Restructuration du SCIT

Lors de la réunion de juillet 2000 du SCIT plénier, le Bureau international a été chargé d'élaborer un document sur les propositions de restructuration, qui sera examiné à la prochaine réunion du Comité permanent en janvier 2001. Les délégués tenaient à ce que les États membres aient amplement l'occasion de formuler des commentaires sur le projet de document. L'échéancier suivant a donc été établi pour l'élaboration du document :

01.09.00 Date limite pour l'affichage par le Bureau international d'un avant-projet de document sur la restructuration (C. SCIT 2513)
29.09.00 Date limite pour la réception des commentaires des États membres sur cet avant-projet
13.10.00 Date limite pour l'affichage par le Bureau international du projet révisé (C. SCIT 2515)
09.11.00 Date limite pour la réception des commentaires des États membres sur ce projet révisé
27.11.00 Date limite pour la finalisation du document par le Bureau international
22.01.01 Document soumis au SCIT plénier pour examen
 

Documents

  • SCIT/RES/6 (Deuxième avant-projet de la proposition de restructuration du SCIT)  [DOC] [PDF]
  • SCIT/RES/5 (Texte du Gouvernement de l'Australie) [DOC] [PDF]
  • SCIT/RES/4 (Liste des tâches tirée du rapport de la quatrième session du SCIT plénier) [DOC] [PDF]
  • SCIT/RES/3 (Extrait du rapport de la première session du SCIT plénier concernant les méthodes de travail) [DOC] [PDF]
  • SCIT/RES/2 (Extrait du rapport de la cinquième session du SCIT plénier concernant la restructuration) [DOC] [PDF]
  • SCIT/RES/1 Rev. (Solutions de restructuration) [DOC] [PDF]

Comité permanent des techniques de l'information