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HK026

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商品說明(原產地) (手錶)令(第362D章)

 《商品說明(原產地)(手錶)令》

章: 362D 《商品說明(原產地)(手錶)令》 憲報編號 版本日期

賦權條文 9 of 2005 17/06/2005

(第362章第2(2)(b)(ii)條)

[1991年1月1日]

(本為1990年第312號法律公告)

條: 1 引稱 9 of 2005 17/06/2005

(1) 本命令可引稱為《商品說明(原產地)(手錶)令》。 (由2005年第9號第4條)

(2) (已失時效而略去)

條: 2 手錶原產地的指明 L.N. 112 of 2010 01/01/2011

(1) 就本條例而言,任何地方,如在其內製造或生產手錶機芯,則該地方須視為在其內製造或生產

該手錶的地方。 (2003年第233號法律公告;2005年第9號第5條)

(2) 第(1)款不適用於符合以下說明的手錶—

(a)已根據《內地與香港關於建立更緊密經貿關係的安排》或擬根據該安排從香港出口往內地

的任何手錶,而根據該安排,該等手錶符合零關稅的資格;或

(b)已根據《中國香港與新西蘭緊密經貿合作協定》或擬根據該協定從香港出口往新西蘭的任

何手錶,而根據該協定,該等手錶符合優惠關稅待遇的資格。 (2010年第112號法律公告)

(3) 在本條中—

“內地”(the Mainland) 指中國的任何部分,但不包括香港、澳門及台灣;

“《內地與香港關於建立更緊密經貿關係的安排》”(Mainland and Hong Kong Closer Economic

Partnership Arrangement) 指經不時修訂的由中央人民政府與香港特別行政區政府訂立並於

2003年6月29日簽署的《內地與香港關於建立更緊密經貿關係的安排》(包括在2003年9月29日簽

署的附件); (2003年第233號法律公告;2010年第112號法律公告)

《中國香港與新西蘭緊密經貿合作協定》(Hong Kong, China—New Zealand Closer Economic Partnership Agreement) 指不時修訂的由香港特別行政區政府與新西蘭政府訂立並於2010年3

月29日簽署的《中國香港與新西蘭緊密經貿合作協定》。 (2010年第112號法律公告)

362D - 《商品說明(原產地)(手錶)令》 1