World Intellectual Property Organization

Pour se sentir zen – La musicothérapie

Septembre 2009

On s’intéresse de plus en plus à l’idée selon laquelle le simple fait d’écouter un certain type de musique aurait un effet significatif non seulement sur l’humeur, mais aussi sur la santé, et cela de façon médicalement vérifiable. (Photo iStockphotos.com)
On s’intéresse de plus en plus à l’idée selon laquelle le simple fait d’écouter un certain type de musique aurait un effet significatif non seulement sur l’humeur, mais aussi sur la santé, et cela de façon médicalement vérifiable. (Photo iStockphotos.com)

Par Jo Bowman

Les effets de la musique sur l’âme humaine sont connus depuis des siècles. Sa capacité à guérir les affections du corps et de l’esprit n’est toutefois devenue plus claire que récemment. La journaliste Jo Bowman examine ici les questions complexes de propriété intellectuelle que soulèvent les possibilités commerciales des nouveaux styles de musicothérapie.

Pas besoin d’être un expert de la musique ou de l’âme humaine pour recommander un bon bain chaud et un peu de Pachelbel à une personne qui fait une petite crise d’anxiété. Pourtant, de plus en plus de recherches menées à travers le monde suggèrent que le lien entre la santé physique et mentale et la musique est bien plus fort que ce que l’on croyait.

Les thérapies par la musique qui encouragent les patients à s’exprimer en jouant d’un instrument avec d’autres participants ont un succès bien documenté chez les personnes souffrant de démence et les adultes et enfants ayant des difficultés d’apprentissage, de même qu’en soins palliatifs.

Mais on s’intéresse aussi de plus en plus à l’idée selon laquelle le simple fait d’écouter un certain type de musique peut avoir un effet significatif non seulement sur l’humeur, mais aussi sur la santé, et cela de façon médicalement vérifiable. Certains suggèrent même que pour le traitement de certaines maladies, une dose de la musique adéquate évite tout bonnement d’avoir à recourir à un traitement médicamenteux.

Le pouvoir de guérir, c’est aussi le pouvoir de faire de l’argent, et c’est pourquoi les thérapeutes, musiciens et techniciens qui réussissent dans ce domaine se gardent bien de négliger le sujet complexe des droits de propriété intellectuelle.

Deux fois par jour, après les repas

Professeur d’université, compositrice et productrice de musique respectée, l’Autrichienne Vera Brandes se décrit comme la première “musicopharmacologue”. Elle a cofondé la société Sanoson, qui envisage de lancer des séances de musicothérapie uniquement sur ordonnance, si efficaces, estime-t-elle, pour le traitement de troubles tels que la dépression que les médecins pourraient les considérer comme une véritable alternative aux médicaments. Le traitement sera d’abord disponible en Autriche, puis dans d’autres pays européens et aux États-Unis d’Amérique. Des appareils d’écoute et des casques produits spécialement à cet effet et programmés avec des morceaux de musique sélectionnés seront fournis aux patients, et leur prescription indiquera à quel moment et à quelle fréquence les écouter.

Directrice du programme de recherche en musique et médecine à l’Université privée de médecine Paracelsus de Salzbourg, Vera Brandes explique qu’elle a elle-même composé la musique prescrite avec l’aide de son équipe, sur la base des résultats des recherches sur les effets neurologiques des différents stimuli musicaux. Comme les patients sont généralement séduits par cette thérapie, ils sont plus susceptibles de s’y accrocher, continue-t-elle, contrairement à la psychothérapie, qui connaît un taux d’abandon élevé. “Cela nécessite du temps, précise-t-elle. Les patients doivent avoir au moins une demi-heure par jour à consacrer à leur traitement, et à rien d’autre. C’est donc plus que le temps qu’il faut pour avaler un comprimé, mais pas plus qu’une consultation chez un psychiatre”.

La musicothérapie est aussi au cœur du lancement aux États-Unis d’Amérique, cette année, d’un service en ligne fourni par la société de recherche sur la musique Sourcetone. Selon son directeur du service marketing, M. Luis Araten-Castilla, la société étudie depuis cinq ans les effets de la musique sur l’esprit, en collaboration avec les chercheurs de la faculté de médecine de Harvard.

Ce service en ligne, actuellement disponible uniquement aux États-Unis d’Amérique, quoique la société ait des aspirations internationales, permet aux utilisateurs d’écouter la musique de leur choix en flux continu, un peu comme s’ils avaient leur propre liste d’écoute iTunes. Aucune musique n’a été spécialement composée ou enregistrée, mais à la différence d’une liste d’écoute classique basée sur un album ou un artiste donné, les utilisateurs choisissent une émotion qu’ils veulent ressentir (par exemple, le calme) et ils peuvent la combiner avec certains genres musicaux (par exemple, calme plus jazz ou hip-hop) et une liste d’écoute est alors spécialement créée pour eux. “La musique que nous proposons est d’une grande qualité émotionnelle, et elle est sélectionnée en fonction de l’humeur que l’on veut susciter”, explique M. Araten-Castilla. Il précise que cette écoute ciblée de musique peut aider ceux qui souffrent d’anxiété, de dépression, d’hypertension ou de pertes de mémoire.

Se brancher

En cette ère d’Internet, la question des droits de propriété intellectuelle liés à la musique peut être épineuse. Ajoutez à cela les nouvelles façons d’utiliser et de créer des œuvres musicales (et les nouveaux appareils d’écoute), et les choses deviennent encore plus compliquées.

Même l’utilisation d’œuvres musicales qui ne sont plus protégées par le droit d’auteur peut parfois provoquer quelques maux de tête. Le professeur Ruth Soetendorp, directrice associée du Centre pour la politique et la gestion de la propriété intellectuelle à l’université de Bournemouth (Royaume-Uni), explique que l’on peut certes se servir de la Cinquième Symphonie de Beethoven pour une musicothérapie sans porter atteinte aux droits du compositeur, mais que “s’il s’agit de l’enregistrement de l’Orchestre philharmonique de Berlin de l’année dernière, alors vous avez besoin d’une autorisation”.

Cette musique est-elle toujours protégée par le droit d’auteur?
Pour savoir si un morceau de musique est toujours protégé, il faut commencer par faire la distinction entre l’œuvre et l’enregistrement. L’œuvre – c’est-à-dire la composition musicale et, le cas échéant, les paroles – est normalement protégée pendant au moins 50 ans après l’année du décès de son auteur, et jusqu’à 70 ans dans un nombre croissant de pays. La durée de protection de l’enregistrement peut varier entre 20 et 95 ans, normalement comptés à partir de l’année au cours de laquelle il a été fait ou publié. Il est donc fortement recommandé de se renseigner, dans tous les cas, sur la législation nationale du pays d’utilisation du morceau de musique concerné.

Pour les séances où les patients modifient d’une manière ou d’une autre une œuvre musicale existante, il est nécessaire d’avoir obtenu une autorisation du titulaire de droits. Si c’est du Mozart, tout va bien, car il n’est plus protégé par le droit d’auteur. Si c’est un morceau d’Oasis, vous devez demander l’autorisation avant ou vous risquez de porter atteinte à des droits.

La création d’œuvres musicales originales à des fins d’écoute thérapeutique permet de contourner la question, à condition que les compositeurs à qui elles ont été commandées aient transféré leurs droits à la société qui dispense la thérapie en question ou aient accepté de concéder une licence d’exploitation de leur musique.

Chez Sanoson, Vera Brandes et son équipe vont au-delà de la protection par le droit d’auteur pour les œuvres musicales qu’ils invitent les médecins à prescrire : ils ont déposé des demandes de brevet aux États-Unis d’Amérique et en Europe pour protéger le service qu’ils offrent.

“Faire écouter de la musique à des personnes déprimées n’est pas nouveau… c’est le concept qui l’est, et cela dans son intégralité – la présentation et tous les éléments qui composent l’ensemble”, explique Vera Brandes. Les demandes de brevet portent sur la musique, la thérapie (appelée Thérapie auditive basée sur la musique) et l’appareil d’écoute lui-même, car il comporte une mémoire qui permet au médecin de vérifier si le patient suit son traitement musical selon la prescription. Cet appareil, qui est loué aux patients et non vendu, possède d’autres fonctions qui ne sont pas disponibles sur les lecteurs de musique du commerce, précise Vera Brandes; par exemple une bande de fréquences plus large et une qualité de son différente.

Obtenir des droits pour les œuvres musicales

Lorsque l’on utilise de la musique hors du cadre du domicile privé, et notamment dans un contexte commercial, il est normalement nécessaire, tout au moins pour les œuvres musicales, d’obtenir un droit de représentation ou d’exécution publique. Dans la plupart des cas, cela se fait par l’intermédiaire d’une société nationale de gestion collective des droits, dans la mesure où l’immense majorité des auteurs de musique protégée sont représentés par une telle société. Il arrive, quoique assez rarement, qu’un auteur ne soit pas membre d’une telle société ou ait pu s’en libérer pour certaines de ses œuvres, auquel cas l’autorisation doit lui être demandée directement ou à ses représentants. Tous les pays n’accordent pas aux artistes, interprètes ou exécutants et aux producteurs d’enregistrements sonores le droit de jouer leurs disques dans des lieux publics; dans ceux qui le font, ce sont souvent les sociétés de gestion collective qui, comme dans le cas des œuvres musicales, sont autorisées à gérer les droits pour la plupart, sinon l’ensemble des titulaires de droits.

 

Franc-jeu

Le professeur Soetendorp explique que protéger de nouvelles formes de musicothérapie soulève des questions qui concernent également d’autres formes de thérapies et de services aux personnes. “On ne peut pas breveter une méthode de traitement, dit-elle. On ne peut pas breveter des idées ni des thérapies. Si vous inventez une barre en bois qui peut être utilisée pour réaliser un massage suédois plus profond et plus efficace, vous pouvez la breveter. La notion de massage suédois en elle-même ne peut pas être brevetée”. Pas en Europe, en tout cas. La législation sur les brevets est beaucoup plus souple aux États-Unis d’Amérique, mais elle ne s’applique que dans ce pays.

En revanche, le nom d’un type de thérapie peut être protégé par une marque. Selon le professeur Soetendorp, le créateur d’une musique qui a un effet particulier a tout intérêt à s’assurer que l’existence d’un droit d’auteur sur cette musique soit abondamment documentée, de manière à permettre la promotion du nom de l’organisme qui l’a créée ou qui l’exploite (lequel peut être protégé par une marque).

En tant qu’utilisateur de musique existante, et non compositeur, Sourcetone fait face à une autre catégorie de questions de propriété intellectuelle, assez semblables à celles qui touchent les stations de radio en ligne. La société paie des redevances aux artistes dont elle utilise la musique, tout comme les stations de radio. Les usagers écoutent la musique gratuitement, et le site est financé par la publicité. Selon M. Araten-Castilla, les redevances à payer pour la diffusion en transit d’une œuvre de musique sur Internet sont beaucoup plus élevées (le double), aux États-Unis d’Amérique, que pour les stations de radio terrestres qui passent le même morceau.

À la différence de certains services populaires de radio en ligne qui sont complètement interactifs, la diffusion de musique en transit proposée par Sourcetone s’accompagne de dispositifs intégrés de protection du droit d’auteur qui empêchent les auditeurs d’enregistrer les morceaux, de revenir en arrière pour sélectionner un morceau particulier, le cliquer et le jouer. Ils peuvent seulement sauter un morceau s’il ne leur plaît pas. Mais si la musique n’est pas la propriété de Sourcetone, le logiciel utilisé pour la sélectionner et la jouer (appelé Système technologique de classification de la musique ou MCST) l’est – et il est breveté. Ce logiciel, qui prend en compte les effets de chaque musique sur les auditeurs, analyse également les caractéristiques des morceaux comme le rythme, le nombre de pulsations par minute et les harmonies, afin de “comprendre” les effets de la musique sur les individus.

Le déploiement mondial de Sourcetone, explique M. Araten-Castilla, est entravé par la complexité des problèmes que posent les questions de droit d’auteur des artistes et de protection des propres droits de propriété intellectuelle de la société dans une multiplicité de pays. La société cherche donc à travailler avec des partenaires locaux sur d’autres marchés afin de faciliter son expansion en dehors des États-Unis d’Amérique.

Le titre de la chanson

Pendant ce temps, au Royaume-Uni, où la musicothérapie encourage essentiellement les patients à participer à la création de musique, les questions de propriété intellectuelle qui se posent sont complètement différentes. La première, spécifique au Royaume-Uni mais qui devrait arriver prochainement en Autriche, est la limitation prévue par la loi en ce qui concerne l’utilisation du titre de “musicothérapeute”. Ce dernier est en effet protégé par le Conseil des professions de santé, lequel impose des normes minimales aux praticiens agréés en termes de niveau de soins fournis aux patients et de niveau de formation et d’instruction nécessaire. L’usage usurpé du titre de musicothérapeute (tout comme de ceux de physiothérapeute, diététicien, psychothérapeute par l’art et radiologue) peut entraîner une amende pouvant atteindre 5 000 livres.

“Les musicothérapeutes du Royaume-Uni n’ont jamais prétendu que la musique leur appartenait; mais nous avons réussi à faire en sorte que la musique soit utilisée de façon positive, inoffensive et efficace dans des contextes où les gens peuvent être très vulnérables, par exemple avec des patients non verbaux”, explique M. Stephen Sandford, président de l’Association des musicothérapeutes professionnels du Royaume-Uni. “Plusieurs écoles proposent une formation de musicothérapeute, mais choisir un thérapeute agréé signifie que, quelle que soit l’orientation de sa thérapie, vous avez la certitude qu’il respecte des normes de compétence reconnues, imposées dans le but de protéger les patients”.

Il faut préciser que la loi concerne le terme “musicothérapeute” et pas celui de “musicothérapie”. Ce point a été soumis aux tribunaux lors du lancement par la station britannique Radio 4 d’une émission comique intitulée “Music Therapy”. Il a été jugé que cela n’enfreignait pas les règles, et l’émission a été autorisée à suivre son cours.

Quasiment un plan d’affaires

Lorsque des patients participent à la création de musique, il est toujours possible qu’il en résulte un jour un chef-d’œuvre musical ayant un potentiel commercial. Si ce travail a été effectué par une salle pleine de patients dirigés par un musicothérapeute, qui, au final, est titulaire de quoi?

M. Sandford explique que dans le cadre du Service national de santé britannique (NHS), la musicothérapie favorise en général l’improvisation par le patient et le thérapeute, et peut inclure des techniques de composition et d’écriture de chansons. À ce titre, les œuvres musicales créées durant la thérapie sont considérées comme une partie du dossier médical du patient, auquel ce dernier a accès. Par conséquent, comme dans le cas d’œuvres commercialisables créées dans le cadre de la thérapie par l’art, les patients ont le droit de tirer des revenus de leur musique.

Le professeur Soetendorp rappelle que le droit d’auteur appartient généralement à la personne qui a créé une œuvre musicale ou y a contribué. Si un thérapeute dirige une séance sans réellement participer à la création d’un morceau de musique qui finit par arriver en tête du Top 50, il ne touchera pas de part des droits d’auteur. “[Être une] inspiration ne fait pas vraiment partie de la création, souligne-t-elle. Le problème est le même dans les universités où des chercheurs travaillent sur des choses qui, peut-être, aboutiront à un brevet. Quelle est la part du professeur? Y a-t-il brevet conjoint?”

Selon le professeur Soetendorp, si le patient et l’instructeur ont produit une œuvre musicale ensemble, s’ils y ont tous deux apporté leur contribution, ils sont cotitulaires du droit d’auteur. La loi ne prévoit pas de répartition du droit d’auteur à chaque créateur selon sa part de contribution dans l’œuvre finale. Par conséquent, même si une personne fait 90% du travail, le droit d’auteur sera partagé à parts égales. Si une œuvre musicale a été créée par 10 personnes dans le cadre d’une thérapie de groupe et que toutes ont contribué, le droit d’auteur sera réparti équitablement entre elles. À moins, bien sûr, que les patients n’aient fait cession de leurs droits au thérapeute ou à sa société, auquel cas la question relèvera du champ de l’éthique médicale, et non plus de celui de la propriété intellectuelle.

Remerciements: Jorgen Blomqvist, OMPI, Division du droit d’auteur

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