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Manuel de procédure d'examen de brevets (neuvième édition, révision 07. 2015, révisée en novembre 2015), États-Unis d'Amérique
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2015
Dates
Adopté/e:
1 novembre 2015
Type de texte
Littérature juridique en matière de PI
Sujet
Brevets (Inventions),
Modèles d'utilité,
Dessins et modèles industriels,
Marques,
Information non divulguée (Secrets commerciaux),
Protection des obtentions végétales,
Mise en application des droits,
Ressources génétiques,
Organe de réglementation de la PI,
Propriété industrielle
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
Manual of Patent Examining Procedure (Ninth Edition, Revision 07.2015, Revised in November 2015)
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Législation
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Traités
n° WIPO Lex
US390