Contrôle de gestion de votre propriété intellectuelle

Une façon pour votre PME d'être mieux en mesure d'exploiter les bénéfices potentiels de ses actifs de propriété intellectuelle et d'en extraire leur pleine valeur est de contrôler la gestion de la propriété intellectuelle. Il serait préférable de confier cette tâche à des vérificateurs extérieurs, mais souvent un contrôle préliminaire peut être effectué au sein de votre société. Il s'agit par là de recenser, d'analyser et d'évaluer les actifs de propriété intellectuelle de votre PME pour vous assurer que vous les utilisez au mieux. Ce faisant, votre PME pourra prendre des décisions en connaissance de cause dans les cas suivants :

• Acquisition d'actifs de propriété intellectuelle – Connaître la propriété intellectuelle de votre société et sa valeur vous aidera à décider quel type de droits de propriété intellectuelle acquérir et maintenir et comment administrer au mieux les actifs de propriété intellectuelle de votre PME (voir “Votre PME peut-elle obtenir et maintenir en vigueur la protection par la propriété intellectuelle?” et “Comment gérer les actifs de propriété intellectuelle de votre PME").
• Fusions et acquisitions – Une bonne connaissance des actifs de propriété intellectuelle de votre PME peut nettement la revaloriser. En effet, les investisseurs jugent une société d'après leurs prévisions de rentabilité, qui se fondent, dans une large mesure, sur l'exploitation de droits de propriété intellectuelle.
• Octroi de licence – Votre PME peut augmenter sa trésorerie (recettes) en concédant ses droits de propriété intellectuelle sous licence à un tiers (voir “Comment concéder des licences sur les droits de propriété intellectuelle? Un élément essentiel de la stratégie commerciale de votre PME”). Un contrôle de gestion de la propriété intellectuelle permettra à votre PME de déterminer la valeur de votre propre propriété intellectuelle en vue d'obtenir le maximum d'avantages des contrats de licence. Les recettes qui en découleront peuvent augmenter la valeur commerciale de votre PME.
• Nantissement – Un portefeuille de propriété intellectuelle bien constitué peut, dans certaines circonstances, également servir de nantissement. Dans ce cas, les bailleurs détermineront sur la base des actifs de propriété intellectuelle la position de solvabilité de votre PME (voir “Votre PME peut-elle utiliser des actifs de propriété intellectuelle à des fins de financement?”).
• Sanction des droits – Connaissant la valeur de vos actifs de propriété intellectuelle, votre PME sera à même de décider s'il est opportun d'intenter des poursuites pour atteinte et de quelle façon dans chaque cas.
• Réduction des coûts – Un registre de propriété intellectuelle bien géré vous aidera entre autres à découvrir des actifs de propriété intellectuelle périmés (et d'ainsi supprimer des frais de maintien de ces actifs), à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers, ce qui, incontestablement, permettra de réduire les coûts.

En s'accoutumant à inventorier et exploiter les actifs de propriété intellectuelle et à les utiliser de façon stratégique, une entreprise peut augmenter ses recettes, l'emporter sur ses concurrents et bien se situer sur le marché; ce sont là autant de stratégies qui peuvent déboucher sur une revalorisation commerciale de votre PME.