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Dessins ou modèles industriels
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WIPO/PUB/930/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2018 - Résumé

Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/943/2017

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/WIPOLEX

WIPO Lex – Une base de données mondiale gratuite sur les lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Une base de données mondiale en ligne offrant un accès gratuit à la collection la plus complète de lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/ROVINGSEMINARS/LEAFLET

Exportez avec succès votre propriété intellectuelle

Sans sortir de chez vous, ou presque…

Séminaires itinérants de l'OMPI

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/269/2017

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2017)

Le système d'enregistrement international des dessins et modèles industriels est régi par cet Arrangement. L'objectif du système est double. Tout d'abord, il permet d'obtenir la protection des dessins et modèles industriels dans plusieurs États moyennant un dépôt unique effectué auprès du Bureau international de l'OMPI. Ensuite, le fait qu'un dépôt unique produit des effets dans plusieurs pays facilite considérablement la gestion de la protection obtenue.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/943/2016

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/930/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2017 - Résumé

Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/1020/FLYER

Tirez pleinement parti de vos actifs de propriété intellectuelle, dans le monde entier

Services et bases de données de l'OMPI

Aperçu des avantages des services et bases de données mondiaux de l'OMPI dans le domaine de la propriété intellectuelle

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/911

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Principales caractéristiques et avantages

Cette publication contient une présentation générale du système de La Haye et explique qui peut utiliser ce système, comment se déroule le processus d'enregistrement et quels sont les avantages pour les utilisateurs.

Année de publication: 2017

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Année de publication: 2016