World Intellectual Property Organization

La commercialisation des œuvres artisanales et des oeuvres des arts visuels: le rôle de la propriété intellectuelle.

La commercialisation des œuvres artisanales et des oeuvres des arts visuels: le rôle de la propriété intellectuelle. Guide pratique

Informations sur ce guide – L’OMPI et le Centre du commerce international (CCI) ont mis leurs efforts en commun pour expliquer dans un guide pratique les liens essentiels qui existent entre une commercialisation réussie et l’utilisation appropriée des outils du système de la propriété intellectuelle dans le secteur de l’artisanat et des arts visuels.

Guide complet [PDF]

Ce guide a pour objet de fournir des informations de base sur les techniques de commercialisation et la propriété intellectuelle aux artisans et aux créateurs d’œuvres des arts visuels, afin d’augmenter leurs chances de succès commercial. Il vise à expliquer pourquoi il faut envisager, aux fins de la commercialisation réussie des œuvres artisanales et des œuvres des arts visuels, une gestion efficace des actifs de propriété intellectuelle à l’aide des instruments de propriété intellectuelle, dans quelle mesure, sous quelle forme, dans quelles circonstances, à quel moment, s’il faut le faire et de quelle façon. En particulier, le guide vise à aider les artisans et les créateurs d’œuvres visuelles à déterminer :

  • quelles questions de propriété intellectuelle sont intéressantes pour eux;
  • pourquoi ils devraient envisager de faire protéger leurs créations par des droits de propriété intellectuelle;
  • comment distinguer les créations qui peuvent être protégées par des droits de propriété intellectuelle;
  • quels types de droits de propriété intellectuelle et de mesures de protection sont les plus adaptés à leurs besoins et activités particuliers;
  • quels sont les coûts et les avantages commerciaux concrets d’une telle protection;
  • comment accéder aux informations pertinentes sur la propriété intellectuelle et repérer les offices de propriété intellectuelle compétents;
  • s’il convient d’adhérer à des institutions ou à des associations de gestion collective du droit d’auteur;
  • à qui s’adresser pour obtenir une assistance dans le domaine de la propriété intellectuelle et, en particulier, s’il est intéressant de faire appel aux services de mandataires, de conseils ou de consultants en propriété intellectuelle; et
  • si toutes les mesures et procédures fondamentales nécessaires ont été appliquées pour la mise en œuvre d’une politique et d’une stratégie de propriété intellectuelle intégrée à leur stratégie commerciale.

Il n’est ni possible ni souhaitable d’aborder la totalité des questions de propriété intellectuelle dans un guide comme celui-ci. Cet ouvrage vise plutôt à donner une idée à la fois générale et précise de l’importance de la commercialisation et de la propriété intellectuelle, avec ce qu’il faut de détails pour un lecteur qui n’a qu’un temps limité à consacrer à ces questions essentielles mais complexes. Avec l’aide de ce guide, les artisans et les créateurs d’œuvres des arts visuels devraient être à même de définir un cadre judicieux, de considérer les questions relatives à la commercialisation et au rôle de la propriété intellectuelle à cet égard dans l’optique d’une entreprise, et de poser les bonnes questions.

En vue de donner des exemples de commercialisation fondée sur la propriété intellectuelle, le guide présente plusieurs études de cas et données d’expérience vécues par des artisans et des créateurs d’œuvres des arts visuels de pays en développement qui ont géré avec succès la commercialisation de leurs actifs de propriété intellectuelle.

Le public visé – Ce guide part du principe que le lecteur a des connaissances et des compétences techniques limitées, pour autant qu’il en ait, sur les principes de commercialisation ou la propriété intellectuelle. Les auteurs se sont donc efforcés de rédiger le guide de façon claire et, dans la mesure du possible, avec des termes du langage courant, en faisant appel à la fois à leur sens pratique et à leur bon sens. Ils espèrent qu’il sera tout aussi utile à une personne appartenant à un groupe ou à une tribu autochtone qu’à un artiste ou un artisan traditionnel ou une entreprise moderne située en ville et menant ses activités dans un environnement commercial en constante évolution.

Ce guide est destiné essentiellement aux lecteurs des pays en développement et des pays en transition, mais il s’adresse aussi aux lecteurs des pays développés. Les personnes, groupes, entreprises ou institutions ci-après peuvent le trouver utile :

  • artisans salariés ou indépendants et les associations les représentant;
  • chefs d’entreprise, producteurs et exportateurs indépendants dans le domaine artisanal;
  • associations dans les secteurs de l’artisanat et du commerce;
  • créateurs d’œuvres des arts visuels (individuellement ou collectivement);
  • institutions commerciales ou autres institutions d’appui aux secteurs de l’artisanat et des arts visuels;
  • enseignants, formateurs et établissements d’enseignement et de formation impliqués dans le développement et la gestion d’entreprise, la commercialisation, la promotion du commerce et l’exportation dans les secteurs de l’artisanat et des arts visuels;
  • organisations gouvernementales et non gouvernementales œuvrant au développement des secteurs de l’artisanat et des arts visuels; et
  • spécialistes ou consultants d’affaires dans les secteurs de l’artisanat et des arts visuels.

Le guide intitulé “Marketing Crafts and Visual Arts: The Role of Intellectual Property: A practical guide” peut être obtenu auprès de la librairie électronique de l’OMPI.

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