تونس

Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 juillet 2008 N° 59Page 2190

Nom et Prénom Centre de désignation

Mohamed Salah

Bargaoui

Centre régional de contrôle des

impôts de Tunis 1

Riadh Karoui Centre régional de contrôle des

impôts de Tunis 2

Adel Ouertani Centre régional de contrôle des

impôts de l’Ariana

Mohamed Salah

Khammassi

Centre régional de contrôle des

impôts de Ben Arous

Ali Ahmed Centre régional de contrôle des

impôts de Mannouba

Ali M’hadhbi Centre régional de contrôle des

impôts de Bizerte

Faouzi Oueslati Centre régional de contrôle des

impôts de Nabeul

Ridha Mourali Centre régional de contrôle des

impôts de Sousse

Abdeljelil Hénia Centre régional de contrôle des

impôts de Monastir

Sami Boubakri Centre régional de contrôle des

impôts de Sfax

Chaker Drissi Centre régional de contrôle des

impôts de Kairouan

Ridha Ben Ahmed Centre régional de contrôle des impôts de Médenine

Lotfi Ben Ali Centre régional de contrôle des impôts de Mahdia

Mustapha Ben Ahmed Centre régional de contrôle des impôts de Gabès

Hassen Sammari Centre régional de contrôle des impôts de Gafsa

Lotfi Daly Centre régional de contrôle des impôts de Jendouba

Mohamed Fradi Centre régional de contrôle des

impôts de Béja

Samir Messaadi Centre régional de contrôle des

impôts du Kef

Mohamed Chédly

Sghaier

Centre régional de contrôle des

impôts de Zaghouan

Laïdi Smaâli Centre régional de contrôle des

impôts de Sidi Bouzid

Mohamed Mehdi Ouni Centre régional de contrôle des

impôts de Kasserine

Ali Zouaoui Centre régional de contrôle des

impôts de Siliana

Hédi Ben Jannet Centre régional de contrôle des impôts de Tozeur

Sami Romdhane Centre régiopal de contrôle des impôts de Tataouine

Le présent arrêté prend effet à compter de la date de publication au Journal Officiel de la République Tunisienne des décrets de nominations des intéressés à la fonction de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE

ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES

NOMINATIONS

Par décret n° 2008-2598 du 14 juillet 2008.

Monsieur Abdallah Abdelhak, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Goubellat » au commissariat régional au développement agricole de Béja.

Par décret n° 2008-2599 du 14 juillet 2008.

Monsieur Yeddes Zoubeir est intégré dans le grade d’ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l’agriculture et des ressources hydrauliques.

Arrêté du ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques du 14 juillet 2008, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2007.

Le ministre de l’agriculture et des ressources hydrauliques,

Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales telle que modifiée par la loi n° 2000-66 du 3 juillet 2000,

Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales tel que modifié par le décret n° 2004-2322 du 27 septembre 2004,

Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d’inscription des variétés végétales et les conditions d’inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d’attente et notamment son article 6,

Vu l’avis de la commission technique des semences, plants et obtentions végétales du 27 décembre 2007,

Vu le rapport de l’autorité compétente pour l’année 2007.

Arrête :

Article premier - La liste des variétés inscrites au

catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2007

est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté.

Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel

de la République Tunisienne.

Tunis, le 14 juillet 2008.

Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques

Mohamed Habib Haddad

Vu

Le Premier ministre

Mohamed Ghannouchi

N° 59 Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 juillet 2008 Page 2191

Liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l’année 2007

Identification de la variété

N° d’enregistrement

Nomination Type Caractéristiques

culturales

Obtenteur & responsable

de l’obtention

Dates

d’inscription

Cultures maraîchères

Tomate

350 Top sport Hybride Saison Bejo zaden-agriprotec 2007

351 Saher Hybride Saison Desert seeds- agriprotec 2007

358 Mouna Hybride Saison Clause tesier-cotugrain 2007

384 Cumbre Hybride Saison Harris moran-SEPCM 2007

Courgette

331 Arte Hybride Saison Harris moran-agriprotec 2007

382 Chtouka Hybride Saison Harris moran - SEPCM 2007

Piment

299 Adriatico Hybride Saison United Genetic Seeds- Biolchim

2007

Oignon

310 Nevada Hybride Printemps ISI sementi-espace vert 2007

Ail

349 Moraluz Non hydride Saison Top semence-cotugrain 2007

Melon

- Type jaune canari

355 Andolsi Hybride Saison Harris morain - SEPCM 2007

377 Mandacaru Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007

- Type ananas

356 Adam Hybride Saison Vilmorin- SEPCM 2007

374 Caramel Hybride Saison Clause-espace vert 2007

- Type charentais

375 Magenta Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007

Pastèque

- Type crimson sweet

352 Thalia Hybride Saison Harris moran-agriprotec 2007

353 Oasis Hybride Saison Harris moran-SEPCM 2007

354 Silvia Hybride Saison Vilmorin-SEPCM 2007

357 Nelson Hybride Saison Clause tesier-cotugrain 2007

376 Montana Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007

377 Caravan Hybride Saison Nunhems-espace vert 2007

383 Honey grey Hybride Saison Harris moran-SEPCM 2007

Porte greffe cucurbitacée

359 Dinero Hybride Saison Syngenta-protagri 2007

371 bis Martix Hybride Saison Baddar agricole - baddar agricole

2007

Fourrages

Mais

392 LG35.62 Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007

393 Coventry Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007

394 LG34.40 Hybride Semi tardif Limagrain-cotugrain 2007

395 Poncho Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007

396 Alival Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007

397 Alipronto Hybride Tardif Limagrain-cotugrain 2007

398 Alinéa Hybride Semi tardif Maisadour-agroservices 2007

399 Lacasta Hybride Tardif Maisadour-agroservices 2007

400 Sancia Hybride Tardif Limagrain- agroservices 2007

401 Agrister Hybride Tardif Limagrain- agroservices 2007

402 Anjou456 Hybride Semi tardif Limagrain- agroservices 2007

* SEPCM : Société d’engrais et de produits chimiques de Mégrine