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Règlement de 2000 sur les marques, Belize
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Texte abrogé
Année de version
2000
Dates
Entrée en vigueur:
5 janvier 2001
Émis:
30 novembre 2000
Type de texte
Textes règlementaires
Sujet
Marques
Textes disponibles
Corps du texte
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Anglais
Trade Marks Rules, 2000
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Législation Connexe
Est abrogé (e) par (1 texte(s))
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n° WIPO Lex
BZ014