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Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants

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Institution hôte Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) Membres Parties contractantes/Signataires
Formalités conventionnelles
Notes supplémentaires
Notes concernant le territoire
Dates Modifié/e: 26 août 2009 Entrée en vigueur: 17 mai 2004 Adopté/e: 22 mai 2001 [ Stockholm ] Sujet Règlement extrajudiciaire de litiges (ADR), Transfert de technologie, Savoirs traditionnels Notes Dispositions de PI: voir le préambule (paragraphe 3) sur les communautés autochtones
Textes disponibles Texte du traité (2 Textes) Texte du traité (2 Textes) Texte et annexes telle qu'amendée en 2009 Dates Entrée en vigueur: 26 août 2010 Date du texte: 8 mai 2009 Textes disponibles Anglais  Text and annexes as amended in 2009  PDF Espagnol  Texto y anexos enmendado en 2009  PDF Français  Texte et annexes telle qu'amendée en 2009  PDF


Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Texte authentique) Dates Entrée en vigueur: 17 mai 2004 Date du texte: 22 mai 2001 Textes disponibles Arabe  اتفاقية استكهولم بشأن الملوثات العضوية الثابتة (النص الأصلي)  PDF Anglais  Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants (Authentic text)  PDF Espagnol  Convenio de Estocolmo sobre Contaminantes Orgánicos Persistentes (Texto auténtico)  PDF Français  Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Texte authentique)  PDF Russe  Стокгольмская конвенция о стойких органических загрязнителях (Подлинный текст)  PDF Chinois  关于持久性有机污染物的斯德哥尔摩公约 (地道文本)  PDF