World Intellectual Property Organization

Peut-on considérer également comme des marques les sons et les parfums?

Les sons ou les parfums peuvent être enregistrés en tant que marques, aussi longtemps qu'ils confèrent à la marque son caractère distinctif. Toutefois, il n'existe aucune obligation au niveau international de prévoir la possibilité d'enregistrer des marques de sons ou de parfums et c'est la législation nationale pertinente qui déterminera effectivement s'il est impossible d'enregistrer ce type de marques. Nombre de pays qui autorisent également la protection des signes, qui ne sont pas en tant que tels perceptibles visuellement, limitent pour des raisons pratiques la possibilité d'enregistrement aux signes qui peuvent être représentés graphiquement sans difficultés majeures, ce qui est d'ordinaire le cas des sons.

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