World Intellectual Property Organization

Livres : Patry on Copyright

Juillet 2007

Auteur : William F. Patry
Éditeur : Thomson West, 2007
Format : Classeurs à feuilles mobiles, 7 volumes

Dans ce monde d’évolution rapide des technologies, législation sur le droit d’auteur et controverse vont de pair. Les analyses de la convergence du droit d’auteur et de la technologie – du magnétoscope au partage de fichiers sur l’Internet – regorgent, depuis quelques années, de récriminations contre les lois sur le droit d’auteur, accusées, selon les cas, de permettre trop d’échappatoires ou d’être totalement inadaptées en ce qui concerne la neutralité technologique indispensable à toute législation de l’ère numérique.

Le traité de William Patry se distingue, dans la moisson des livres sur le droit d’auteur parus ces derniers temps, par la vision particulièrement complète et critique qu’il offre du droit d’auteur aux États-Unis. Les sept volumes de cette œuvre, publiée plus tôt dans l’année par l’éditeur Thomson-West, proposent une analyse approfondie de l’historique du copyright américain, de ses principes et de la jurisprudence et du droit écrit qui s’y appliquent. 

Patry on Copyright se différencie surtout des autres ouvrages comparables par deux aspects. Tout d’abord, parce que le lecteur y trouve un examen en profondeur et sans détour, plutôt qu’une description factuelle. M. Patry analyse une série de grands arrêts de jurisprudence qui démontrent que la magistrature américaine épouse depuis des années, par une interprétation créative de la loi, la cause du droit d’auteur. Pourtant, il ne ménage pas l’encre pour décrire avec brio les défauts et le manque de rigueur qu’il perçoit dans un certain nombre de décisions. Les détails issus de son expérience directe du processus législatif au Congrès des États-Unis sont tout aussi fascinants.

Deuxièmement, ce traité est également instructif pour les non-Américains, comme l’auteur de ces lignes, dont les intérêts et l’expérience ne sont pas nécessairement axés uniquement sur la législation et la jurisprudence américaines en matière de droit d’auteur. Il présente la qualité de faciliter une meilleure compréhension d’un certain nombre de problèmes fondamentaux du droit d’auteur – dont notamment celui de l’applicabilité et de la portée des principes d’usage loyal et d’extraterritorialité – qui se manifestent autour du globe avec une pertinence croissante en cette ère de l’Internet. 

L’auteur lui-même souligne une autre force de cette publication à feuilles mobiles, à savoir qu’elle situe les problèmes de droit d’auteur examinés dans le contexte personnel, social et politique dans lequel ils se sont manifestés. “Les anecdotes ne manquent pas, dit-il, et il y a suffisamment de renvois à d’autres spécialistes et à d’autres disciplines pour donner à une génération d’étudiants en droit des idées pour la rédaction de leurs notes de droit”. Ancien conseil en matière de droit d’auteur auprès de la Commission des questions judiciaires de la Chambre des représentants des États-Unis d’Amérique et actuellement conseil principal en matière de droit d’auteur de la société Google, c’est avec une grande compétence que M. Patry nous fait revivre le processus par lequel les décideurs mettent en évidence, débattent et finalement résolvent – ou non – les problèmes de droit d’auteur.

Une ombre au tableau à signaler : cette publication coûte 1498 dollars É.-U., ce qui la met hors de la portée de la plupart des chercheurs indépendants. Il faut dire, cependant, que vous aurez pour ce prix un ouvrage complet et de grande qualité dont les 5500 pages sont le résultat de 14 ans de recherches. 

Comme l’observe dans sa préface Sandra Day O’Connor, ancienne juge de la Cour suprême, le droit d’auteur est devenu un domaine d’une complexité et d’une importance considérables. Cette publication constitue une ressource précieuse, non seulement pour le monde universitaire, mais aussi pour les décideurs et les praticiens du droit, à qui elle ouvre une riche perspective sur les questions qui se posent à l’heure actuelle aux États-Unis en matière de droit d’auteur et les débats qu’elles suscitent.

Un mot sur l’auteur

William Patry est actuellement conseil principal en matière de droit d’auteur chez Google Inc. Il a été précédemment : conseil en matière de droit d’auteur auprès de la Commission des questions judiciaires de la Chambre des représentants des États-Unis d’Amérique, conseiller en planification des politiques auprès du Registre du droit d’auteur et professeur de droit à la Benjamin N. Cardozo School of Law. Il est l’auteur de nombreux traités et articles sur le droit d’auteur.

 
Par Geidy Lung, Division du droit d’auteur, OMPI

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