World Intellectual Property Organization

Puis-je enregistrer mon nom en tant que marque?

Vous pouvez effectivement enregistrer votre nom en tant que marque, à la condition que l'office des marques de votre pays ou du pays pour lequel vous demandez une protection estime qu'il a un "caractère distinctif". La question de savoir si un nom a ou n'a pas un caractère distinctif dépend d'une multitude de facteurs. En règle générale, plus le nom est commun, plus aura-t-il de mal à être considéré comme ayant un caractère distinctif, car il peut être très répandu. Inversement, plus le nom est rare, plus grand sera le caractère distinctif et la probabilité que l'enregistrement sera admis.

En tout état de cause, le fait que l'enregistrement de votre nom en tant que marque a été refusé au motif soit qu'il n'a pas été jugé comme ayant un caractère distinctif, soit qu'un tiers l'a déjà enregistré, ne vous empêche pas d'utiliser votre nom pour votre propre compte et à des fins commerciales ordinaires.

Explorez l'OMPI