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WIPO/PUB/204/2018

Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid; Règlement d'exécution; Instructions administratives.

Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/274/2018

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2018)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/1061

L'OMPI et les objectifs de développement durable

L'innovation, moteur du progrès humain

Les objectifs de développement durable des Nations Unies : un programme ambitieux pour le progrès de l'humanité. L'innovation est essentielle à la réalisation de ces objectifs.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/1050/2018

Rapport du Directeur général aux assemblées 2018 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/BROCHURE/RE:SEARCH/2018

WIPO Re:Search – Collaborer pour mettre la propriété intellectuelle au service de la santé mondiale

WIPO Re:Search vise à favoriser la mise au point de produits médicaux contre les maladies tropicales négligées, le paludisme et la tuberculose grâce à des partenariats de recherche innovants et au partage des connaissances.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/GREENFLYER

WIPO GREEN

Une passerelle entre les utilisateurs et les fournisseurs de technologies durables

WIPO GREEN est un marché mondial qui encourage l'innovation et la diffusion des technologies vertes. Cette petite brochure décrit les avantages offerts aux membres qui ont adhéré à WIPO GREEN pour collaborer à des projets et événements, tirer parti d'un réseau mondial de partenaires, accroître leur visibilité et contribuer à la lutte contre le changement climatique.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/455/2018

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/943/2017

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/467/2018

Académie de l'OMPI - Programmes de formation et d'enseignement (2018)

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2018 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Année de publication: 2018

WIPO/PUB/WIPOLEX

WIPO Lex – Une base de données mondiale gratuite sur les lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Une base de données mondiale en ligne offrant un accès gratuit à la collection la plus complète de lois et traités en matière de propriété intellectuelle

Année de publication: 2018