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Expression créative : Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises
Le guide intitulé “Expression créative” dans la série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises” propose une initiation au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des administrateurs et des chefs d'entreprise, en expliquant dans un langage simple les aspects de la législation et de la pratique en matière de droit d'auteur qui ont une incidence sur les stratégies commerciales des entreprises. Cette version révisée et mise à jour vise à ajouter du contenu sur certaines des questions urgentes de l'heure découlant de la révolution numérique, sur les systèmes de taxes, le stockage en nuage, etc., ainsi que des informations actualisées sur des questions se rapportant aux nouveaux traités administrés par l'OMPI telles que les droits des artistes interprètes ou exécutants sur leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles dans le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles et l'accès des déficients visuels aux œuvres dans le cadre du Traité de Marrakech.
Année de publication: 2023
Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet
Deuxième édition
Le Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet aide les inventeurs et leurs conseillers à acquérir les compétences techniques nécessaires à l'établissement et au dépôt de demandes de brevet bien rédigées. Couvrant à la fois la théorie et la pratique, le manuel accompagne l'utilisateur tout au long du processus de création, de rédaction, de dépôt, de modification et de traitement des demandes de brevet. La rédaction des revendications et des descriptions est expliquée en détail, avec des conseils et des illustrations.
Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2024) / Instructions administratives (texte en vigueur le 1er avril 2022)
Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet de faire enregistrer jusqu'à 100 dessins et modèles dans n'importe quelle partie contractante, moyennant le dépôt d'une demande internationale unique avec l'OMPI. La gestion de l'enregistrement international qui en résulte se fait en une seule étape. L'Arrangement de La Haye régit le système de La Haye.
Année de publication: 2024
Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2024
Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2024 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.
Livre sur les Technologies Vertes
Résumé Solutions pour l'atténuation des effets du changement climatique
La deuxième édition du Livre sur les technologies vertes publié par l'OMPI montre dans quelle mesure l'innovation, la technologie et la propriété intellectuelle se placent au premier plan de la lutte contre le changement climatique. La présente édition met l'accent sur les villes, l'agriculture et l'utilisation des sols, ainsi que sur l'industrie, en présentant le large éventail de technologies et de solutions déjà existantes ou nouvelles visant à atténuer les effets du changement climatique.
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.