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Instructions administratives n° 1 de 2005 relatives aux procédures générales concernant les marques, Belize
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2005
Dates
Adopté/e:
7 mars 2005
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques
Textes disponibles
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Anglais
Trademarks (General Procedures) Administrative Instructions, No. 1 of 2005
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Numéro de référence du document OMC
IP/N/1/BLZ/T/4
n° WIPO Lex
BZ023