Dossier de préparation pour l’IGC 37

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer.

La trente-septième session de l’I GC (27 au 31 août 2018) portera sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles.

Documents de travail

Les documents de travail pour la trente-septième session de l’IGC sont les suivants:

Le président a établi une note d’information sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles pour l’IGC 37.

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2018-2019 PDF, Mandat de l'IGC
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et PI PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 4: Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts PDF, Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d’arts
  • Dossier d’information n° 5: La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel PDF, La propriété intellectuelle et l’artisanat traditionnel
  • Dossier d’information n° 6: Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels PDF, Dossier d’information sur Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
  • Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur Droit coutumier et savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 8: Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques PDF, Dossier d’information sur le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, aux expressions culturelles traditionnelles et aux ressources génétiques
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
  • Documenting Traditional Knowledge: A Toolkit
  • Comment protéger et promouvoir votre culture:  Guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communcautés locales

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des états membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la trente-septième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle NB 0.107) le 21 août 2018.

  • Diapositives de la présentation (en anglais) PDF, Diapositives de présentation

Vidéo de la séance d'information informelle du 21 août 2018.

Dossiers de préparation des sessions précédentes de l’IGC