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Règlement sur la plongée à des fins sportives dans les eaux territoriales turques, Turquie
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
1990
Dates
Entrée en vigueur:
3 mars 1990
Adopté/e:
3 mars 1990
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Expressions culturelles traditionnelles
Notes
Ce règlement a été émis conformément à l'article 35 de la loi n° 2863 du 21 juillet 1983 sur la protection du patrimoine culturel et naturel.
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Turc
Türk Karasularında Sportif Amaçlarla Yapılacak Aletli Dalışlara İlişkin Yönetmelik
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Législation
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n° WIPO Lex
TR150