World Intellectual Property Organization

Renforcement des capacités – Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels

Septembre 2009

Le chef Morias Ole Kisio, de la communauté massaï de Laikipia, au Kenya, reçoit officiellement le matériel de recensement numérique des mains de M. Wend Wendland, de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI. (Photos:  © Dr. Guha Shankar, AFC/LoC)
Le chef Morias Ole Kisio, de la communauté massaï de Laikipia, au Kenya, reçoit officiellement le matériel de recensement numérique des mains de M. Wend Wendland, de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI. (Photos: © Dr. Guha Shankar, AFC/LoC)

On pourrait croire, à première vue, que les travaux de l’OMPI sur la propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques concernent principalement le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore. En fait, l’OMPI a aussi un important programme de renforcement des capacités qui occupe la presque totalité du temps de sa Division des savoirs traditionnels!

Face aux préoccupations croissantes suscitées par les appropriations abusives de savoirs traditionnels, de ressources génétiques et d’expressions culturelles traditionnelles, les parties prenantes sont désireuses de mettre en œuvre immédiatement les mesures pratiques à leur disposition pour protéger ces précieuses ressources et en tirer avantage. Cela inclut notamment l’utilisation optimale des systèmes de propriété intellectuelle existants, la création de politiques et de mesures juridiques spéciales, le développement de protocoles culturels et de contrats types et l’établissement d’institutions efficaces. C’est pour renforcer les capacités dans ces domaines qu’il est fait appel à l’OMPI.

La demande est en effet très forte, et de plus en plus diversifiée, pour les nombreux matériels de politique générale et instruments pratiques spécialisés – notamment directives, instruments de gestion, programmes de formation et bases de données – que l’OMPI est seule à offrir dans les domaines des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques. Son programme de renforcement des capacités, qui s’appuie sur un important acquis d’expertise, d’expérience pratique et de collaboration sur le terrain, bénéficie aux agents d’État, aux communautés autochtones et locales, aux organisations non gouvernementales et aux institutions de recherche et de culture du monde entier. Il reste solidement fondé sur les besoins et attentes identifiés par l’OMPI lors de ses missions d’enquête de 1998 et 1999.

L’assistance de l’OMPI, fournie sur demande, consiste notamment à faciliter les consultations nationales et régionales, à donner des conseils en matière législative et de politiques, à organiser des visites d’étude, à effectuer des recherches et à apporter son soutien en matière de sensibilisation et de formation.

Activités : Exercice biennal 2008-2009

Les projets suivants bénéficient actuellement du soutien de l’OMPI au niveau régional :

  • le groupe de travail d’experts des Caraïbes, pour le développement d’un instrument régional de protection des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques;
  • le Secrétariat du Forum des îles du Pacifique et le Secrétariat de la Communauté du Pacifique, pour la mise en œuvre d’un “Plan d’action pour les savoirs traditionnels” dans six pays insulaires du Pacifique, sur la base du “Cadre régional pour la protection des savoirs traditionnels et des expressions de la culture” à la rédaction duquel l’OMPI a contribué en 2002;
  • le Festival des Arts du Pacifique qui doit se tenir aux Îles Salomon en 2012, pour l’élaboration d’orientations et de licences de propriété intellectuelle;
  • l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) et l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), pour l’élaboration d’instruments régionaux.

Au cours des derniers mois seulement, le programme des savoirs traditionnels a également conduit ou soutenu des travaux au niveau national dans les pays suivants : Afrique du Sud, Argentine, Azerbaïdjan, Brésil, Bulgarie, Fédération de Russie, Fidji, Guatemala, Îles Salomon, Inde, Iraq, Kenya, Kirghizistan, Malaisie, Mongolie, Pérou, Soudan, Syrie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago et Venezuela.

Le Projet de l’OMPI relatif au patrimoine créatif

L’OMPI travaille actuellement, dans le cadre de son projet relatif au patrimoine créatif, à l’élaboration, à l’usage des institutions culturelles telles que les musées et les communautés autochtones, d’un ensemble cohérent de ressources pratiques et de principes directeurs concernant la gestion des questions de propriété intellectuelle liées au recensement, à la numérisation et à la diffusion du patrimoine culturel immatériel. Le Projet de l’OMPI relatif au patrimoine créatif a récemment collaboré avec le Registre de la propriété intellectuelle du Guatemala à l’établissement d’un inventaire national du patrimoine culturel immatériel de ce pays et à l’examen des questions de gestion de propriété intellectuelle correspondantes.

L’Organisation a publié plusieurs études sur les protocoles, codes et principes directeurs existants en matière d’enregistrement, recensement et numérisation du patrimoine culturel immatériel, et établi une base de données avec fonction de recherche donnant accès à des exemples de ressources et pratiques. Une synthèse sur la gestion des intérêts de propriété intellectuelle relatifs aux collections autochtones sera publiée prochainement à l’intention des musées, bibliothèques et services d’archives.

Programme de formation

Dans le cadre de son Projet relatif au patrimoine créatif, l’OMPI aide les communautés autochtones à recenser et préserver leurs propres traditions culturelles tout en gérant leurs intérêts de propriété intellectuelle.


Mme Florence Tampushi, Mme Ngoto Koisani
et Mme Kashui Maiyani ont pris part à la cérémonie.

Les nouvelles technologies offrent à ces communautés de nouvelles possibilités de recenser et de numériser les expressions de leurs cultures traditionnelles. Cela étant, ces nouvelles formes de recensement et de numérisation peuvent également exposer le patrimoine culturel à une exploitation indésirable à l’extérieur du cercle traditionnel. En donnant à la communauté elle-même les moyens d’enregistrer ses traditions et expressions créatives, le programme de formation lui permet de constituer ses propres actifs de propriété intellectuelle sous forme de photographies, d’enregistrements sonores et de bases de données. Le volet du programme consacré à la formation à la propriété intellectuelle permet aux communautés de prendre des décisions en connaissance de cause en vue d’assurer la gestion de leurs actifs de propriété intellectuelle d’une manière conforme à leurs valeurs et à leurs objectifs de développement.

Le programme de formation favorise également la créativité au sein des communautés, le développement économique et culturel local et la réduction de la “fracture numérique”, autant d’éléments qui figurent à la fois dans les Objectifs du Millénaire pour le développement et dans le Plan d’action de l’OMPI pour le développement. S’agissant des Massaï, le programme a permis à deux membres de cette communauté d’acquérir les compétences techniques nécessaires à l’utilisation du matériel fourni par l’OMPI (un appareil photo numérique, du matériel de recensement et un ordinateur portable ultrarésistant à la pointe de la technologie) pour recenser en continu leur patrimoine culturel. L’OMPI continuera de fournir à la communauté massaï un appui technique et des conseils permanents dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Comme certains de nos lecteurs s’en souviendront (voir “Numériser la culture traditionnelle” Magazine de l’OMPI 3/2008), la communauté massaï avait été invitée en septembre 2008, lors du lancement du programme, à désigner deux de ses membres pour recevoir cette formation. Ces deux personnes, M. John Ole Tingoi et Mme Ann Sintoyia Tome, ont suivi en juillet de cette année un cours de perfectionnement portant sur l’utilisation notamment du matériel de recensement, car en plus de superviser les activités de la communauté à cet égard, ils assureront désormais eux-mêmes le travail de recensement proprement dit.

Ce programme de formation est proposé par l’OMPI en partenariat avec l’American Folklife Center de la Bibliothèque du Congrès et le Center for Documentary Studies de l’université Duke (États-Unis d’Amérique). Un représentant des musées nationaux du Kenya, M. Kiprop Lagat, a aussi participé, à la fois comme formateur et bénéficiaire de la formation, au programme en faveur de la communauté massaï du Kenya.

Autres ressources

L’OMPI a publié récemment, en collaboration avec l’organisation non gouvernementale russe “L’auravetl’an Information & Education Network of Indigenous People” (LIENIP), un document bilingue conjoint intitulé “Traditional Knowledge and Indigenous Peoples” (publication OMPI n 1014E/R). L’Organisation fournit par ailleurs un soutien à l’Office mongol de la propriété intellectuelle pour l’élaboration d’un DVD sur le folklore de la Mongolie, et collabore avec l’Office de la commission culturelle nationale de la Thaïlande en ce qui concerne la traduction en thaïlandais de certains documents de fond de l’OMPI.

 

L’OMPI inaugure son Programme de bourses en droit de la propriété intellectuelle à l’intention des peuples autochtones

Le nouveau programme de bourses en droit de la propriété intellectuelle à l’intention des peuples autochtones de l’OMPI a pris son envol. Le premier bénéficiaire d’une bourse, sélectionné parmi 60 candidats de talent, est M. Eliamani Isaya Laltaika, de la communauté massaï de Tanzanie, qui a débuté son stage au siège de l’OMPI, à Genève, en août 2009.

Cette bourse permet à des spécialistes autochtones de bénéficier d’une expérience précieuse en prenant part d’une manière active et effective au travail de l’Organisation, et notamment à ses nombreuses activités en matière de renforcement des capacités, ainsi qu’aux réunions de l’IGC. La bourse est accordée pour une période de six mois.

M. Laltaika est un juriste Massaï du village de Nainokanoka, en Tanzanie, qui prépare un doctorat à l’Institut Max Planck pour la propriété intellectuelle, le droit de la concurrence et le droit fiscal de Munich (Allemagne). Il a obtenu sa licence en droit en 2003, une maîtrise en droit de l’environnement en 2004 et une maîtrise en droit de la propriété intellectuelle en 2007.

Par Jessyca Van Weelde et Wend Wendland, Division des savoirs traditionnels, OMPI

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