World Intellectual Property Organization

En librairie : Intellectual Property in the New Millennium,

Novembre 2005

Essays in Honour of William R. Cornish publié sous la direction de David Vaver et Lionel Bently, éditeur : Cambridge University Press, 2004, ISBN 0 521 84643 9 (couverture cartonnée) Prix : 60 livres sterling ou 100 dollars É.-U.
Essays in Honour of William R. Cornish publié sous la direction de David Vaver et Lionel Bently, éditeur : Cambridge University Press, 2004, ISBN 0 521 84643 9 (couverture cartonnée) Prix : 60 livres sterling ou 100 dollars É.-U.

Ce recueil d’articles est publié en hommage à William Cornish, qui fut titulaire jusqu’à sa récente retraite de la chaire de droit de la propriété intellectuelle Herchel Smith à l’Université de Cambridge (Royaume-Uni). Il a été compilé par Lionel Bently, qui lui a succédé à cette chaire, et David Vaver, professeur de droit de la propriété intellectuelle et de l’informatique à l’Université d’Oxford.

Les articles sont signés de 22 spécialistes, tous praticiens de la propriété intellectuelle ou professeurs d’université. L’ouvrage suscitera à l’évidence l’intérêt des spécialistes, mais sa clarté le rend tout aussi utile aux étudiants et à tout lecteur tant soit peu informé ou intéressé. Il comprend quatre parties : P.I. en général, brevets et protection des végétaux, marques et concurrence déloyale, droit d’auteur et droits connexes.

L’ouvrage reflète bien les évolutions intervenues récemment dans la P.I. à l’échelon international. Les auteurs montrent comment les instruments juridiques les plus récents renforcent ou complètent les instruments préexistants de leur domaine - par exemple avec la révision de la Convention UPOV en 1991, et l’exigence incorporée dans l’Accord sur les ADPIC de l’Organisation mondiale du commerce et dans le Traité sur le droit d’auteur de l’OMPI concernant le respect des normes - antérieures - de la Convention de Berne. Sont illustrés certains problèmes rencontrés dans l’application de la Convention de Berne, qui tiennent notamment à l’évolution des technologies informatiques, et la nécessité de préciser certaines définitions existantes.

Le droit comparé est bien représenté et plusieurs articles traitent des mérites respectifs des régimes de common law et de droit romain en Europe et en Amérique du Nord. Le lecteur est guidé dans la tâche difficile consistant à évaluer si les critères jumeaux d’une justice satisfaisante à un coût justifiable sont respectés dans les pays de common law, où les litiges se règlent habituellement en première instance, ou dans les pays de droit romain, où plusieurs niveaux de recours sont la norme. Un autre article intéressant s’interroge sur le bien-fondé de sanctions pénales pour faire respecter les droits de propriété intellectuelle; l’auteur craint que cela n’amoindrisse les avantages des réparations civiles, et constate que la menace d’une peine de prison n’est pas nécessairement assez dissuasive.

Des articles provoquent la réflexion sur des sujets d’actualité, par exemple sur l’attitude consistant à attendre de la biotechnologie la satisfaction des besoins alimentaires de la planète. Il y a aussi des commentaires intéressants sur les traités Internet de l’OMPI (le Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur et le Traité de l’OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes) et la mesure dans laquelle ils répondent aux besoins nouveaux.

On peut regretter l’absence dans cet ouvrage d’auteurs de pays en développement, ou d’articles consacrés spécifiquement à des questions qui touchent les pays en développement. Et ce en dépit d’une préface qui désigne “les dissensions entre pays industrialisés et pays en développement quant au niveau approprié de protection de la propriété intellectuelle” comme étant aujourd’hui l’un des sujets de préoccupation les plus pressants pour les spécialistes de la propriété intellectuelle.
Devant une telle matière, le critique est confronté au même défi que l’ont été les compilateurs, celui du choix : il ne peut pas parler de tous les articles comme ils le mériteraient. Globalement, toutefois, ce recueil est intelligemment assemblé et bien écrit, sur des sujets aussi variés qu’importants; cela laisse augurer que, au-delà de l’hommage qui est sa finalité immédiate, il restera longtemps dans votre bibliothèque.

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