Apprendre les ficelles : La délivrance de licences technologiques dans les universités

Installé à une table de négociation à l’Université de Karana, un groupe de juristes, de membres du personnel de l’université et de cadres d’entreprises se met d’accord sur un compromis pour l’octroi de licences technologiques d’où toutes les parties sortent gagnantes. Les problèmes sont réels, l’argumentation convainquante mais Karana n’existe pas et la technologie en cause pas encore.

Il s’agit en fait d’un jeu de rôles, point d’orgue d’un atelier de formation organisé par l’OMPI à Yaounde, au Cameroun, sur la manière de négocier des accords de licence technologique satisfaisants. Dans la photographie ci-dessus, des participants représentant une entreprise théorique de biotechnologie négocient avec des représentants d’une université les conditions exactes d’une licence de propriété intellectuelle octroyant à l’entreprise le droit de mettre au point et de commercialiser un nouveau traitement contre le paludisme, inventé et breveté par un professeur de l’Université de Karana et son équipe.

Les scénarios axés sur les jeux de rôle sont un élément essentiel de la formation dispensée par l’OMPI; ils permettent aux participants de mettre la théorie en pratique, de vivre une négociation de l’autre côté de la table et de tester différentes approches.

Un groupe de 15 juristes et de 35 chercheurs a suivi ce dernier cours en juillet. Ils venaient du Cameroun, du Gabon, de la Guinée équatoriale, du Tchad et de la République du Congo. Le réseau universitaire international de Genève (RUIG) a financé et coorganisé cette formation et des spécialistes d’institutions suisses ont gracieusement donné leur temps à la fois pour à l’enseignement proprement dit et la préparation des documents de référence.

Réseaux de recherche-développement

Une formation de ce genre fait partie intégrante du projet Réseaux de recherche-développement qui, sous les auspices de l’OMPI, a entamé ses activités il y a un an en septembre 2004 en collaboration avec la Fondation RUIG.

Le projet vise à tester un modèle “réseaux et service commun” dans le but de renforcer la capacité des instituts de recherche des pays en développement de créer, détenir et céder sous licence des ressources liées à la propriété intellectuelle (essentiellement des brevets) et de tirer ainsi des revenus des résultats de la recherche. En étroite collaboration avec des organisations partenaires, le projet a mis sur pied deux réseaux de recherche dans le domaine de la santé, un en Afrique centrale et l’autre en Colombie. On a commencé par cerner des problèmes fondamentaux tels que l’absence de politiques en matière de propriété intellectuelle dans les universités et la pénurie chronique de mandateurs et d’autres spécialistes des questions juridiques et de la commercialisation. On s’efforce actuellement de résoudre ces problèmes en dotant un groupe de personnes de compétences fondamentales et en créant des services communs de ressources liées à la propriété intellectuelle (voir la description détaillée du projet et des résultats recherchés dans la revue de l’OMPI de septembre/octobre 2004 que l’on peut consulter sur le site Web de l’OMPI).

Les ateliers ont suscité des réactions enthousiastes. Comme l’a dit un participant : “L’idée que j’ai tirée de la conférence a été que je n’avais pas besoin d’attendre qu’un gros donateur finance ma recherche d’un gros donateur mais que je pouvais sans crainte dépenser mon propre argent et obtenir un résultat excellent au plan scientifique”.

Les publications ci-après concernant les licences technologiques peuvent être commandées à la librairie électronique de l’OMPI :

• Exchanging Value – Negotiating Technology Licensing Agreements: A Training Manual (2005). Publication n° 906.
• Une concession de licence de technologie réussie (2004). Publication n° 903.