World Intellectual Property Organization

Livres

Juin 2009


Intangible Cultural Heritage and Intellectual Property - Communities, Cultural Diversity and Sustainable Development

Toshiyuki Kono (éd.) janvier 2009 | ISBN 978-90-5095-758-8 | xvi + 416 pp. | Prix : 75,00 €

Le patrimoine culturel immatériel est l’ensemble des pratiques, expressions, savoirs et compétences que les communautés et les individus reconnaissent comme faisant partie de leur patrimoine culturel. Les traditions orales, la danse, la musique, les rituels et événements festifs, les connaissances concernant la nature et l’artisanat sont quelques-uns des domaines dans lesquels se manifeste le patrimoine culturel immatériel. En 2003, l’UNESCO a adopté la Convention pour la sauvegarde du patrimoine immatériel, laquelle a pour buts la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, mais aussi le respect de ce dernier, la sensibilisation à son importance ainsi que la coopération et l’assistance internationales.

Toshiyuki Kono, professeur à la faculté de droit de l’université de Kyushu (Japon), a participé à la rédaction de la Convention en tant qu’expert. Ses travaux l’ont mené à conclure à la nécessité d’un renforcement de la collaboration et de la compréhension mutuelle entre l’OMPI et l’UNESCO sur les questions de patrimoine culturel immatériel. C’est pour contribuer à remédier à cette situation que l’université de Kyushu a participé à l’organisation d’une conférence internationale sur l’articulation du patrimoine culturel immatériel et de la propriété intellectuelle dans le cadre de la Convention. Cette conférence a permis de nombreux échanges entre professionnels en matière de protection des traditions culturelles.

Minutieusement édité par M. Kono, ce livre résulte de la compilation d’une masse de documents de conférence constituant globalement une œuvre particulièrement importante sur les interactions entre la protection juridique et la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Plusieurs de ses chapitres portent sur des travaux de l’OMPI, et notamment ceux du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).

L’ouvrage recense les points de vue de chercheurs et de praticiens de domaines variés (juristes, anthropologues, décideurs, universitaires, ethnomusicologues, archivistes et autres) et de pays très divers (par exemple Inde, Brésil, Australie et Canada). Il propose une vue d’ensemble des questions déterminantes pour la survie du patrimoine culturel immatériel, élément indispensable de la diversité culturelle et source de développement durable.

Le livre, qui couvre quatre grands thèmes, commence par recenser, à la périphérie de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine immatériel, un certain nombre de questions restées sans réponse qui sont ensuite développées dans les chapitres suivants.

La deuxième partie analyse les inventaires du patrimoine culturel immatériel comme moyen de sauvegarde et expose les controverses et les limitations liées à l’établissement de ces inventaires. Wend B. Wendland, de la Division des questions mondiales de propriété intellectuelle de l’OMPI, se penche sur la dimension de la propriété intellectuelle et les choix qui s’offrent à cet égard, en matière de documentation, d’enregistrement et de numérisation du patrimoine culturel immatériel. La troisième partie de l’ouvrage explore l’importante question de la propriété du patrimoine culturel immatériel par les communautés. Les auteurs y expliquent les enjeux que représentent le contrôle des traditions culturelles et la reconnaissance des communautés et de leur patrimoine culturel immatériel. Dans la quatrième partie, ils examinent la notion de consentement préalable donné en connaissance de cause, laquelle vise à donner des moyens d’action aux dépositaires des traditions culturelles. L’aspect le plus intéressant de l’ouvrage est peut-être qu’il se penche, dans sa cinquième partie, sur les avantages et les éventuels inconvénients que présentent les efforts et régimes réglementaires mis en œuvre pour sauvegarder le patrimoine culturel immatériel.

Cette étude exhaustive de la question du patrimoine culturel immatériel sera d’une grande utilité à tous ceux que leurs activités amènent à se préoccuper de la protection juridique ou de la sauvegarde de ce patrimoine. Malgré une grande diversité d’horizons, les auteurs expriment tous l’espoir que le patrimoine culturel immatériel sera sauvegardé non seulement dans les archives et les musées, mais aussi sous sa forme vivante. Grâce à des analyses instructives et à des exemples bien documentés, l’ouvrage du professeur Kono constitue un instrument utile pour les personnes qui s’intéressent à la gestion du patrimoine culturel immatériel et à sa relation avec la propriété intellectuelle, la politique générale, la législation et la pratique juridique.

Brigitte Vezina, Division des questions mondiales de propriété intellectuelle

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