Partie 3 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété intellectuelle
Dans cette partie du Manuel de l’OMPI figure le texte intégral des normes, recommandations et principes directeurs de l’OMPI, établis en vue d’harmoniser les activités d’information en matière de propriété intellectuelle des États membres de l’OMPI, de manière à promouvoir les échanges internationaux de documents de propriété intellectuelle et de données connexes.
Les normes de l’OMPI se présentent sous la forme de recommandations adressées aux États et aux organisations internationales, en particulier à leurs offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle, au Bureau international de l’OMPI et à tout autre organisme national ou international traitant de questions relatives à la documentation et à l’information en matière de propriété intellectuelle.
Dans le cadre de la coopération internationale encouragée par l’OMPI dans le domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété intellectuelle, les activités de normalisation ont conduit à l’élaboration de plus de 50 normes, recommandations et principes directeurs de l’OMPI relatifs aux brevets, aux marques, aux dessins et modèles industriels, aux indications géographiques et aux œuvres orphelines protégées par le droit d’auteur.
Les normes de l’OMPI facilitent l’harmonisation des pratiques des offices de propriété intellectuelle en ce qui concerne le traitement électronique des données dans le cadre des procédures de dépôt, d’examen, de publication, de délivrance et d’enregistrement des titres de propriété industrielle. Les normes de l’OMPI facilitent aussi la transmission, l’échange, le partage et la diffusion, au niveau international, de l’information en matière de propriété intellectuelle (texte et images), ainsi que l’accès à cette information et la recherche de celle ci.
Les normes de l’OMPI sont étroitement liées les unes aux autres et sont publiées dans le Manuel de l’OMPI, qui contient une liste des normes de l’OMPI auxquelles il est fait référence dans d’autres normes de l’OMPI. Plusieurs de ces normes ne sont plus en vigueur et ont été archivées pour référence. Les différentes versions d’une même norme sont indiquées en mode suivi des modifications, et figurent également dans le Manuel de l’OMPI.
Toutes les nouvelles normes ou versions révisées de normes déjà en vigueur seront ajoutées à celles publiées dans cette partie après leur adoption par le Comité des normes de l’OMPI (CWS).