World Intellectual Property Organization

Pourquoi la propriété intellectuelle présente-t-elle un intérêt pour votre PME?

La propriété intellectuelle, la créativité et l'esprit d'invention, nous environne. Chaque produit ou service que nous utilisons dans notre existence quotidienne résulte d'une longue chaîne d'innovations, grandes ou petites, telles que les changements dans les dessins ou modèles, ou les améliorations qui donnent à un produit son aspect ou son mode de fonctionnement actuels. Prenons un produit simple, tel qu'un stylo. Le fameux stylo à bille breveté de Ladislao Biro constitue, à maints égards, une découverte capitale. Mais beaucoup d'autres ont, à leur tour, amélioré le produit et ses dessins ou modèles et protégé légalement leurs améliorations par l'acquisition de droits de propriété intellectuelle. La marque de votre stylo est également une propriété intellectuelle qui aide le producteur à commercialiser le produit et à fidéliser sa clientèle.

Et ce sera le cas avec presque tous les produits ou services offerts sur le marché. Par exemple un lecteur de disque compact : il est probable qu'une protection par brevet a été obtenue pour ses différentes parties techniques. Son dessin ou modèle est peut-être protégé par des droits attachés aux dessins ou modèles industriels. La raison sociale est très probablement protégée par une marque et la musique retransmise par le lecteur est (ou a été) protégée par le droit d'auteur.

Quel est donc l'effet sur votre entreprise?

Quel que soit le produit que votre entreprise fabrique ou le service qu'elle fournit, il est probable qu'elle utilise et crée régulièrement une grande quantité de propriété intellectuelle. Cela étant, vous devez systématiquement envisager les mesures requises pour la protéger, l'administrer et la faire respecter en vue d'obtenir de la titularité de ses droits les meilleurs résultats commerciaux possibles. Si vous utilisez la propriété intellectuelle qui appartient à autrui, vous devez alors songer à l'acheter ou à acquérir les droits d'usage en prenant une licence pour éviter tout litige et les dépens qui s'ensuivent.

La quasi-totalité des PME ont une nom commercial ou une ou plusieurs marques et doivent penser à les protéger. La plupart détiendront de précieux renseignements commerciaux confidentiels, qui vont des listes de clients aux méthodes de vente qu'elles souhaiteraient protéger. Un grande nombre aura élaboré des dessins ou modèles originaux et créatifs. Bien d'autres auront produit, ou aidé à publier, diffuser ou vendre au détail une oeuvre protégée par le droit d'auteur. Certaines ont peut-être inventé ou amélioré un produit ou service.

Dans tous les exemples de ce type, votre PME doit envisager comment mieux utiliser le système de propriété intellectuelle à son propre avantage. La propriété intellectuelle peut aider votre PME dans presque tous les aspects de l'essor de votre entreprise et de votre stratégie compétitive : de l'élaboration au dessin ou modèle de produit, de la fourniture de services à la commercialisation et de l'obtention de ressources financières à l'exportation ou au développement de votre entreprise à l'étranger par le biais de l'octroi de licence ou du franchisage.

Pour tous renseignements à ce sujet et à de nombreux autres, vous pouvez consulter les pages de ce site Web et découvrir le monde de la propriété intellectuelle et les possibilités qu'elle offre à votre PME.

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