Missions consacrées à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels (1998-1999)

Ce projet a été publié à l'intention du public afin que celui-ci soumette des observations avant le 15 décembre 2000. Toutefois, les observations reçues jusqu'à la fin du mois d'avril 2001 ont été prises en considération dans l'établissement du rapport révisé. Les observations sur le projet de rapport reçues sous forme électronique sont archivées en ligne.

ChapitreFormat
Résumé [PDF] - [DOC]
Remerciements
Introduction
Méthodologie
Terminologie		 [DOC]

Formulation générale des besoins et attentes en matière de propriété intellectuelle des détenteurs de savoirs traditionnels

  • Introduction à la propriété intellectuelle)
  • Autres institutions et initiatives multilatérales pertinentes)
  • Droits et protocoles coutumiers)
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Définition des besoins et attentes en matière de propriété intellectuelle des détenteurs de savoirs traditionnels: résultats de 9 missions d'enquête [PDF] - [DOC]

- Pacifique Sud
- Afrique orientale et australe
- Asie du Sud
- Amérique du Nord
- Amérique centrale
- Afrique de l'Ouest
- Les pays arabes
- Amérique du Sud
-- Pérou 
-- Bolivie
- La région des Caraïbes

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Résumé, réflexions et conclusions [PDF] - [DOC]

Annexes

1. États membres de l'OMPI 
2. Mandat des missions d'enquête
3. Tableau des pays visités
4. Rapports de mission intérimaires publiés par l'OMPI
5. Recommandations et résolutions sur la protection des expressions du folklore
6. Acronymes et abréviations
7. Bibliographie*

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* La bibliographie n'apparaît que dans le rapport final.

Savoirs traditionnels, Ressources génétiques et Expressions culturelles traditionnelles/folklore

Liens

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