Participation des ONG

Les travaux de l'OMPI dans le domaine des savoirs traditionnels, des ressources génétiques et des expressions culturelles traditionnelles reposent sur une vaste consultation des représentants des peuples autochtones et des communautés locales ainsi que des ONG.

L'OMPI a effectué des missions d'enquête dans 28 pays afin de mener des consultations sur les besoins et attentes des détenteurs et des dépositaires de savoirs traditionnels et d'expressions culturelles traditionnelles et de les recenser. Un rapport détaillé sur ces missions est disponible.

Une attention particulière est accordée au renforcement de la participation des peuples autochtones et des communautés locales aux travaux du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l'OMPI. Plus de 130 ONG sont accréditées auprès du comité intergouvernemental. Bon nombre d'entre elles représentent des communautés autochtones et locales. Un fonds de contribution volontaire a été créé afin de financer la participation de représentants désignés d'observateurs accrédités qui représentent des communautés autochtones et locales.

Une page web a également été créée pour les documents et communications des observateurs accrédités qui comprennent des ONG et diverses organisations internationales.

Ces documents sont publiés dans les langues reçues. Afin d'informer les membres du Comité des récentes publications sur le site, une liste de tous les documents soumis est distribuée à chaque session du Comité.

Les observateurs accrédités auprès de l'OMPI ou du Comité sont invités à envoyer d'autres documents concernant les thèmes traités par le Comité pour publication sur cette page à l'adresse grtkf@wipo.int. Merci de faire parvenir toutes requêtes à cette même adresse.

En décembre 2008, les états membres de l'OMPI ont approuvé un programme revisé lequel inclu le lancement d'un Programme de collaboration de l'OMPI dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle à l'intention des peuples autochtones, en réponse à la nécessité de renforcer les capacités dans le domaine en pleine croissance que constitue le droit de la propriété intellectuelle des peuples autochtones en matière de droit de la propriété intellectuelle et de la politique y relative au bénéfice des juristes et des conseillers politiques des communautés autochtone. Ce programme est maintenant lancé, plus d'informations sont disponibles ici.