World Intellectual Property Organization

À propos du manuel de l’OMPI

Partie 1 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle

Le Manuel de l’OMPI sur l’information et la documentation en matière de propriété industrielle est l’ouvrage officiel contenant les normes de l’OMPI, ainsi que les recommandations et principes directeurs de l’Organisation, qui ont été élaborés avec l’aide de groupes d’experts de différents pays et sont le fruit de la coopération internationale dans le domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle. La contribution de ces experts a été vivement appréciée.


Les normes de l’OMPI consistent en des normes révisées ou nouvelles qui ont été adoptées par le Comité des normes de l’OMPI (CWS) depuis 2010 et, avant cette date, par les organes de l’OMPI l’ayant précédé, à savoir le Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) du Comité permanent des techniques de l’information (SCIT) (1998–2010), le Comité permanent chargé de l’information en matière de propriété industrielle (PCIPI) (1987–1998) et le Comité permanent chargé de l’information en matière de brevets (PCPI) (1978 1987); ainsi que le Comité pour la coopération internationale en matière de méthodes de recherches documentaires entre offices de brevets (ICIREPAT), qui a permis d’échanger des informations en matière de brevets pendant presque 20 ans avant de cesser d’exister en 1979, année où ses fonctions ont été dévolues au PCIPI de l’OMPI.


Le manuel de l’OMPI constitue aussi un ouvrage de référence sur différentes questions relatives à la documentation dans le domaine des brevets, des marques et des dessins et modèles industriels. Il contient des exemples et des études sur les pratiques des offices de propriété industrielle. Le manuel de l’OMPI comprend huit parties et une section consacrée aux archives, qui contient les documents, exemples et études devenus obsolètes.

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