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Résolution INPI n° 111/04 (Modification d'un tarif spécial pour l'enregistrement de logiciels), Brésil
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Texte abrogé
Année de version
2004
Dates
Entrée en vigueur:
12 mai 2004
Émis:
12 mai 2004
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Droit d'auteur
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
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Portugais
Resolução INPI n° 111/04 (Alteraçõe de retribuição específica, relativa aos Serviços de Registros de Programas de Computador)
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Législation
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n° WIPO Lex
BR084