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Turquie
Règlement sur la plongée à des fins sportives dans les eaux territoriales turques
Année de la version actuelle:
1990
Date d’entrée en vigueur du texte original:
3 mars 1990
Date du texte (Émis):
3 mars 1990
Type de texte:
Règles/Règlements
Sujet:
Expressions culturelles traditionnelles
Notes:
Ce règlement a été émis conformément à l'article 35 de la loi n° 2863 du 21 juillet 1983 sur la protection du patrimoine culturel et naturel.
Textes disponibles:
Turc
Türk Karasularında Sportif Amaçlarla Yapılacak Aletli Dalışlara İlişkin Yönetmelik
Législation Connexe:
Est relié(e) par
Loi n° 2863 du 21 juillet 1983 sur la protection du patrimoine culturel et naturel (modifiée en dernier lieu par la loi n° 648 du 8 août 2011, et la loi n° 653 du 23 août 2011)
(TR087)
n° WIPO Lex:
TR150
Raccourcis
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