire international, Document complet (doc) Accord type entre un office ou une organisation et le Bureau international relatif à ses fonctions en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et d’administration chargée de l’examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/7Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationaleProjet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale, Document complet (doc) Projet pilote de retour d’information sur les rapports de recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/8Traitement électronique des demandes internationalesTraitement électronique des demandes internationales, Document complet (doc) Traitement électronique des demandes internationales, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/9Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/10Proposition relative a la transmission de la copie de la declaration de retrait (formulaire PCT/RO/136) au deposantProposition relative a la transmission de la copie de la declaration de retrait (formulaire PCT/RO/136) au deposant, Document complet (doc) Proposition relative a la transmission de la copie de la declaration de retrait (formulaire PCT/RO/136) au deposant, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/11Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/12Fixation des montants équivalents des taxes du PCTFixation des montants équivalents des taxes du PCT, Document complet (doc) Fixation des montants équivalents des taxes du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/13Procédures liées à la publication internationaleProcédures liées à la publication internationale, Document complet (doc) Procédures liées à la publication internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/14Traitement des listages de séquencesTraitement des listages de séquences, Document complet (doc) Traitement des listages de séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/15Format des demandes de prolongation de la nomination d’une administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire internationalFormat des demandes de prolongation de la nomination d’une administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (doc) Format des demandes de prolongation de la nomination d’une administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/16Traité de l’OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associésTraité de l’OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés, Document complet (doc) Traité de l’OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/17Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCTRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/18 REV.Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquencesRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/19Mode de dépôt des demandes internationales : Modifications apportées par voie de conséquenceMode de dépôt des demandes internationales : Modifications apportées par voie de conséquence, Document complet (doc) Mode de dépôt des demandes internationales : Modifications apportées par voie de conséquence, Document complet (pdf)
PCT/WG/18/20Résumé présenté par la présidenteRésumé présenté par la présidente, Document complet (doc) Résumé présenté par la présidente, Document complet (pdf)

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PCT/WG/18 PAPER NO. 2Mode de dépôt pour l’ouverture de la phase nationale devant les offices désignésMode de dépôt pour l’ouverture de la phase nationale devant les offices désignés, Document complet (doc) Mode de dépôt pour l’ouverture de la phase nationale devant les offices désignés, Document complet (pdf)
PCT/WG/18 PAPER NO. 3
PCT/WG/18 PAPER NO. 4
Documents de réunion