World Intellectual Property Organization

Manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle

Le Manuel de l’OMPI est l’ouvrage officiel contenant les normes, recommandations et principes directeurs de l’OMPI dans le domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle. Il contient également des informations concernant les brevets, les marques et les dessins et modèles industriels, notamment les pratiques suivies par les offices de propriété industrielle et des exemples de documents.

  • établir ou moderniser leurs systèmes d’information et de publication
  • se tenir informés sur les nouvelles techniques de l’information et à les appliquer, en vue de faciliter l’échange et la diffusion de l’information relative aux brevets, aux marques et aux dessins et modèles industriels.
  • l’information technique contenue dans les documents de brevet
  • l’information juridique relative aux brevets, aux marques et aux dessins et modèles industriels.

Les normes, recommandations et principes directeurs ont été rédigés à l’aide de groupes d’experts de nombreux pays lors de réunions organisées par l’OMPI et ils sont le fruit d’une coopération internationale dans le domaine de l’information en matière de propriété industrielle.

Manuel de l’OMPI

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Archives

Documents, exemples et études précédemment publiés.

Historique du Manuel et modifications

Modifications apportées au Manuel.

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