Ressources

Communiqués de presse

•  L’OMPI et l’ICOM vont collaborer dans les domaines du patrimoine culturel et des musées
• IWG 3 - Brève 
• IWG 2 - Brève 
• L’OMPI et l’Inde mettent en place un partenariat afin de protéger les savoirs traditionnels contre l’appropriation illicite
• IGC : avancée majeure ouvrant la voie aux travaux de groupes de travail sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels
• La propriété intellectuelle peut contribuer au maintien de la biodiversité
• Les États membres de l’OMPI font progresser les travaux sur les savoirs traditionnels, le folklore et les ressources génétiques
• Une communauté autochtone passe au numérique grâce à l’appui de l’OMPI dans le domaine de la haute technologie
• Lancement par l’OMPI d’un programme de formation pilote à l’intention des communautés autochtones
• Le patrimoine culturel indonésien au centre d’une manifestation organisée avec le soutien de l’OMPI

Information générale

• La propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles : Une présentation succincte(Publication de l'OMPI nº 933) [PDF], anglais [PDF], espagnol [PDF] 
• Guía de Buenas Prácticas para Administración de la Propiedad Intelectual en Museos y Archivos de Argentina, préparé par Maria Clara Lima [PDF] (en espagnol)
• Résumé : Propriété intellectuelle et sauvegarde des cultures traditionnelles [PDF], anglais [PDF], espagnol [PDF]
• Rapport de l’OMPI sur les missions d’enquête consacrées à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels (1998-1999)
• Guide de l’OMPI: Propriété intellectuelle et le 11e Festival des arts du Pacifique, Iles Salomon 2012 [PDF] (en anglais)
• Brochure sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels (Publication de l’OMPI n° 920) [PDF]
• Brochure sur la propriété intellectuelle et les expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore (Publication de l’OMPI n° 913) [PDF], anglais [PDF], espagnol [PDF], arabe [PDF], chinois [PDF], russe [PDF], Mongole [PDF], Thaï [PDF]  
• Une voix plus forte pour les communautés autochtones et locales dans le cadre des activités de l’OMPI dans le domaine des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques : le fonds de contributions volontaires de l’OMPI (Publication de l’OMPI n° 936) [PDF]
• Dépliant sur le projet relatif au patrimoine créatif : français [PDF], anglais [PDF], espagnol [PDF], arabe [PDF], chinois [PDF], russe [PDF]
• Dépliant d’information sur la création d’un cadre régional dans les Caraïbes relatif à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques [PDF]
  
• Publication conjointe bilingue LIENIP‑OMPI sur les savoirs traditionnels et les peuples autochtones - publication russe [PDF], publication bilingue [PDF]

  Études de cas et expériences nationales

  • Étude OMPI‑PNUE sur le rôle des droits de propriété intellectuelle dans le partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources biologiques et des savoirs traditionnels qui leur sont associés [PDF] (en anglais)
  • Étude technique sur les exigences relatives à la divulgation d’informations en rapport avec les ressources génétiques et les savoirs traditionnels dans les systèmes de brevets [PDF] (en anglais)
  • Minding Culture: Case Studies on Intellectual Property and Traditional Cultural Expressions (Le respect de la culture : études de cas sur la propriété intellectuelle et les expressions culturelles traditionnelles)
  • National Experiences with the Protection of Traditional Cultural Expressions/Expressions of Folklore - India, Indonesia, the Philippines, par Mme P. V. Valsala G. Kutty (en anglais)
  • Enquêtes sur les pratiques, les protocoles et les politiques générales existants relatifs à la numérisation du patrimoine culturel

  Brèves études de cas relatives à la numérisation du patrimoine culturel :

  • Cultures en marche, responsabilités permanentes (document d’orientation CCOR), Australie [PDF]
  • Manuel de formation et directives quant à la façon d’effectuer des recherches sur le patrimoine culturel des Fidji [PDF]
  • Protocole de la tribu Hopi pour la recherche, les publications et les enregistrements [PDF]
  • Protocoles de l’ATSILIRN [PDF]
  • Code de déontologie de la PIMA à l’intention des musées et des centres culturels du Pacifique [PDF]
  • Projet de numérisation Omaha [PDF]
  • Projet Global Sound de l’Institution Smithsonian [PDF]
  • Musée Te Papa Tongarewa de Nouvelle‑Zélande [PDF]
  • Le Centre culturel du Vanuatu [PDF]
  • Registre brésilien du patrimoine immatériel [PDF]
  • Archives soudanaises de musique traditionnelle (TRAMA) [PDF]

  Conseils en matière de politique et de législation

  • Archives des processus de consultation de l’IGC
  • Consolidated Analysis of the Legal Protection of Traditional Cultural Expressions/Expressions of Folklore (Analyse globale de la protection juridique des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore) [PDF] (en anglais)
  • Droit coutumier et propriété intellectuelle

  Conférences et ateliers

  • Intellectual Property Law and Development – the Road Ahead: Traditional Knowledge and Access to Knowledge (Tel Aviv, Israël - 24 et 25 octobre 2011)
  • Symposium international sur la propriété intellectuelle, les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques: vers un développent durable pour les peoples autochtones (31 octobre au 3 novembre 2010)
  • WIPO Sub-Regional Conference on IP and Digitization of Intangible Cultural Heritage, Sofia, Bulgarie (3 et 4 juin 2010)
  • Séminaire régional de l’OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les expressions culturelles traditionnelles, Bangkok, Thaïlande (16 et 17 décembre 2009)
  • Conférence internationale sur les savoirs traditionnels, New Delhi, Inde (13 novembre 2009)
  • Conférence internationale sur la propriété intellectuelle et le patrimoine culturel dans le monde numérique, Madrid, Espagne (29 et 30 octobre 2009)
  • Conférence de l’American Library Association (ALA) intitulée : “Cultural Heritage and Living Culture: Defining the US Library Position on Access to and Protection of Traditional Cultural Expression”, Washington D.C. (12 au 14 novembre 2008) (en anglais)
  • Atelier de l’OMPI sur la conservation numérique et le droit d’auteur, Genève (15 juillet 2008) (en anglais)
  • Propriété intellectuelle et festivals d’art : 21^e réunion du Conseil des arts du Pacifique, exposé de Terri Janke, Pago Pago (avril 2008) [PDF] (en anglais) - Résumé [PDF] (en anglais)
  • WIPO Regional Expert Meeting on the Establishment of a Caribbean Framework for the Protection of Traditional Knowledge, Folklore and Genetic Resources, Kingston, Jamaïque (18 et 19 mars 2008) (en anglais)
  • Exposé de Vladia Borissova présenté lors d’une table ronde de l’OMPI sur le renforcement des capacités communautaires, Genève (décembre 2007) [PDF] (en anglais)
  • Exposé de Molly Ann Torsen présenté lors d’un colloque à Santa Clara, Santa Clara (novembre 2007) [PDF] (en anglais) - Résumé [PDF] (en anglais)
  • Exposé de Aristides Burgos Villarreal présenté lors d’un congrès sur la propriété intellectuelle, Panama (octobre 2007) [PDF] (en espagnol)
  • Exposé de Martin Skrydstrup présenté lors de la conférence générale de l’ICOM, Vienne (août 2007) [PDF] (en anglais)
  • Exposé de Shubha Chaudhuri présenté lors d’une conférence de l’ICTM, Vienne (juillet 2007) [PDF] (en anglais)
  • Exposé de Malia Talakai présenté lors d’une conférence de la Tonga Research Association, Tonga (juillet 2007) [PDF] (en anglais)
  • Exposé de Malia Talakai présenté lors du colloque du World Archaeological Congress, Burra (décembre 2006) [PDF] (en anglais)

  Articles

  • Archives et musées : équilibre entre protection et conservation du patrimoine culturel [PDF]
  • Panama : habilitation des femmes autochtones : comment mieux protéger et mieux vendre l’artisanat authentique [PDF]
  • Numériser la culture traditionnelle : programme de formation de l’OMPI à l’intention des communautés autochtones [PDF]
  • Renforcement des capacités: Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels [PDF] (en anglais)
  • Cultures traditionelles, peuples autochtones et institutions culturelles [PDF]
  • "WIPO's capacity building tools for indigenous cultural heritage" (Arts Law Centre of Australia) (ART+law, Mars 2008) (en anglais)
  • "The Nexus of Cultural Heritage and Intellectual Property", IP Watch, 21 septembre 2006 (en anglais)
  • "Protecting Intangible Cultural Heritage: From Ethical Dilemmas to Best Practice", Conseil international des musées (ICOM) (News, n° 2, 2006) [PDF] (en anglais)

  Multimedia Resources

  • Intellectual Property Law and Development – the Road Ahead: Traditional Knowledge and Access to Knowledge (Tel Aviv, Israël - 24 et 25 octobre 2011) (en anglais)
  •  WIPO Conference on Innovation and Climate Change ( juillet 2011) (en anglais)
  • Prior Informed Consent, Experiences with Ethnomusicological Recordings in Indonesia (exposé de M. Wim van Zanten) (en anglais)
  • Court métrage sur le programme de formation pilote en matière de fixation et d’archivage culturels, ainsi que de gestion de la propriété intellectuelle, à l’intention des communautés autochtones et locales et des institutions culturelles (septembre 2008) (en anglais)