Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/59/INF/1 Rev.)

2. Adoption de l’ordre du jour (A/59/1) (A/59/2 Prov.5)

3. Élection des membres des bureaux (A/59/INF/2)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles 

6. Admission d’observateurs (A/59/3 Rev.)

7. Approbation d’accords (WO/CC/76/3 Rev.)

8. Nomination du Directeur général en 2020 (A/59/4)

9. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne (A/59/5) (A/59/12)

10. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/51/1) (WO/GA/51/17)

Programme, budget et questions de supervision

11. Rapports sur l’audit et la supervision

    1. Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) (WO/GA/51/2) (A/59/7)
    2. Rapport du vérificateur externe des comptes (A/59/6) (A/59/7)
    3. Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/51/3) (A/59/7)

12. Ouverture de nouveaux bureaux extérieurs de l’OMPI (WO/GA/51/4)

13. Rapport sur le Comité du programme et budget (PBC) (A/59/7) (A/59/8) (A/59/INF/3) (A/59/10) (A/59/INF/6) (A/59/11)

14. Comptes rendus des réunions de l’OMPI (A/59/9)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

15. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/51/5 Rev.)

16. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP) (WO/GA/51/6)

17. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/51/7)

18. Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/51/8)

19. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/51/9) (WO/GA/51/10) (WO/GA/51/11)

20. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/51/12)

21. Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS) (WO/GA/51/13)

22. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE) (WO/GA/51/14)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

23. Système du PCT (PCT/A/51/1) (PCT/A/51/2) (PCT/A/51/3)

24. Système de Madrid (MM/A/53/1) (MM/A/53/2)

25. Système de Lisbonne (LI/A/36/1)

26. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/51/15)

Autres Assemblées et Traités

27. Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/51/16)

28. Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) (STLT/A/12/1)

29. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT/A/4/1)

Questions concernant le personnel

30. Rapports sur les questions concernant le personnel

  1. Rapport sur les ressources humaines (WO/CC/76/INF/1) (WO/CC/76/2)
  2. Rapport du Bureau de la déontologie (WO/CC/76/INF/2)

31. Amendements du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/76/1)

Clôture des sessions

32. Adoption du rapport (A/59/13) (A/59/13 Add.1) (A/59/13 Add.2) (A/59/13 Add.3) (A/59/13 Add.4) (A/59/13 Add.5)

33. Clôture des sessions 

Autres documents connexes

  • État de paiement des contributions au 31 août 2019 (A/59/INF/4)
  • Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/59/INF/5)
  • Rapport sur le Consortium pour des livres accessibles (MVT/A/4/INF/1 Rev.)