Gestion de la propriété intellectuelle par les musées, les bibliothèques et les services d'archives

Les musées, bibliothèques, services d’archives et autres institutions culturelles jouent un rôle inestimable dans la conservation de leurs collections et l’accès à ces collections.

La conservation de ces collections et l’accès à ces dernières peuvent soulever un certain nombre de questions de propriété intellectuelle, en particulier dans un environnement numérique.

Les collections d’expressions culturelles “traditionnelles” et de savoirs “traditionnels” soulèvent une série de questions de propriété intellectuelle spécifiques.  Les communautés autochtones et traditionnelles se disent préoccupées par le fait que, parfois, la fixation et la présentation d’un champ traditionnel ou d’un symbole tribal, par exemple, les exposent à une appropriation illicite.  Le processus même de conservation des expressions culturelles traditionnelles peut susciter des préoccupations liées à leur protection juridique insuffisante. 

Les activités de l’OMPI dans ce domaine consistent à établir une synthèse à l’intention des musées, des bibliothèques, des services d’archives et d’autres institutions culturelles en ce qui concerne la gestion des droits de propriété intellectuelle et des intérêts portant spécifiquement mais pas exclusivement sur les collections contenant des expressions culturelles traditionnelles.