À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Exemples et pratiques en usage dans les offices de propriété intellectuelle

Actualités électroniques

Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)

Se connecter

Partie 7 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle

Cette partie contient des études axées sur les différentes étapes du cycle de vie des documents en matière de propriété intellectuelle. Ces études portent sur divers aspects du traitement et de la publication, par les offices de propriété intellectuelle, de la documentation relative aux brevets, marques et dessins et modèles industriels. Elles constituent une source d’information sur les pratiques mises en œuvre dans le monde et sur les caractéristiques des documents en matière de propriété industrielle.

Raccourcis

  • Fichiers montrant les changements intervenus entre deux publications (en anglais)
  • Archives

Modes d'indication des dates

Systèmes de numérotation

  • Partie 7.2.2 : Inventaire des systèmes de numérotation que les offices de propriété industrielle utilisent ou envisagent d'utiliser en ce qui concerne les demandes, les documents publiés et les titres enregistrés (Avril 2021)
    La version précédente : Juin 2001
  • Partie 7.2.3 : Systèmes de numérotation et configurations pour indiquer les dates déjà appliqués ou que l'on envisage d'appliquer compte tenu du passage à l'an 2000 (Janvier 2000)
  • Partie 7.2.4 : Enquête sur la présentation des numéros des demandes de priorité (Décembre 2018) | Annexe
  • Partie 7.2.5 : Enquête sur les systèmes de numérotation des demandes (Juin 2013) - Réponses des offices | résultats assemblés
  • Partie 7.2.6 : Numérotation des demandes et des demandes établissant une priorité – pratique actuelle (Septembre 2017)
  • Partie 7.2.7 : Numérotation des demandes et des demandes établissant une priorité – pratiques antérieures (Septembre 2017)

Exemples et types de documents de brevet

  • Partie 7.3.1 : Exemples et types de documents de brevet répartis en fonction du code (Mars 2020)
  • Partie 7.3.2 : Inventaire des types de documents de brevet dans l'ordre des offices de propriété industrielle d'origine (Novembre 2022)

Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets

  • Partie 7.4.1 : Enquête sur les procédures de correction dans les offices de brevet (Décembre 2009)
  • Partie 7.4.2 : Exemples de procédures de correction dans les offices de de brevet (Décembre 2009)

Informations bibliographiques contenues dans les bulletins de brevets

  • Partie 7.6 : Répertoire des informations bibliographiques contenues dans les bulletins de brevets et dans les tables actuelles qui y sont insérées ou publiées séparément en liaison avec les bulletins de brevets (Décembre 1990)

Certificats complémentaires de protection (CCP)

Pratique des offices de brevets en matière de citations

  • Partie 7.9 : Enquête sur les pratiques des offices de propriété industrielle en matière de citations (Décembre 2008)

Codes utilisés par les offices de propriété intellectuelle 

  • Partie 7.10 : Enquête sur la pratique des offices de propriété industrielle concernant les codes utilisés en interne ou ponctuellement (Janvier 2009)

Pratiques en matière de reconnaissance optique des caractères (ROC)

Utilisation des normes de l’OMPI

  • Partie 7.12: Enquête sur l’utilisation des normes de l’OMPI - Wiki

Correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle et les événements prévus dans la norme

  • Partie 7.13.1 : Tables de correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle de brevets et les événements prévus dans la norme ST.27 de l'OMPI (Janvier 2019) -
  • Partie 7.13.2 : Tables de correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle de design industriel et les événements prévus dans la norme ST.87 de l'OMPI (Avril 2020) -
  • Partie 7.13.3 : Tables de correspondance entre les événements nationaux ou régionaux influant sur la situation juridique des titres de propriété intellectuelle de marques et les événements prévus dans la norme ST.61 de l'OMPI (Juillet 2022) -

Fichiers d'autorité des documents de brevet publiés fourni par les offices

Identifiants pour personnes et entités

Pratiques pour les éléments visuels

Acces a l’information en matiere de brevets accessible au public

Pratiques des offices en matiere de transformation numerique