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Constitution du Népal de 2015, Népal
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Version la plus récente dans WIPO Lex
Année de version
2015
Dates
Entrée en vigueur:
20 septembre 2015
Type de texte
Constitution/Loi générale
Sujet
Divers
Textes disponibles
Texte(s) principal(aux)
Texte(s) principal(aux)
Anglais
Constitution of Nepal, 2015
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Versions historiques
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n° WIPO Lex
NP029