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Ordonnance n° 58/98 du 6 Février (Timbres Phonogrammes), Portugal
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
1998
Dates
Entrée en vigueur:
6 février 1998
Émis:
6 février 1998
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Divers
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Portugais
Portaria n.° 58/98 de 6 de Fevereiro (Etiqueta Fonogramas)
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n° WIPO Lex
PT095