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Magazine : conditions d’utilisation

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Texte d’articles

L’OMPI est le titulaire du droit d’auteur sur tous les articles et autres œuvres figurant dans le magazine, sauf indication contraire.

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Cette autorisation est subordonnée aux conditions suivantes :

a) l’OMPI, par l’intermédiaire de l’adresse électronique du rédacteur en chef, indiquée ci-après, reçoit notification préalable de la reproduction, qui indique le titre et la date de la publication où l’article doit paraître;

b) l’année et le numéro du Magazine de l’OMPI où l’article original est publié doivent être indiqués sur le matériel de reproduction;

c) la phrase suivante doit figurer sur le matériel de reproduction :

"Article fourni à l’origine par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), titulaire du droit d’auteur. Le Secrétariat de l’OMPI décline toute responsabilité concernant la modification de ces données."

d) à la demande de l’OMPI, une copie sur papier de la publication où l’article figure doit être adressée à l’Organisation;

e) l’OMPI peut, à tout moment, révoquer cette autorisation ou rejeter toute notification visée au paragraphe a) ci-dessus;

f) l’autorisation de reproduire tout élément de tiers protégé par le droit d’auteur contenu dans l’article reproduit doit être obtenue du titulaire du droit d’auteur.

Photographies et images

La reproduction de la plupart des dessins, images ou photographies figurant dans les articles du Magazine de l’OMPI ne peut être autorisée par l’Organisation, le droit d’auteur appartenant d’ordinaire à un tiers. Toute demande de reproduction d’images doit être adressée directement aux titulaires du droit d’auteur sur ces images. (Voir crédit images).

L’OMPI peut, sur demande, accorder l’autorisation de reproduire les images sur lesquelles elle est titulaire du droit d’auteur. Si l’autorisation est accordée, une version haute résolution de l’i mage peut être fournie.

Contact

Pour toute demande, notification et complément d’information, vous pouvez écrire au rédacteur en chef à : wipomagazine@wipo.int .

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