World Intellectual Property Organization

Des appellations bien connues

Décembre 2008

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Photo: AFP

Une appellation d’origine est une sorte d’indication géographique spéciale se composant généralement d’une dénomination géographique ou d’une désignation traditionnelle utilisée sur des produits dont la qualité ou les caractéristiques sont dues essentiellement au milieu géographique dans lequel ils sont faits. Les consommateurs connaissent ces produits et utilisent souvent – parfois sans même le savoir – leurs noms géographiques pour les demander. Voici quelques exemples qui seront peut-être familiers au lecteur.

Prosciutto di Parma ou jambon de Parme, est une appellation d’origine. Pour qu’un jambon puisse la porter, il doit avoir été produit dans la province de Parme – dans la région de l’Émilie-Romagne, dans le centre-nord de l’Italie – et exclusivement à partir de porcs élevés dans cette région. Chacune des étapes de la production, depuis l’élevage des porcs et leur alimentation jusqu’à leur élaboration et leur conditionnement, est scrupuleusement surveillée et contrôlée par l’Istituto Parma Qualità. L’Institut est seul habilité à apposer au fer rouge la couronne ducale à cinq pointes qui témoigne de l’authenticité d’un jambon de Parme.

Pour ceux dont les goûts sont plus prononcés, il y a la tequila du Mexique. La production de cet alcool est soumise à une réglementation fédérale fixant la région de production, celle où doivent être cultivés les plants d’agave utilisés, le libellé de l’étiquette, le lieu d’embouteillage et la teneur en suc d’agave que doit posséder le contenu. Autrement dit, quand vous voyez une bouteille marquée “Tequila”, vous pouvez avoir la certitude de son authenticité.

Feta : la bataille pour l’appellation

Il ne s’agit pas seulement d’avoir un produit de qualité dont le lieu d’origine le distingue de tous les autres et qu’un nom traditionnel ou une aire géographique permet de reconnaître. Il faut aussi obtenir une indication géographique, et c’est là un processus souvent long et difficile qui n’est pas toujours couronné de succès.

Le nom “feta” a beau évoquer la Grèce dans l’esprit de la plupart des consommateurs; il reste que ce fromage est produit et vendu dans un grand nombre de pays. Il fournit un excellent exemple du type de querelle qui peut se produire lorsque l’on cherche à obtenir la désignation d’un produit en tant qu’indication géographique. La Grèce a entrepris, au milieu des années 80, un processus visant à protéger la désignation de la feta. Elle a voté des lois régissant l’utilisation du nom de ce fromage et sa production, prescrivant notamment le type de lait à utiliser et la région d’où il doit provenir – il doit être fait avec du lait de brebis et de chèvres pâturant en liberté sur les pentes rocailleuses des côtes des îles grecques. L’obtention d’une appellation d’origine devait toutefois s’avérer ardue pour la Grèce, car son fromage était alors produit sous le nom de “feta” dans le monde entier, et cela dans des quantités plusieurs fois supérieures à sa propre production, laquelle est estimée à 100 000 tonnes par an.

Lorsque la Commission européenne a finalement reconnu le droit de la Grèce à l’appellation d’origine “feta”, en 1996, les producteurs du reste de l’Europe se sont vus accorder un délai de grâce de cinq ans pour modifier la dénomination des fromages similaires qu’ils commercialisaient sous cette appellation. Cette décision a ensuite été contestée à deux reprises devant la Cour européenne de justice, la Grèce obtenant finalement gain de cause en 2005. Les imitations de fromage feta produites dans d’autres pays d’Europe utilisent désormais des noms tels que fromage pour salade ou fromage de style grec. En dehors de la Communauté européenne, les pays non liés par le système de Lisbonne peuvent continuer à utiliser le terme feta.

 

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