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Prevention of Copyright Piracy (Notices) Regulation (Chapter 544A)


Chapter: 544A PREVENTION OF COPYRIGHT PIRACY (NOTICES) REGULATION Gazette Number Version Date
Empowering section L.N. 39 of 2001 01/04/2001
(Cap 544, section 38)
[1 April 2001]
(Originally L.N. 39 of 2001)
Section: 1 (Omitted as spent) L.N. 39 of 2001 01/04/2001

(Omitted as spent)

Section: 2 Notices prohibiting unauthorized possession of video recording equipment in places of public entertainment L.N. 39 of 2001 01/04/2001
(1) The notices required by section 31E of the Ordinance shall-
(a) be at least 38 cm in length and at least 20 cm in width; and
(b) be in the form, and include the statements, as set out in the Schedule.
(2) The statements referred to in subsection (1) shall-
(a) be printed in plain and readily legible letters and characters;
(b) be printed in a colour that contrasts with the colour of the background; and
(c) occupy not less than 30% of the total area of the notice.
Section: 3 Locations in which notices are to be displayed L.N. 39 of 2001 01/04/2001

The manager of a place of public entertainment shall display the notices referred to in section 2 in such locations outside that place as will ensure that such a notice may be readily seen and read by any person entering that place.

Schedule: SCHEDULE L.N. 39 of 2001 01/04/2001

[section 2]

NOTICE REQUIRED TO BE DISPLAYED UNDER SECTION 31E OF THE ORDINANCE

警告

WARNING

任何人未得管理人的明示同意,不得在電影院、劇院或音樂廳攜有或藏有攝錄器材。

Cap 544A - PREVENTION OF COPYRIGHT PIRACY (NOTICES) REGULATION

最高刑罰︰ 初犯─港幣$5000 再犯─港幣$50000及監禁3個月

No video recording equipment is allowed in a cinema, theatre or concert hall without the express consent of the
manager.

Maximum Penalty:
HK$5000 (first offence)
HK$50000 and 3 months' imprisonment (second and subsequent offences)

(L.N. 66 of 2001)

Cap 544A - PREVENTION OF COPYRIGHT PIRACY (NOTICES) REGULATION