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海洋科技著作出版基金暂行办法

海洋科技著作出版基金暂行办

 

(2000年6月21日 国海科字〔2000〕181号)

  第一条 为支持优秀海洋科技著作出版,繁荣海洋科技出版事业,促进海洋事业发展。特设立海洋科技著作出版基金,并制定本办法。
  第二条 海洋科技著作出版工作要遵照党的出版方针、政策,坚持为人民服务、为海洋事业服务、为社会主义服务的方向。坚持实行自由申请、公平竞争、专家评议、择优支持的原则。
  第三条 成立海洋科技著作出版基金管理委员会,其主要职责是制定海洋科技著作出版基金工作的规划,组织评审并审批年度资助项目方案,监督、检查资助项目的执行。海洋科技著作出版基金管理委员会成员两年换届一次。
  第四条 海洋科技著作出版基金管理委员会的日常工作由海样出版社负责,负责受理海洋科技著作出版基金的申请,负责组织资助项目的评审,负责保证资助项目按计划实施。
  第五条 海洋科技著作出版基金的主要来源:
  1.国家海洋局、海洋出版社定额资助;
  2.各单位、社会团体和个人赞助和捐赠;
  3.受资助著作出版后的赢利上交部分(包括售书收入);
  4.存款利息;
  5.其他收入。
  第六条 海洋科技著作出版基金每年资助的总金额及评审费以当年基金收入的80%为限。
  第七条 海洋科技著作出版基金用于弥补受资助的海洋科技著作在出版过程中所发生的直接费用的不足部分,资助金额最高不超过贰万元,最低不低于伍仟元。评审工作所必须的费用不得高于资助金额的5%。
  第八条 海洋科技著作出版基金不得挪作他用,受资助的海洋科技著作出版发行后如有赢利应尽可能地返还所资助的基金。
  第九条 鼓励受海洋科技著作出版基金资助的项目同时争取其他方面的资助。
  第十条 海洋科技著作出版基金专项用于资助海洋方面的优秀、重要的海洋科技著作的出版、具体范围包括:
  1.海洋科技著作;
  2.海洋基础理论著作;
  3.海洋应用技术著作;
  4.海洋科技著作出版基金管理委员会认为应资助的著作。
  第十一条 下列情况暂不属于资助范围:
  1.海洋方面的译著、论文集;
  2.海洋方面的科普读物;
  3.海洋方面的教科书、工具书;
  4.非海洋图书。
  第十二条 申请海洋科技著作出版基金者必须具备下列条件:
  1.申请者必须是著作权所有者。受委托申请者必须有著作权所有者的委托书,著作权属多人时,须有全体人员签署的申请;
  2.申请者须在已完成全部书稿或大部分书稿之后。提出申请;
  3.申请书稿必须是海洋出版社拟列选的选题,申请者在申请海洋科技著作出版基金资助前,须与海洋出版社签定出版意向书;
  4.申请项目,必须有2名具有教授、研究员、编审或相应的高级专业技术职务的同行业专家的推荐书;
  5.申请者必须提交申请书稿的前言目录样稿及其他可反映书稿水平的材料;
  6.评审海洋科技著作出版基金项目的时间为每年的4月1日至当年的5月30日。
  第十三条 海洋科技著作出版基金由海洋出版社财务处设单独账户进行管理。专款专用。海洋出版社财务处应在每年11月将海洋科技著作出版基金的收支情况向海洋科技著作出版基金管理委员会报告。
  第十四条 海洋科技著作出版基金资助出版的海洋科技著作在出版时。须在扉页标注海洋科技著作出版基金资助出版的字样。受资助项目出书后,须向海洋科技著作出版基金管理委员会送交样书2本。
  第十五条 本办法自发布之日开始实行。