World Intellectual Property Organization

Bulletin d'Information de l'OMPI sur les PME – Mars 2009

Établi par la division des PME de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

Le bulletin d’information de l’OMPI sur les PME est une publication électronique mensuelle qui présente aux lecteurs des informations utiles sur la propriété intellectuelle tirées d’articles originaux, des liens avec des articles publiés sur l’Internet, des études de cas, des pratiques recommandées, les prochaines manifestations concernant la propriété intellectuelle et les PME, ainsi que les exposés publiés sur notre site Internet. Nous espérons que vous le trouverez utile et intéressant. Nous vous encourageons à partager ce bulletin ou un de ses articles susceptibles de les intéresser avec vos amis et collègues. Pour accéder aux précédents numéros de ce bulletin et pour tout renseignement sur les activités de notre Division, veuillez consulter le site à http://www.wipo.int/sme .
 

NOUVELLES

Version française du guide intitulé Expression de la créativité : initiation au droit d’auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises

La version française de ce guide est désormais en ligne et peut être téléchargée à partir du site Web. Toute personne désireuse de créer une œuvre dérivée en s’appuyant sur ce guide peut consulter les lignes directrices pour l’adaptation du guide ou prendre contact par courrier électronique avec M.  Guriqbal Singh Jaiya, directeur de la division des PME, à l’adresse guriqbal.jaiya@wipo.int ou sme@wipo.intEn savoir plus
 

PRATIQUES RECOMMANDÉES

Sept pratiques recommandées pour la gestion de la propriété intellectuelle constituée par les logiciels

Ce site Web contient un ensemble de sept pratiques recommandées aux fins du respect des obligations découlant de la concession d’une licence et d’une protection efficace de la propriété intellectuelle constituée par les logiciels lorsque des améliorations sont apportées à ceux‑ci sur la base de la réutilisation de composants et d’un assemblage de logiciels. 
 

LIENS

À la conquête des marchés mondiaux : les défis posés aux économies fondées sur le savoir

Cette publication contient une analyse générale approfondie de certaines questions compliquées que la conquête des marchés mondiaux pose aux économies fondées sur le savoir. On accordera une attention toute particulière au chapitre 2.2 intitulé “Intellectual Property, knowledge policy and globalization”.
 

La protection et la gestion de la propriété intellectuelle dans les entreprises à services commerciaux à forte concentration de savoir

Cet article, écrit par Seliina Päälysaho et Jari Kuusissto, propose une analyse des différentes méthodes de protection de la propriété intellectuelle présente dans les services commerciaux à forte concentration de savoir, accordant une large place aux méthodes officieuses de protection de la propriété intellectuelle telles que l’accès limité à l’information, la sécurité structurale et la division de l’information en plusieurs parties, le partage verbale de l’information et du savoir, la consignation d’informations et la répartition de responsabilités. Il souligne notamment l’importance des méthodes officieuses lorsque l’innovation se caractérise par son intangibilité et son cycle de vie relativement bref.
 

Les nouvelles entreprises technologiques ont besoin d’une stratégie de propriété intellectuelle

Cet article de David M. Walker explique comment Spectraseis, nouvelle entreprise technologique dont le siège se trouve en Suisse, a conclu avec succès des partenariats avec une société de capital‑risque et des instituts de recherche, ce qui lui a permis d’accélérer ses travaux de recherche, de développement et de commercialisation sur la base de sa stratégie de propriété intellectuelle. Il souligne le rôle stratégique du conseil en brevets et l’importance d’examens réguliers de la gestion de la propriété intellectuelle à la lumière du plan d’activités de l’entreprise. 
  

Les enseignements tirés des fusions et acquisitions : pleins feux sur les droits de propriété intellectuelle

Cette étude est axée sur le rôle des actifs de propriété intellectuelle dans les fusions et acquisitions, et examine comment les dirigeants d’entreprise et les spécialistes des souscriptions privées évaluent les actifs de propriété intellectuelle; elle fait aussi le point sur la façon dont ils réagissent devant les difficultés spécifiques posées par les actifs de propriété intellectuelle et les possibilités uniques que ceux‑ci offrent. 
 

Un monde à part? Comparaison des stratégies applicables à l’élaboration des nouveaux produits dans les entreprises biopharmaceutiques en Europe et aux États‑Unis d’Amérique

Ce rapport, établi par Tianjiao Xia et Stephen Roper, compare les stratégies applicables à l’élaboration des nouveaux produits sur la base d’une enquête réalisée auprès de 349 entreprises biopharmaceutiques aux États‑Unis d’Amérique, au Royaume‑Uni, en France et en Allemagne. L’attention est attirée sur le fait qu’il est apparu que les entreprises des États‑Unis d’Amérique avaient une politique plus forte en matière de brevets et étaient sensiblement plus actives dans le domaine de la concession de licences d’exploitation de technologie que les entreprises européennes.
 

Accord de coexistence de marques : pourquoi tout ce (cette absence de) raffut?

Cet article, écrit par Matthew J.  Elsmore, examine les fondements théoriques des accords de coexistence de marques et la pratique actuelle dans ce domaine, et les évalue à la lumière d’une analyse des décisions européennes, aussi bien au niveau communautaire qu’au niveau national.
 

Le produit le plus populaire jamais commercialisé en Amérique

Dans cet article, Noric Dilanchian retrace l’histoire de l’> > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > > invention de Chester Carlson et le développement de la xérographie, sur la base du livre intitulé Copies in Seconds : Chester Carlson and the Birth of the Xerox, de David Owen. À l’aide de 14 axiomes commerciaux, il analyse les facteurs clés de réussite sous l’angle de l’esprit d’entreprise dans le cadre d’une collaboration.
 

Whelen Engineering Company, INC. : principes directeurs d’utilisation des marques de commerce de Whelen

Ce lien renvoie à des principes directeurs applicables aux marques de commerce de Whelen, à l’intention des distributeurs autorisés, des clients et d’autres tiers habilités à utiliser les marques de commerce ou de service ou encore l’image de marque de Whelen dans du matériel de promotion, du matériel publicitaire ou pédagogique ou de la documentation de référence sur leurs sites Web respectifs.
 

NOTE :

La Division des PME accepte les articles, études de cas, nouvelles, liens utiles et informations pertinentes sur des manifestations à venir présentant un intérêt pour les chefs d’e ntreprise et les PME qui lui sont communiqués en vue de leur publication dans de prochains numéros du présent bulletin; ces communications peuvent être adressées par courrier à sme@wipo.int.
 
Si vous avez reçu le présent bulletin d’information et souhaitez vous y abonner, il vous suffit d’adresser un message par courrier à sme@wipo.int avec “subscribe” comme objet, et d’indiquer votre langue de préférence (français, anglais, espagnol, arabe, chinois ou russe).
 
Les précédents numéros de ce bulletin, à partir de celui d’août 2001, peuvent être consultés ici.
 
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