Passerelle numérique d'accès au patrimoine créatif

L’OMPI donne des conseils et fournit une assistance en matière de propriété intellectuelle aux communautés et institutions culturelles qui désirent enregistrer, numériser et diffuser leur musique traditionnelle, leurs interprétations et exécutions, leur art, leurs dessins et d’autres expressions créatives de cultures traditionnelles, à des fins de protection, de promotion et de commerce.  Plus précisément, l’OMPI fournit des informations utiles aux communautés et aux institutions sur la façon d’établir, de recenser et de gérer les droits de propriété intellectuelle dans les enregistrements de leurs expressions culturelles créatives.

Une gestion adéquate de ces droits de propriété intellectuelle par les communautés et les institutions peut empêcher toute appropriation illicite ou usage abusif de ces enregistrements dans la lignée des stratégies de protection, de promotion et de commerce des communautés et des institutions.  Toute gestion de la propriété intellectuelle requiert, entre autres, des informations en rapport avec la propriété intellectuelle en ce qui concerne chaque enregistrement.  Ces informations, par exemple, permettent d’identifier l’enregistrement, le ou les titulaires de droits sur l’enregistrement, ainsi que d’éventuelles règles d’utilisation liées à l’enregistrement, y compris des règles découlant de lois et de pratiques coutumières.

À quoi sert cette passerelle?

Cette passerelle donne accès à des échantillons d’enregistrements d’expressions culturelles traditionnelles faits par des communautés autochtones et locales et des institutions culturelles ayant bénéficié des conseils et de l’assistance en matière de propriété intellectuelle de l’OMPI.

La passerelle fournit également des liens vers des collections numériques en ligne établies par les communautés et les institutions.  Ces collections numériques sont gérées indépendamment par les communautés et les institutions concernées.  Cette passerelle permet également d’entrer en relation avec les communautés et les institutions pour obtenir davantage d’informations, y compris pour obtenir une autorisation d’utiliser ces enregistrements.

S’agissant des enregistrements proprement dits, vous trouverez des informations culturelles relatives à ces enregistrements ainsi que des informations en rapport avec la propriété intellectuelle relatives à la gestion des droits de propriété intellectuelle rattachés à ces enregistrements.  Ces informations culturelles ont été établies et mises à disposition par les communautés ou les institutions concernées.  Les informations en rapport avec la propriété intellectuelle ont été établies avec l’assistance de l’OMPI.