Droit coutumier et propriété intellectuelle

Cette page constitue une introduction : i) au rôle des lois coutumières des communautés autochtones et locales concernant leurs savoirs traditionnels, leurs ressources génétiques et leurs expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore; et ii) au lien entre les lois coutumières et le système de la propriété intellectuelle.

Introduction

Les lois coutumières sont un aspect essentiel de l’identité même de nombreuses communautés autochtones, locales et traditionnelles. Ces lois régissent de nombreux aspects de la vie communautaire. Elles peuvent définir les droits et les responsabilités des membres sur des aspects importants de leur vie, de leur culture et de leur conception du monde : utilisation des ressources naturelles et accès à celles ci; droits et obligations en matière foncière, d’héritage et de propriété; conduite de la vie spirituelle; entretien du patrimoine culturel et des systèmes de connaissances; et bien d’autres questions.

La préservation des lois coutumières peut s’avérer essentielle pour assurer la vitalité de la vie intellectuelle, culturelle et spirituelle et du patrimoine de nombreuses communautés. Par exemple, les lois coutumières peuvent définir les modalités de partage et de développement du patrimoine culturel traditionnel, ainsi que de préservation et de gestion des systèmes de connaissances traditionnelles au sein de la communauté.

La préservation des lois coutumières, même au sein de la communauté originale, est donc une préoccupation importante; elle constitue souvent un facteur essentiel de la préservation de l’identité culturelle même de la communauté. Cela étant, les communautés ont également milité en faveur de différentes formes de respect et de reconnaissance de leurs lois coutumières au delà de la sphère des communautés proprement dites. Cette revendication peut soulever des questions complexes en droit constitutionnel national, s’agissant par exemple de la propriété des ressources foncières et naturelles.

Ces questions peuvent également se poser dans l’examen de l’interface entre les lois et pratiques coutumières et le droit conventionnel de la propriété intellectuelle et dans la recherche des formes appropriées de protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles contre leur utilisation abusive et leur appropriation illicite.

Ressources de base :

• Document de synthèse révisé de l’OMPI [PDF]
• Étude de l’OMPI sur le droit coutumier de la région andine, établie par M. Rodrigo de la Cruz, expert juridique autochtone (espagnol [PDF]) (anglais [PDF]) :
  ‑ rapport sur un atelier régional [PDF]
  ‑ peuples autochtones de la région andine [PDF]
  ‑ matériel sur la Bolivie [PDF]
  ‑ matériel sur le Pérou [PPT]
  ‑ matériel sur l’Équateur [PPT]
  ‑ matériel sur la Colombie [PDF]
  ‑ matériel sur le Venezuela [PDF]
• Bibliographie détaillée établie par M. Preston Hardison, tribus Tulalip [XLS]
• Un ensemble de lignes directrices suggérées pour la réalisation d’études [PDF]