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Irlande

IE008

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Copyright (Register of Dramatic Works) Rules, 1964 (No. 178 of July 20, 1964)

IE008: Copyright (Register of Dramatic Works), Rules, 20/07/1964, No. 178

Copyright (Register of Dramatic Works) Rules, 1964

(No. 178, of July 20, 1964)

1. - These Rules may be cited as the Copyright (Register of Dramatic Works) Rules, 1964.
2. - These Rules shall come into operation on the 1st day of October, 1964.
3. - A register of dramatic works kept pursuant to section 55 of the Copyright Act, 1963 (No. 10 of 1963), shall be in the form set out in the Schedule to these Rules.
4. - Particulars of each of the matters specified in the form in the Schedule to these Rules shall be entered in the register aforesaid.
5. - The person for whose profit a dramatic work is presented, or, if the work is not presented for the profit of any person, the person under whose control it is presented, shall be deemed, for the purpose of these Rules, to be the person presenting it.

SCHEDULE
Register of Dramatic Works

Name and full address of theatre, hall, room or place where the work was performed. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date of performance

Full name and address of person who presented the work

Title of work presented

Name of author of work or of owner of copyright, if any

Full names and addresses of the persons by whom the work was actually performed

EXPLANATORY NOTE

(This Note is not part of the instrument and does not purport to be a legal interpretation)

These rules provide for the keeping in places of entertainment of a register of dramatic works performed therein.